Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ Cm 31 03 26
Déliberation - Cm du 31 03 26 Deliberations
Procès Verbal - PV du Cm du 31 03 26
Déliberation - Cm du 26 05 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 21 03 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 04 02 26 Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations Cm 26 05 26
Déliberation - Cm du 07 04 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 23 06 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 05 06 26 Liste des deliberations
Déliberation - Cm du 31 03 26 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 31 03 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 31 mars 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26-14 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal Approuvée
26-15 Indemnité de fonctions des élus Approuvée
26-16 Mäajorations des indernnités de fonction aux élus Approuvée
26-17 Délibération fixant les orientations en matière de formation des élus Approuvée
26-18 Attribution de délégations par le Conseil municipal au Maire sur le | Approuvée
fondement de l'article 12122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
26-19 Fixation et composition des commissions municipales Approuvée
26-20 Composition du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action | Approuvée
Sociale
26-21 Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de | Approuvée
la commission d'appel d'offre de la Commune de Cluses
26-22 Élection des membres de la commission d'appel d'offre de la commune de | Abprouvée
Cluses
26-23 Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de | Approuvée
la commission de délégation de service public
26-24 Élection des membres de la commission de délégation de service public | Abprouvée
de la commune de Cluses
26-25 Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle « Petites | Approuvée
Villes de Demain » du bassin clusien valant Opération de Revitalisation de
Territoire pour la Communauté de communes Cluses Arve & montagnes et
les communes de Cluses, Marnaz et Scionzier
26-26 Acquisition foncière d'un terrain situé Lieudit La Feuillère Approuvée
26-27 Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour un bien situé Lieudit de la Feuillère
Liste publiée sur le site internet de la commune le 02/04/2026.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F - 74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00- Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr