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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 27 décembre 2023 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Marie-Claude SORREL, conseillère municipale
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2023-011-001 Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant Approuvé à l’unanimité
2023-011-002 Convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion Approuvé à l’unanimité
2023-011-003 Recrutement d’agents saisonniers pour les services techniques Approuvé à l’unanimité
2023-011-004
Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement de l’exercice 2024 pour le budget
principal
Approuvé à
l’unanimité
2023-011-005
Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement de l’exercice 2024 pour le budget
annexe eau et assainissement
Approuvé à
l’unanimité
2023-011-006 Vote des tarifs de l’assainissement non collectif pour 2024 Approuvé à l’unanimité
2023-011-007 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif du SAHI – Année 2022 Approuvé à l’unanimité
2023-011-008 Lancement de la modification simplifiée n°2 du PLU Approuvé à l’unanimité
2023-011-009 Acquisition de la parcelle AH725 route du Col du Petit Saint Bernard Approuvé à l’unanimité
2023-011-010 Régularisation de la délibération n°2014-144 modifiant les termes d’acquisition Approuvé à l’unanimité
2023-011-011 Demande de subvention pour la réalisation d’une étude préalable pour les édifices de patrimoine religieux Approuvé à l’unanimité
2023-011-012 Organisation scolaire de la semaine de 4 jours Approuvé à l’unanimité
2023-011-013 Convention de participation au financement de la navette hivernale 2023-2024 Approuvé à l’unanimité 2023-011-014 Convention de soutien aux communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés et diffus Approuvé à l’unanimité
2023-011-015 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un terrain communal au groupement pastoral de transhumance Approuvé à l’unanimité
2023-011-016 Vœu pour la préservation du pastoralisme dans le département de la Savoie Adoption à 10 pour et 5 abstentions