Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du Cm du 31 03 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 26 05 26
Déliberation - Cm du 31 03 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 31 03 26 Deliberations
Ordre du Jour - ODJ Cm 04 02 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 07 04 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 05 06 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 21 04 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 18 03 25
Procès Verbal - Proces verbal Cm 21 03 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 31 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Cm 31 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Cm du 31/03/2026 - Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026,
Finances et Administration générale
mRWN
a
10.
T1.
Adoption du réglement intérieur du Conseil municipal
Indemnité de fonctions des élus
Majorations des indemnités de fonction aux élus
Délibération fixant les orientations en matière de formation
Attribution de délégations par lé Conseil municipal au Maire sur le fondement de
l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Fixation ét composition des commissions municipales
Composition du Conseil d'administration du Certre Communal d'Action Sociale
Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la
commission d'appel d'offre de là Commune de Cluses
Élection des membres de la commission d'appel d'offre de la commune de Cluses
Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'éléction des membres de là
commission de délégation de service public
Élection des membres de la commission de délégation de service public de la
commune de Cluses
Aménagement, urbanisme, travaux, environnement et mobilité
12.
13.
Approbation de l'äverant n°1 à 5 convention cädre pluriannuelle «Petites Villes
de Demain >» du bassin clusien valant Opération de Revitalisation de Territoire pour
la Communauté de communes Cluses Arve & montagnes et les communes de
Cluses, Marnaz et Scionzier
Acquisition foncière d'un terrain situé Lieudit La Feuillère
14. Signature d'une convention de portage avec l'Etsblissemert Public Foncier de la
Haute-Savoie pour un bien situé Lieudit de là Feuillère
Décisions / Informations
Délégation du Conseil municipal à Monsieur lé Mäire pour solliciter des subventions
auprès des organismes publics êt privés pour les projets de là ville {Cm du 2 juin 20620)
1