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Ordre du Jour - 240704 ordre du jour
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 240704 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
4 juillet 2024 – 19H00
SALLE DES FÊTES
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ORDRE DU JOUR
1) Modification du tableau des effectifs du personnel communal
2) Recrutement vacataire pour des prestations culturelles et fixation de leur rémunération
3) Recensement de la population en 2025 : désignation de l’élu délégué
4) Programme CHIFOUMI – Edition #2 – Autorisation à donner au Maire pour signer la convention tripartite avec la C.A.U.E. 29 et le groupement de prestataires dans le cadre du projet de végétalisation de la cour de l’école Marie CURIE
5) Camping municipal de Rodaven : compte-rendu de la concession de service publiée – Année 2023
6) Décision modification n°1 du budget principal de la commune
7) Régularisation des comptes de bilan – Budget commune
8) Régularisation des comptes de bilan – Budget Pôle santé
9) Proposition d’une subvention au RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté)
10) Proposition de participation de la commune aux frais de transport lors des sorties scolaires des élèves des écoles publiques
11) Convention Année 2023-2024 - subvention : cours de piscine pour les élèves Châteaulinois scolarisés en grande section, cycle 2 et cycle 3 dans les écoles privées St Joseph La Plaine et Diwan
12) Convention SDEF : éclairage public - rénovation plot encastrement – Passerelle quai Carnot – Programme 2024
13) Convention SDEF : éclairage public – sectorisation – Rue Graveran – Programme 2024
14) Site Patrimonial Remarquable : demande d’autorisation auprès de la Communauté de communes Pleyben-Châteaulin-Porzay pour recevoir la délégation de l’élaboration du P.V.A.P. (Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine)
15) Prêts à usage ou commodat : M. Xavier LE MENN
16) Prêts à usage ou commodat : M. Yoann LAUTROU
17) Projet de cession avec charge du terrain de l’ancienne piscine à la société NEXITY CONSEIL MUNICIPAL
4 juillet 2024 – 19H00
SALLE DES FÊTES
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18) Modification des statuts de la Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin- Porzay
19) Information au conseil (ne faisant pas l’objet d’un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territoriales) : marchés publics