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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaulin.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL 3 octobre 2024 – 19H00 SALLE DES FÊTES Page 1 sur 1 ORDRE DU JOUR 1) Personnel communal : modification du tableau des effectifs 2) Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP 3) Parking de Notre-Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en place de conteneurs enterrés 4) Convention SDEF - éclairage public : rue Tristan Corbière 5) Convention SDEF - éclairage public : résidence de Kerhuel 6) Approbation du programme de travaux d'accessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024 7) Déclassement du terrain de l'ancienne piscine municipale (cadastré AH 97) 8) Toul Ar C’Hoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années 9) Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.) 10) Redadeg 2024 : proposition d’une subvention 11) « Courir à Châteaulin » : proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024 12) Régulation des comptes de bilan 13) Proposition de décision modificative n°2 du budget principal 14) Vente de bois 15) Mandat spécial - mandat spécial pour le déplacement d’adjoints au Maire au Congrès des Maires 2024 16) Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention – « Equipements structurants Rugby Héritage 2023 » auprès de l'Agence Nationale du Sport (A.N.S.) 17) Information au conseil (ne faisant pas l’objet d’un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territoriales) : demandes de subventions