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Déliberation - zr4zd0ifzoydj9u
Document publié le Vendredi 12 septembre 2014 par la commune de Saint-André-d'Hébertot.
Lien du pdf (Déliberation - zr4zd0ifzoydj9u)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
SEANCE du 12 septembre 2014
L’an deux mil quatorze, le 12 septembre à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué le 05/09/14, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Pierre BOUGARD, Maire.
Etaient présents : Jacky MOULIN, Benoît CORDIER, Danielle BOUTILLIER, Fabienne MAUREY, Alexandre AUTHOUART, Christophe BOISSEL, Jacqueline TRINITE, Claude BRASSENS, Mikaël DROUET, Dominique DESCHAMPS.
Madame TRINITE a été nommée secrétaire de séance.
Décision Modificative
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il faut prendre une décision modificative concernant les indemnités de fonction. En effet, il a été budgété pour deux adjoints et non pour trois. Monsieur le Maire propose :
- au compte 6531 : indemnités des Maires et Adjoints = + 1 000 euros
- au compte 6451 : Cotisations à l’URSSAF = + 1 000 euros
- au compte 61523 : Entretien des voies et réseaux = - 2 000 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité de ses membres d’accepter la décision modificative comme suit :
- au compte 6531 : indemnités des Maires et Adjoints = + 1 000 euros
- au compte 6451 : Cotisations à l’URSSAF = + 1 000 euros
- au compte 61523 : Entretien des voies et réseaux = - 2 000 euros
Restauration des tableaux de l’église
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il a rencontré M REDON, Président de l’ASADEP concernant les tableaux de l’église. Il y aurait 4 tableaux à restaurer et il nous demande si la commune veut participer aux frais de restauration et à quelle hauteur. Monsieur le Maire présente à chaque conseiller le dossier avec les différents devis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter de participer à la restauration des tableaux de l’église à hauteur de 1 800 euros.
Urbanisme
- PC 01455512R00022 de M LESEIGNEUR Guy pour la déclaration d’ouverture de chantier
- DP 01455514U0004 de Mme GUYOMARD Cindy pour la construction d’un garage. Le Conseil ne donne pas d’avis car Mme GUYOMARD désire retirer sa demande. - DP 01455514U0005 de Mme GUYOMARD Cindy pour la construction d’un abri de jardin. Le Conseil ne donne pas d’avis car Mme GUYOMARD désire retirer sa demande. - PC 01455514P0004 de M BOREL Frédéric pour la construction d’un garage. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
Affaires diverses
- Elagage
La société ERNOULT devrait effectuer son deuxième passage à partir de lundi 15 septembre.
Monsieur le Maire demande s’il serait possible de fixer une date pour faire le tour de la commune afin de voir s’il y a des travaux à prévoir.
- Conseil Communautaire
Activités périscolaires : 64 animateurs recrutés qui interviennent dans quatre
domaines principaux : le sport, la culture, le développement durable et les jeux éducatifs. Il est précisé que la modification des rythmes scolaires a nécessité une réorganisation importante du ramassage scolaire
- Orange : abonnement à revoir
- Bornes électriques : le prix est de 11 à 12000 euros environ avec 2200 euros à la charge de la commune. Le Conseil Municipal n’est pas intéressé.
- Véhicule municipal : M CORDIER expose le devis d’un véhicule d’un montant de 22 000 euros environ et attend un autre devis.
Au chapitre des travaux :
- Maison petite gare : problème de fosse septique, de portail et d’insert.
- Ancienne école : insert percé et électricité (2 devis ont été demandés).
- Panneaux de la voie verte : M le Maire explique qu’il a rencontré une
personne du Conseil Général qui va s’occuper de la signalétique de la voie
verte ainsi que l’accès au pont.
- Opéra Garnier : Mme BOUTILLIER annonce que le voyage est bouclé avec 30 personnes.
- Inventaire salle des fêtes : Mme BOUTILLIER explique qu’elle a effectué avec Mme TRINITE un inventaire de la salle des fêtes. Il serait bon d’envisager l’achat de poêles car celles se trouvant à la salle sont dans un état déplorable.
- Ramassage scolaire : Mme MAUREY demande à ce que l’on signale la conduite dangereuse du car de ramassage scolaire à l’INTERCOM.
Conseil Municipal
Le prochain Conseil se déroulera le 10 octobre 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.