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Procès Verbal - PV 13042023
Procès Verbal - PV CM 12022024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12022024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Commune
de
Camblanes
et
Meynac
nd
CAMBLANES
1!
place
du
Général
de
Gaulle
“MEYNAC
33
360
Camblanes-et-Meynac
T:05.57.97.16.90
- www.camblanes-et-meynac.fr
Procès-verbal
de
la
séance
du
12
février
2024
Présents
: MM
GUILLEMOT,
GUAIS,
MONGET,
BONNAYZE,
HANNOY,
CAÏS,
BOULARAND,
QUINAUX. Mmes
MICHEAU-HÉRAUD,
PERRIN-RAUSCHER,
MOUFFLET,
DUPHIL,
MOULY,
de
STOPPELEIRE.
Absents
: Mme
REY
a donné
procuration
à M.
BOULARAND
M.
CAMPOS
a donné
procuration
à Mme
MICHEAU-HÉRAUD
M.
CHIÈZE
a donné
procuration
à M.
GUAIS
Mme
ARNAL
a donné
procuration
à M.
MONGET
(arrive
à 18h55)
M.
DARON
a donné
procuration
à Mme
PERRIN
M.
PERRET
a donné
procuration
à M.
BONNAYZE
Mme
CARLET
a donné
procuration
à M.
QUINAUX
M.
CHIRON
a donné
procuration
à Mme
MOUFFLET
Date
de
la convocation
: 6 février
2024
M.
le Maire
rappelle
que
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
5 décembre
2023
a été
adressé
aux
conseillers
pour
avis.
Le
compte-rendu
est
adopté
à l’unanimité.
|.
FINANCES
: Dépenses
avant
le vote
du
budget
M.
le Maire
rappelle
qu'avant
le vote
du
budget
annuel
(prévu
au
mois
de
mars/avril),
la loi
prévoit
que
les
collectivités
peuvent
réaliser
des
dépenses
d'investissement
en
votant
une
délibération
spécifique.
Il propose
de
délibérer
pour
les
dépenses
relatives
aux
travaux
suivants
:
Article
2188-53
entreprise
TECHNI
CUISINE
Achat
d’un
piano
au
Restaurant
Scolaire
7 195.50€
TTC
Article
458104
entreprise
ENEDIS
Raccordement
Village
d'Or
Domaine
Lagrange
4 156.14€
TTC
Article
2184-40
entreprise
BRUNEAU
Achat
chaises
de
bureau
Service
Administratif
2 184.60
€ TTC
La
délibération
suivante
est
adoptée
à l’unanimité.
Considérant
l’article
L 1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
à
l’autorisation
des
dépenses
avant
le vote
du
budget
primitif,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
d'effectuer
des
travaux
et
des
achats
de
matériels
avant
le vote
du
budget
2024,
Mod.
540730
-04/22
Fobrègue
Entreprise
lobelisée
]Riuesuvenr: Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
:
+ vote
les
dépenses
suivantes
:
Article
2188-53
entreprise
TECHNI
CUISINE
7195.50
€ TTC
Article
458104
entreprise
ENEDIS
4156.14
€ TTC
Article
2184-40
entreprise
BRUNEAU
2 184.60
€ TTC
+ inscrira
au
budget
2024
ces
sommes,
+ autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier. Ces
dépenses
seront
classées
en
priorité
par
la commission
des
finances.
Il.
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
- ZAEnR
: Délimitation
M.
le Maire
présente
le dossier
en
précisant
que
la commune
de
Camblanes-et-Meynac
participe
à la
réalisation
des
objectifs
de
transition
énergétique
tant
nationaux
que
régionaux
et
doit
identifier
dans
ce
cadre
certaines
localisations
pour
d'éventuels
projets
de
développement
d'énergies
renouvelables
dans
la dynamique
de
son
territoire.
Cette
démarche
est
cohérente
avec
les
objectifs
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
adopté
par
la CDC
le 26
septembre
2023.
Elle
s'inscrit
dans
l'objectif
de
la feuille
de
route
2020-2026
« Dédier
le développement
du
solaire
aux
espaces
artificialisés
ou
dégradés
».
