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Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=2182df665446ce12116e13af2bb7a7a4)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020
COMPTE-RENDU
Gymnase
Les travaux de terrassement ont démarré. La plateforme est réalisée.
Après consultation de l’ensemble du conseil municipal, le nom retenu pour le gymnase est :
Espace multisport
Vestiaires
Ouverture des plis le 16 décembre pour les 8 lots négociés pour la tranche ferme.
Entreprises retenues :
Maçonnerie : entreprise ECB LOISY
Charpente couverture : SARL TISSOT
Menuiseries extérieures-métallerie : métallerie BROYER
Menuiseries intérieures : entreprise BUIRON Hervé
Plâtrerie peinture : entreprise PONCIN
Carrelage : entreprise AMVR POUPON
Façades : entreprise A. JUILLARD
Ventilation-ECS-Plomberie : SAS ARBAN chauffage sanitaire
Electricité CFO et CFA : entreprise SBE
VRD : EGCA
Montant total : 455 018,27 € HT pour la tranche ferme – 57 949,70 €HT pour la tranche
conditionnelle (construction d’un auvent).
PLU
Une rencontre avec le pôle ingénierie a eu lieu. Un état des lieux des surfaces disponibles et
des besoins a été fait.
Cession des Certificats d’Economie d’Energie au SIEA
Dans le cadre des travaux d’amélioration énergétique, la commune peut obtenir des
Certificats d’Economie d’Energie (CEE). Le Syndicat d’Electricité propose de collecter les CEE
pour le compte de la commune. Le conseil donne son accord et autorise le maire à signer la
convention.
Réseau Département al d’Alarme (RDA)
En vue du raccordement du Centre de Première Intervention de la commune au RDA, il
convient de passer une convention d’alerte générale avec le SDIS. 18 bips seront fournis aux
pompiers.
Projet de construction de 4 logements au Clos Fontanel par LOGIDIA
Les travaux vont commencer le 4 janvier.
Logidia demande à la commune de garantir les emprunts à hauteur de 50 %. Le conseil
donne son accord. Transfert des pouvoirs de police spéciale
Le maire informe le conseil qu’il s’est opposé au transfert des pouvoirs de police spéciale au
Président de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse en matière
d’assainissement, de collecte des déchets, de la voirie et de l’habitat.
Rapport sur l’eau :
Le rapport sur l’eau de l’année 2019 est présenté.
Le syndicat Moyenne Reyssouze est devenu une unité territoriale du syndicat des eaux
Bresse Suran Revermont regroupant 46 communes pour 19500 abonnés.
Le contrat d’affermage avec la SOGEDO, renouvelé en 2018 court jusqu’en Mars 2027.
Pour plus de détails, consulter le site : ptie-eau.fr
Compte-rendu des commissions
Voirie
41 panneaux de hameaux ont été commandés pour remplacer ceux qui sont usagés.
Les travaux de mise en accessibilité de l’église sont terminés.
La remorque pour le déplacement de la tondeuse a été réceptionnée.
Le montant des travaux communautaires réalisés sur la commune s’élève à 160 500€ pour
2020.
Affaires scolaires et communication
Un compte-rendu du conseil d’école est donné : 184 enfants sont scolarisés à l’école.
Rythmes scolaires : Le conseil d’école a voté à l’unanimité pour faire la demande de
dérogation concernant les rythmes scolaires sur 4 jours.
L’école remercie la municipalité pour tous le moyens matériels et humains mis à leur
disposition pour la gestion de la crise sanitaire (personnel supplémentaire, poses de
barrières, désinfection des locaux....
Le problème de sécurité autour de l’école a été soulevé. Une réflexion va être engagée.
L’école a été retenue pour l’appel à projet : Ecole Numérique.
Aménagement
Bâtiment du Chenevier : Suite à la visite du 28 novembre, un programme complet de
rénovation est envisagé : économie d’énergie, isolation, menuiseries, toiture...Ce
programme permettra de demander différentes subventions.
Pour les subventions de la Région, les travaux doivent démarrer avant fin juin.
Des relevés de température vont être effectués par ALEC 01 sur les bâtiments de Sucre
d’Orge et la partie rénovée de l’école dans le cadre des économies d’énergie.
Affaires sociales et petite enfance
Sucre d’Orge :
Virginie MOREL et Bruno LEPLAT ont été élus co-présidents.
La vente de sapins a été un succès.
En raison de la crise sanitaire, la distribution des colis aux + de 80 ans peut être réalisée
sans rentrer chez les gens. Gestion du patrimoine
Un T3 est disponible au clos Fontanel.
Un T1 est disponible au Chenevier.
Un T2 (Dynacité) au-dessus de la mairie sera disponible à compter du 10 mars 2021.
Divers
Un compte-rendu du conseil communautaire du lundi 14 décembre est présenté.
Questions diverses
Sylvie PEULET, Sylvie FLOUR et Séverine LAURENT ont été désignées pour faire partie de la
commission de contrôle de la liste électorale.
Le conseil est informé que M. Yves GOUX est le nouveau correspondant de la Voix de l’Ain.
La cérémonie des vœux est annulée en raison de la crise sanitaire.
Le Maire,