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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20032026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
A noter :
Le compte rendu de séance du conseil municipal est remplacé par une liste sommaire des délibérations adoptées conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités locales à compter du 1er juillet 2022 : cf. ordonnance n° 2021-1310 décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
D-2026-30 Election du Maire
Nb de bulletins trouvés dans
l’urne
22 Reste : nb de suffrages
exprimés
20 Ont obtenu
A déduire : nb de bulletins
nuls
2 Majorité absolue pour
être élu(e)
11 M. Franck BOGEY 20 voix Elu Maire
D-2026-31 Approbation à l’unanimité - fixation du nombre d’adjoints à cinq
D-2026-32 Election des adjoints au Maire
Nb de bulletins trouvés
dans l’urne
22 Reste : nb de suffrages
exprimés
22 Ont obtenu
A déduire : nb de bulletins
nuls
0 Majorité absolue pour
être élu(e)
12 Liste « Chavanod, ensemble pour demain »
M. Claude NAPARSTEK
22
voix
Elu 1° Adjoint
Mme Corinne BEAUQUIS Elue 2° Adjointe
M. Fabrice RAVOIRE Elu 3° Adjoint
Mme Mathilde THION Elue 4° Adjointe
M. Olivier SUATON Elu 5° Adjoint
D-2026-33 Approbation à l’unanimité des délégations de compétences du conseil municipal au Maire pour la durée du mandat