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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Sécurité publique,
VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 15 décembre 2025 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT –
information
III. Affaires métropolitaines
IV.Projets de délibération
FINANCES
1. Budget primitif 2026 - budget principal de la Ville
2. Autorisations de programme - situation et ajustements dans le cadre du budget primitif 2026
3. Budget primitif 2026 - budget annexe centre culturel
4. Fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2026
5. Budget primitif 2026 - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2026
6. Budget primitif 2026 - attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
7. Sortie de l'actif des biens de faible valeur totalement amortis
8. Fixation des tarifs municipaux 2026
9. Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l'année 2026
10. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – appel à projets 2026 11. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) 2026 – équipements de police municipale
12. Demande de subvention au titre du dispositif régional « Mobilisation pour le Climat et la Transition Écologique » (MCTE) pour les Rendez-vous du Printemps et le Troc et Vide-jardin d’automne 2026
13. Demande de subvention de la Ville à l'éco-organisme VALOBAT
14. Garantie d'emprunt pour la réhabilitation et l'extension de l'EHPAD de Longuève
15. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et l'EPA de Fleury-les-Aubrais - EHPAD de Longuève - avenant n°1
URBANISME
16. Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal
COOPERATION ECONOMIQUE
17. Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2026
RESSOURCES HUMAINES
18. Participation de l'employeur pour la couverture du risque prévoyance au bénéfice des agents
INTERCOMMUNALITE
19. Rapport d'activité et de développement durable (RADD) d'Orléans Métropole - exercice 2024
V. Questions diverses