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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=e260c63574152085083cd337dd3fd2c8)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 NOVEMBRE 2024
COMPTE-RENDU
Présents: RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-
Louis, PEULET Sylvie, HENRI Nadine, , FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure, HAMEL Philippe,
JAILLET Aurélie, BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Excusés: Jean-Luc PICARD (a donné pouvoir à Bruno RENOUD), THÊTE Patrice (a donné pouvoir à Didier
BOUILLOUX), DAUJAT Samuel
Absent : ANDRÉ Nicolas
Secrétaire de séance : Yves MICHON
ÉRÉELELELELELEELELELES.
e Le compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal est approuvé.
e Opération cœur de village
o Le conseil a donné mandat à la SPL INTERRA pour exercer à la place de la commune toutes les
démarches administratives et suivi de chantier des travaux de l'opération cœur de village. Le montant
des honoraires proposés est de 97 507,50 € HT, soit 117 009,00 € TTC. Il s’agit d’un montant calculé
sur le nombre de journées de travail pour gérer ce dossier. Le conseil accepte le montant des
honoraires.
o Un point sur les subventions possibles a été fait. Les dossiers de demandes de subventions vont être
élaborés avec l’aide de GBA et INTERRA.
e CLECT
o Suite à la sortie du dispositif des TAP de la commune de Malafretaz, le rapport de modification du
périmètre de l'intérêt communautaire de la compétence équipements de loisirs « d’ultra proximité »
La proposition de la CLECT est adoptée.
e Le renouvellement de la convention de prestations de services pour l'assainissement est reporté au prochain
conseil.
e Plan Communal de Sauvegarde
Une présentation du PCS est faite au conseil.
Ce document obligatoire est en cours d'élaboration. Il a pour objectif d'instaurer des protocoles de gestion de
crises éventuelles.
C’est un document communal qui sera ensuite repris dans un DICRIM (Document d'Information Communal
sur les Risques Majeurs). Celui-ci sera transmis à la population.
Le PCS doit être mis à jour régulièrement.
e Suite à la demande d’une enseignante pour être secondée en classe, Cécile SIMORRE est venue compléter
l’équipe d'ATSEM le matin dans la classe de GS/CP.
e Compte-rendu des commissions
o Voirie
“ Un bilan de l’'empierrement est présenté.
“Installation d’un pumptrack.
Les travaux pour la préparation de la plateforme puis pose du module devraient débuter mi-
décembre. La pose d’une clôture le long de la route est obligatoire. Le devis s'élève à
12 306,98 € TTC. O
O
O
“ Un devis pour un portail et une clôture à l’école afin de sécuriser les coffrets des panneaux
photovoltaïques ainsi qu’un portillon pour fermer l’espace poubelles est présenté. Son
montant est de 2 725,84 € TTC.
“ Les travaux d’enrochement route de Monnet des bois sont terminés. Ils s'élèvent à
16 721,40€.
“ Avant la destruction de l’espace culture et loisirs, un inventaire du matériel restant a été fait.
“ l’entreprise Aquachris a commencé les travaux de remplacement de la haie du stade.
« Les lampadaires du stade présentent des défaillances. Le coût de remplacement de ces
équipements est important. Un diagnostic est en cours.
" Les agents communaux ont été félicités pour l'entretien du cimetière.
Affaires scolaires, communication
“ Compte-rendu du conseil d'école. Les points suivants ont été abordés : le rôle du DDEN,
l'élection des parents d'élèves avec une participation remarquable de 59.75% (moyenne
nationale 29%), un effectif de 166 élèves qui fréquentent l’école à cette rentrée 2024,
l'adoption du règlement intérieur, le programme PHARE, les évaluations nationales (les
résultats se situent dans la moyenne haute) et les projets pédagogiques.
“ Un cahier des charges a été établi pour la bibliothèque dans le cadre de l'aménagement du
cœur de village en accord avec le Département et les bénévoles de la bibliothèque.
“a Une présentation de la Communauté de Professionnels Territoriaux de Santé Bresse
Revermont a été faite. Il s’agit d’un regroupement de professionnels de santé dans le but de
mutualiser et coordonner les soins.
“ Le bulletin communal est en cours d'élaboration.
Aménagement
= Tous les documents ont été transmis à ENEDIS pour la mise en service des panneaux
photovoltaïques.
“ Pendant les travaux de la place, la bibliothèque sera transférée dans les salles paroissiales
avec l’accord du groupement paroissial. Quelques travaux sont à effectuer.
# Fibre optique. Quelques foyers ne sont pas encore alimentés et de nombreuses malfaçons sur
les installations ont été relevées.
Patrimoine
“ Avancement des travaux du logement n°2 au-dessus de la mairie. Les installations vétustes de
plomberie et d'électricité sont en cours de dépose.
“ Espace multisport. La VMC est en panne. L'entreprise CLERE doit intervenir pour déterminer le
problème.
Questions diverses
O
O
Présentation des résidences MonSenior, mercredi 11 décembre à 17h30 à la salle multimédia.
Un compte rendu de la conférence Bresse est donné : Plusieurs sujets ont été évoqués :
- Petite enfance : une augmentation des structures privées pour pallier le manque de personnel
spécialisé (assistantes maternelles, direction et personnel de garderie...) est pressentie.
-Le nouveau service « Démarches » sur le site de Grand Bourg est présenté.
-Le maillage des circuits VTT Bresse Revermont va être étoffé afin de relier les deux territoires.
Un compte rendu de l'AG financière du RCCM est présenté
Le secrétaire, TEMAI ET mnt
À