En
effet,
la Loi
du
10
mars
2023
relative
à l'accélération
de
la production
d'énergies
renouvelables
et
le PCAET
{Plan
Climat
Air
Energie
Territorial}
adopté
le 26
septembre
2023,
permettent
aux
communes
de
définir
des
zones
d'accélération
pour
la production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR).
L'objectif
étant
d'identifier
des
zones
souhaitées
par
la commune
pour
le développement
de
projets
EnR
et
ainsi
faciliter
leur
développement.
Ainsi,
suite
à la
réflexion
menée
au
niveau
communal
et à
la concertation
publique
réalisée
par
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
l’Entre-deux-Mers,
pour
ce
qui
nous
concerne
la
ZAENR
solaire
photovoltaïque
et
la ZAEnR
réseau
de
chaleur,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
définir
les
zones
d'accélération
comme
suit
:
- ZAEnR
Solaire
Photovoltaïque
Pour
des
projets
photovoltaïques
en
toiture
et/ou
sur
parkings
:
le secteur
Canoile,
d’une
surface
totale
estimée
de
3,19
ha,
le secteur
Centre
Bourg,
d’une
surface
totale
estimée
de
1,44
ha,
le secteur
ZI Platanes,
d’une
surface
totale
estimée
de
4,02
ha,
le secteur
Stade,
d’une
surface
totale
estimée
de
0,63
ha,
le secteur
ZI Port
Neuf,
d'une
surface
totale
estimée
de
4,22
ha,
tel
qu’indiqué
sur
le plan
ci-après.
- ZAENR
Réseau
de
Chaleur
Etude
concernant
la possibilité
de
chauffer
en
centre
bourg
une
partie
des
bâtiments
communaux. Mme
MICHEAU-HÉRAUD
précise
que
la CDC,
dans
le cadre
de
l'animation
du
PCAET,
a réuni
les
communes
de
notre
territoire
et
les
a respectivement
accompagnées
à la
définition
des
propositions
d'implantation.
Lors
de
l'enquête
publique
et
de
la démarche
de
concertation,
mise
en
place
à l'échelle
intercommunale,
aucune
remarque
n’a
été
formulée
pour
ce
qui
concerne
les
propositions
sur
la commune
de
Camblanes.
M.
BONNAYZE
confirme
ces
propos
tout
en
expliquant
que
ce
choix,
plutôt
réaliste,
ne
concerne
pas
les
constructions
des
particuliers
dont
certains
objectifs
pourront
être
inscrits
dans
le règlement
du
PLU.
La
délibération
suivante
est
adoptée
à l'unanimité.
La
commune
de
Camblanes-et-Meynac
souhaite
participer
à la
réalisation
des
objectifs
de
transition
énergétique
tant
nationaux
que
régionaux
et
inscrire
certains
projets
de
développement
d'énergies
renouvelables
dans
la dynamique
de
son
territoire.
Cette
démarche
est
cohérente
avec
les
objectifs
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
adopté
le 26
septembre
2023.
Elle
s'inscrit
dans
l'objectif
de
la feuille
de
route
2020-2026
« Dédier
le développement
du
solaire
aux
espaces
artificialisés
ou
dégradés
».
M.
le Maire
expose
la possibilité
offerte
par
l’article
15
de
la loi
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la production
d'énergies
renouvelables
de
définir
des
zones
d'accélération
pour
la production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR),
dont
l'objectif
est
d'identifier
des
zones
souhaitées
par
la commune
pour
le développement
de
projets
EnR
et
ainsi
faciliter
leur
développement. Il est
rappelé
que
les
ZAEnR
doivent
être
identifiées
par
type
d'énergie
renouvelable
et
après
concertation
du
public
selon
des
modalités
qui
sont
laissées
libres.
M.
le Maire
évoque
le contexte
en
matière
d’EnR
sur
la commune
qui
s'inscrit
dans
le
développement
de
la part
des
énergies
renouvelables
dans
le mix
énergétique
du
territoire
intercommunal.
