Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+12+novembre+2018?t=1542358218
Conseil Municipal - CM+30+novembre+2020?t=1773241346
Conseil Municipal - CM+30+novembre+2020?t=1607358535
Conseil Municipal - CM+23+juillet+2018?t=1542358191
Conseil Municipal - CM+22+janvier+2018?t=1773241919
Conseil Municipal - CM+4+novembre+2019?t=1576074334
Conseil Municipal - CM+4+novembre+2019?t=1773241790
Conseil Municipal - CM+15+octobre+2018?t=1773242042
Conseil Municipal - CM+22+janvier+2018?t=1542358191
Conseil Municipal - CM+19+juin+2018?t=1773241995
Conseil Municipal - CM+12+novembre+
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+12+novembre+)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Nombre de conseillers : 10
En exercice : 8
Présents : 5
Votants : 8
L’AN DEUX MILLE DIX-HUIT
LE DOUZE NOVEMBRE
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 05/11/2018
Présents : ROUSSIN Jean-Marie, SERRES Olivier, EYDOUX Guy, ROUSSIN Françoise. Excusés : VALOIS Christophe (a donné pouvoir à ROUSSIN Jean-Marie), SERVES Paul (a donné pouvoir à SERRES Olivier), LAMBEAUX Brice (a donné pouvoir à LASCOMBES Céline)
Ouverture de la séance à 20h00.
Approbation par l’ensemble des élus du compte-rendu du CM du 15 octobre 2018.
URBANISME/TAXE D’AMENAGEMENT
Les élus maintiennent le taux à 3% de la taxe d’aménagement pour 2019.
ECOLE : CLASSE DECOUVERTE ET PROJET ECOLE NUMERIQUE La municipalité soutient les deux projets, reconnaissant leur impact et le bien fondé. La participation financière à la classe découverte fera l’objet de négociations entre les différentes parties lors du prochain conseil d’école à la fin du mois.
LOCATION SALLES DES FETES : PROBLEMES, SOLUTIONS
Les problèmes d’incivilité et de débordement s’amplifient depuis quelques années, malgré la mise en place de certaines dispositions (avertissements lors de la remise des clés, responsabilisation, limiteur de son, vigiles,…). Les élus décident : la hausse du prix de locations incluant la présence de vigiles de 19h à 2h du matin (en cours de chiffrage), la location d’une seule salle à la fois, la mise en place de 2 barrières aux accès des 2 salles et une barrière au passage entre les deux (au petit canal). Les incivilités ont lieu pour des locations dites « extérieures » mais elles sont aussi constatées avec des locataires « locaux », du village. Les élus déplorent cette situation et demandent aux « extérieurs » comme aux « locaux » le bon sens et le respect des riverains.
FETE VOTIVE/FEU D’ARTIFICE : PROJET NOUVEL EMPLACEMENT DU TIR Le président du Comité des Fêtes ainsi que le responsable artificier ont fait part à la municipalité du projet d’un nouvel emplacement pour respecter les normes préfectorales en vigueur. Le tir serait situé sur la route d’Urdy (ou à proximité) à 80m de la Départementale, périmètre de sécurité. Le jour du tir, la route d’Urdy sera fermée à la circulation sauf Secours. Déviation « véhicules » par le Poitou et déviation « piétons » par l’allée des platanes. Les spectateurs seront canalisés sur le terrain de boules. Les élus sont d’accord pour ce nouvel emplacement.
Questions diverses
Tarifs Tickets de cantine : La maison de retraite informe ce jour que le ticket de repas passera de 4.30€ à 4.95€ à partir du 1er janvier 2019. Cette hausse de 15% surprend même si elle peut être justifiée par le conseil d’administration. La municipalité, fonctionnant par année scolaire et non année calendaire, maintient le prix à 4.30€ jusqu’en juillet et prendra donc à sa charge la différence. En septembre 2019, le prix sera actualisé pour l’année scolaire 2019-2020.
Défibrillateur : la question reste entière sur le nombre, les emplacements judicieux… Pas de suite donnée dans l’immédiat.
Projet salle associative Urdy : le volet Sécurité à revoir.
Fédération des Villes Française Oléicoles : Demande d’adhésion pour marquer l’attachement à l’agriculture de la commune et en particulier aux oléiculteurs dans l’aire d’AOP de Nyons. Sera revu au prochain conseil.
Ecole/PPMS: un audit a été fait par le référent Ecole/Sureté de la gendarmerie de Nyons. Un rapport sera remis pour conseils et préconisations.
Eau/assainissement: le Maire souhaite mettre à jour la délibération du 30 novembre 2010 concernant les droits de branchement et de raccordement. Revu au prochain Conseil.
Infiltrations grande salle des fêtes Urdy : réparation et renforcement du solin effectué.
Panneaux Région : les élus fustigent la politique de l’Etat à supprimer tous les panneaux le long des axes routiers et celle de la Région à vouloir être vue comme co-financeur et au- delà de l’aspect esthétique.
Séance levée à 21h45.