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Compte-Rendu - Liste des dlibrations 12022024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 12022024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Commune de Camblanes et Meynac
1 place du Général de Gaulle
33 360 Camblanes-et-Meynac
T : 05.57.97.16.90 - www.camblanes-et-meynac.fr
Liste des délibérations
de la séance du 12 février 2024
Présents : MM GUILLEMOT, GUAIS, MONGET, BONNAYZE, HANNOY, CAÏS, BOULARAND, QUINAUX. Mmes MICHEAU-HÉRAUD, PERRIN-RAUSCHER, MOUFFLET, DUPHIL, MOULY , de STOPPELEIRE.
Absents : Mme REY a donné procuration à M. BOULARAND
M. CAMPOS a donné procuration à Mme MICHEAU-HÉRAUD
M. CHIÈZE a donné procuration à M. GUAIS
Mme ARNAL a donné procuration à M. MONGET (arrive à 18h55)
M. DARON a donné procuration à Mme PERRIN
M. PERRET a donné procuration à M. BONNAYZE
Mme CARLET a donné procuration à M. QUINAUX
M. CHIRON a donné procuration à Mme MOUFFLET
Date de la convocation : 6 février 2024
Compte tenu du caractère urgent de ce Conseil, M. le Maire rappelle que le compte-rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2023 sera adressé en même temps que celui du 30 septembre 2023, aux conseillers pour avis, lors du prochain Conseil prévu en octobre.
I. FINANCES : Dépenses avant le vote du budget
vote les dépenses suivantes :
Article 231-23 entreprise TECHNI CUISINE 7 195.50 € TTC
Article 231-23 entreprise ENEDIS 4 156.14 € TTC
Article 231-23 entreprise BRUNEAU 2 184.60 € TTC
Délibération n°01.2024
II. ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - ZAEnR : Délimitation
• décide de définir les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) proposées et reprises dans le tableau et les plans joints.
Délibération n°02.2024
III. PREFECTURE : demandes de subvention
➢ FIPD : Installation caméras
Délibération n°03.2024
➢ DETR Demande de subvention Informatisation école élémentaire
Délibération n°04.2024
➢ Fonds Européens Subvention Eclairage Public
Délibération n°05.2024
➢ QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.