Le
territoire
a défini
une
première
phase
à ce
développement
à savoir
l'accompagnement
et
l'impulsion
d’une
dynamique
aux
installations
solaires
photovoltaïques
sur
les
toits
des
particuliers
avec
la mise
en
place
prochaine
d’un
cadastre
solaire
à l'échelle
du
territoire.
Les
zones
industrielles
de
la commune
sont
ciblées
pour
leur
potentiel
de
développement
du
solaire
sur
les
zones
de
stationnements
et
en
toiture.
Des
espaces
publics
au
sein
du
centre-bourg
et
dans
la continuité
du
centre
commercial
pourraient
accueillir
des
installations.
Comme
débattu
au
sein
du
conseil
municipal
le 23
janvier
2023,
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
de
la commune
intègre
les
objectifs
suivants
:
Développer
la
production
d'électricité
au
moyen
d'énergies
renouvelables
et/ou
optimisation
des
réseaux
d'énergie.
Il s'agit
de
développer
les
énergies
renouvelables
en
s'appuyant
prioritairement
sur
les
installations
photovoltaïques
mises
en
place
sur
les
bâtiments
ou
sur
les
espaces
ne
portant
pas
atteinte
au
potentiel
agronomique
des
terres.
M.
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
modalités
de
concertation
mises
en
place
à
l'échelle
intercommunale
et
dresse
le
bilan
de
celle-ci
: menée
du
10
au
24
janvier
sur
le site
de
la Communauté
de
communes,
elle
a fait
l’objet
d’une
communication
sur
l'ensemble
des
réseaux
sociaux
de
la commune
et
de
l’intercommunalité
ainsi
que
sur
l’application
IntraMuros
disponible
pour
tous
les
habitants.
Deux
habitants
ont
donné
leur
avis
pour
3 participations
à
cette
concertation,
les
remarques
abordant
notamment
les
modalités
de
cette
concertation.
Mod.
540730
-04/22
Fabrèque
Entreprise
lobelisée
Buurauvear À l'issue
de
la concertation,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
définir
les
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergie
renouvelables
suivantes
:
{et/ou
dans
le tableau
joint
en
annexe)
- ZAEnR
Solaire
Photovoltaïque
Pour
des
projets
photovoltaïques
en
toiture
et/ou
sur
parkings
:
le secteur
Canolle,
d’une
surface
totale
estimée
de
3,19
ha,
le secteur
Centre
Bourg,
d’une
surface
totale
estimée
de
1,44
ha,
le secteur
ZI Platanes,
d’une
surface
totale
estimée
de
4,02
ha,
le secteur
Stade,
d’une
surface
totale
estimée
de
0,63
ha,
le secteur
21 Port
Neuf,
d’une
surface
totale
estimée
de
4,22
ha,
tel
qu’indiqué
sur
le plan
annexé
à la
présente,
-__ ZAERR
Réseau
de
Chaleur/Géothermie
La
Commune
de
Camblanes
et
Meynac
souhaite
étudier
la possibilité
de
chauffer
une
partie
de
ses
bâtiments
communaux
en
s'appuyant
sur
une
source
d'énergie
renouvelable
centralisée.
Elle
a fait
réaliser
une
note
d'opportunité
par
l'ALEC
en
2020.
Elle
à ensuite
approfondi
la
solution
bois-énergie
avec
réseau
technique,
par
la réalisation
d’une
première
étude
de
faisabilité.
Souhaitant
également
évaluer
les
possibilités
offertes
par
la géothermie,
elle
souhaite
faire
réaliser
une
deuxième
étude
de
faisabilité
sur
cette
autre
solution
de
chauffage
renouvelable. L'étude
sera
réalisée
conformément
au
cahier
des
charges
de
l'ADEME
par
le bureau
d’études
GEOTHERMAQ,
qui
dispose
de
la qualification
RGE
1007
Etude
des
ressources
géothermiques,
et
par
le bureau
d'études
ADARA,
qui
dispose
de
fa qualification
RGE
2013
Ingénierie
des
installations
de
production
utilisant
l'énergie
géothermique.
fl est
également
expliqué
qu’en
cas
de
délibération
favorable
du
conseil
municipal,
ces
zones
d'accélération
seront
arrêtées
conformément
à la
procédure
fixée
à l’article
L. 141-5-3
du
Code
de
l'Énergie.
