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Conseil Municipal - DB221116 178 subvent RING berjallien
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB221116 178 subvent RING berjallien)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
ID : 058-213800535-20221116-D8221116 171
Boürgoin-Jallieu
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022
SPORTS
DB221116178
L'an deux mille vingt-deux, le seize novembre à vingt heures, les conseillers municipaux légalement
convoqués le neuf novembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle
Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 20 heures 05. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l’appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,
Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT,
Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH,
Christian CIOFFI, Nathalie JACQUEMOND, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Robert BRIOUDE,
Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Michael AYDIN, Kévin DOREL,
Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Jean-Claude PARDAL.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 27 Votants : 31
Absents : Anissa DAOUI, Laurent CAMPO, Aurélia MASSON, Laurent MAGUET (a quitté la séance à 21h05).
Excusés, ayant donné pouvoir :
- Myriam ABDERRAHIM, pouvoir à Jean-Pierre GIRARD
- Chantal BUSSY, pouvoir à Marguerite BACCAM
- Dominique CADI, pouvoir à Christian CIOFFI
- Damien PERRARD, pouvoir à Isabelle RENARD
Secrétaire de séance : Océane ROULOT est nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions
de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Aurélien LEPRETRE
13 : ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION DU RING BERJALLIEN =
L'association du RING BERJALLIEN impulse une dynamique sportive par l'accompagnement aux sportifs
de haut niveau, sa participation aux dispositifs portés par nos services et l’organisation d'évènements
tel que le Championnat de France de Boxe.
Aussi, la municipalité souhaite accompagner cette association, en allouant une subvention
exceptionnelle d’un montant de :
> 2000 € (deux mille euros) Envoyé en préfecture le 23/11/2022
Reçu en préfecture le 23/11/2022
Publié le 24/11/2022 se
ID : 038-213800535-20221116-DB221116_178-DE
Il'est proposé au Conseil Municipal d’/de :
- _ Approuver le versement de cette subvention exceptionnelle.
- _ Autoriser le Maire ou un adjoint ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer
toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération et notamment à la passation et à l'exécution du marché.
- Prendre acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2022.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le mercredi 16 novembre 2022.
Le secrétaire de séance Le Maire