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Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4 CM 19 JUIN 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Sport,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Art. 48 de la loi du 5 avril 1884, Art. L2121-12 et L2121-17 du CGCT)
Le Conseil Municipal de la commune
de Brétigny-sur-Orge se réunira,
…/…
le Mercredi 19 juin 2019
à 20 H 30
à la salle « Maison Neuve »
(accès par le parking Norauto-Auchan) - 2 -
OBJET DE LA REUNION
Décisions municipales n° 016, 028, 030, 031, 032, 033, 034, 036, 038, 040, 042, 043, 044, 045, 046, 050/2019
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2019
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 mai 2019
Dénomination de la voie créée du rond-point Maurice CAMBOIS à la rue Paul BADRÉ Approbation du Compte de gestion
Vote du Compte Administratif
Affectation du résultat
Rapport d’utilisation des dotations de solidarité 2018 (FSRIF et DSU) Modification du tableau des emplois et des effectifs
Modification du règlement intérieur du cimetière communal de Brétigny-sur-Orge Convention de mise à disposition de services avec Cœur D’Essonne Agglomération (CDEA) – Compétence Entretien / Voirie
Autorisation de dépôt de tout dossier d’urbanisme pour la réalisation d’un terrain synthétique de rugby au stade Robert BARRAN
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Avenant n°2 au Contrat de Concession d’Aménagement Clause Bois-Badeau Sorbiers Dossier de réalisation modificatif au Contrat de Concession d’aménagement Clause Bois-Badeau Engagement de la procédure de définition du périmètre de préemption commerciale Lancement des études à la mise en place d’une zone agricole protégée (ZAP) Engagement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Instauration d’un périmètre d’étude sur le centre ville
Approbation du dispositif d’appel à projets « Tickets - Loisirs » au titre de l’année 2019 Participation au déploiement du « Pack Mobilité »
Apple à projet, Contrat Local d’Accompagnement à la Solidarité (CLAS) 2019/2020 Subvention pour projet à l’association Club Amateurs Photographes du Val d’Orge (CAPVO) Subvention pour projet à l’association des commerçants de Brétigny U.C.I.A.B Subvention pour projet à l’association Club Sportif de Brétigny (CSB) Gymnastique Subvention exceptionnelle à l’association Club Sportif de Brétigny
Questions orales
Question diverses
Fait à Brétigny-sur-Orge,
Le 13 juin 2019
Le Maire
Nicolas MÉARY