Une
transmission
sera
effectuée
au
référent
préfectoral
unique,
à l’établissement
public
de
coopération
intercommunal.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
par
22
voix
« POUR
» :
- décide
de
définir
les
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
proposées
et
reprises
dans
le tableau
et les
plans
joints
;
- charge
M.
le Maire
de
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à l'application
de
la présente
délibération
qui
sera
notifiée
au
référent
préfectoral
unique
et
au
Président
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
l’Entre-deux-Mers.
HI.
PREFECTURE
: demandes
de
subvention
Arrivée
à 18h55
de
Mme
ARNAL
Caroline.
>
F{PD:
Installation
caméras
M.
le Maire
indique
que
dans
le cadre
de
l'élaboration
du
Budget
2024,
il est
proposé
d'installer,
dans
une
nouvelle
phase
de
déploiement,
8 nouvelles
caméras
fixes
supplémentaires
sur
la voie
publique
afin
de
compléter
le périmètre
de
protection
aux
abords
des
lieux
ouverts
au
public mais
également
de
contrôler
les
entrées
et
sorties
de
la commune,
aide
importante
pour
l’action
de
la Gendarmerie.
Il ajoute
que
cette
deuxième
phase
concerne
l'installation
de
caméras
:
e à
l'intersection
des
carrefours:
Chemin
de
Montichamp/Gardeloup
;
RD14/RD240
;
RD240/Chemin
de
Sissan
et
RD240/RD14E1
;
° sur
des
sites
isolés
tels
que
: Plaine
des
sports
(stade)
; Chapelle
Saint
Pantaléon
(culte).
Au
regard
du
coût
de
cet
investissement,
Il est
nécessaire
d'effectuer
une
demande
de
subvention
auprès
de
la préfecture
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
et
de
la
Délinquance
(FIPD).
M.
le Maire
espère
que
cette
fois-ci,
cette
troisième
demande
d'aide
financière
aboutira
à
l'octroi
d’un
soutien
financier.
La
délibération
suivante
est
adoptée
à l'unanimité.
Considérant
la volonté
de
la Commune
de
s'engager
dans
une
démarche
de
vidéoprotection
en
y associant
les
services
de
la Gendarmerie
Nationale
;
Considérant
que
le déploiement
de
la vidéoprotection,
en
complément
des
autres
mesures
instaurées
entre
la municipalité
et
les
forces
de
sécurité
intérieure,
concourra
à rassurer
et
protéger
la population
en
prévenant
les
actes
délictueux,
ou
à défaut,
en
constituant
une
aide
à
la résolution
des
enquêtes
judiciaires.
Considérant
que
le montant
des
devis
s'élève
à 39
680.05
€ HT
;
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
par
22
voix
« POUR
» :
1°)
de
demander
une
subvention
auprès
de
la Préfecture
au
titre
du
FIPD
;
2°)
d'organiser
le plan
de
financement
de
la façon
suivante
:
Subvention
FIPD
(80%
du
HT)
31
744.04
€
Fonds
propres
15
872.02
€
Montant
TTC
47
616.06
€
3°)
d'autoriser
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
ÿ
DETR
Demande
de
subvention
Informatisation
école
élémentaire
M.
le Maire
précise
que
les
demandes
de
subventions
auprès
de
la Préfecture
sont
à faire
avant
le 14
février
2024.
Afin
de
poursuivre
l'équipement
informatique
de
l’école
élémentaire
via
des
outils
pédagogiques
communicants
adaptés
à tous
les
enfants.
La
délibération
suivante
est
adoptée
à l’unanimité.
Considérant
la volonté
de
la municipalité
d’informatiser
l’école
élémentaire
de
la commune
de
Camblanes
et
Meynac
par
un
équipement
adapté
;
Mod.
540730
-04/22
Fobrèque
Entreprise
labelisée
Sliuranveare Considérant
que
le montant
des
devis
s'élève
à 10
971.70
€ HT;
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
par
22
voix
« POUR
» :
1°)
de
demander
une
subvention
auprès
de
la Préfecture
au
titre
de
la Dotation
d’Equipements
des
Territoires
Ruraux
;
2°)
d'organiser
le plan
de
financement
de
la façon
suivante
:
Subvention
DETR
(35%
du
HT)
3 840.10
€
Fonds
propres
9 325.94
€
Montant
TTC
13
166.04
€
3°)
d'inscrire
ce
programme
au
budget
2024.
> FONDS
EUROPEENS
Subvention
Eclairage
Public
Mme
MICHEAU-HÉRAUD
et
M.
BOULARAND
rappellent
à l'assemblée
la démarche
engagée
par
la commission
Bilan
Carbone
en
collaboration
avec
l'ALEC
et
notamment
la nécessité
de
moderniser
les
équipements
d'éclairage
public
locaux,
en
proposant
des
solutions
économes,
durables
et
intégrées
avec
pour
objectifs
de
:
e Diminuer
la consommation
énergétique
de
l'éclairage
public,
notamment
aujourd’hui
sur
les
zones
concernées
par
les
travaux
d'aménagement
du
centre-bourg,
e Réaliser
des
économies
financières
pour
le budget
de
la mairie,
e Améliorer
le confort
d'usage
par
l'amélioration
des
conditions
d’éclairages
dans
le cadre
des
déplacements
dans
l’espace
public
du
centre
bourg,
e Limiter
les
pollutions
lumineuses
et
l'impact
sur
la biodiversité.
Les
investissements
prioritaires
ciblés
dans
le cadre
de
cette
modernisation
concernent
les
points
lumineux
suivants
:
- Avenue
Guy
Trupin
: phases
1 à
3
- Chemin
Plessis
-_ Place
de
Verdun
autour
de
l'église
-__ Chardavoine
(Phases
1 et
2)
- __
Damluc
Le
devis
établi
par
le SDEEG
pour
la réalisation
de
ces
travaux
s'élève
à 52
935.05
€ TTC.
Dans
une
stratégie
de
dynamisation
des
centres-bourgs,
il est
possible
de
mobiliser
les
fonds
européens
territoriaux
dans
le cadre
de
l’appel
à projets
2023-2024
au
titre
de
la modernisation
des
équipements
d'éclairage
public
locaux
vers
des
solutions
économes,
durables
et
intégrées.
La
délibération
suivante
est
adoptée
à l’unanimité.
Considérant
que
le Conseil
Municipal
a décidé
de
renforcer
ses
actions
en
matière
de
développement
durable,
d'économies
d'énergie
et
de
développement
des
énergies
renouvelables,
et
a délibéré
en
faveur
du
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
proposé
par
V'ALEC
; Considérant
le projet
de
réaménagement
et
de
redynamisation
du
centre
bourg
décidé
par
la
Commune
et
la volonté
de
moderniser
dans
ce
cadre
l'éclairage
public
via
des
solutions
économes,
durables
et
intégrées
;
Au
vu
du
rapport,
la Commune
a défini
ses
priorités
avec
un
bouquet
de
travaux
échelonnés
sur
plusieurs
années
;
En
2024,
la Collectivité
souhaite
poursuivre
le travail
déjà
entrepris,
en
termes
de
performance
environnementale
et
de
réduction
de
consommation
d'énergie
et
notamment
sur
l'éclairage
public
avec
des
travaux
sur
les
luminaires
mais
aussi
sur
les
commandes
et
plus
largement
l'usage
de
ces
éclairages
avec
l'extinction
nocturne
;
Considérant
que
le montant
des
devis
s'élève
à 44
112.54
€ HIT.
pour
ce
qui
concerne
la
modernisation
de
l'éclairage
sur
plusieurs
sites
de
la Commune
;
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
par
22
voix
« POUR
» :
1°)
de
mobiliser
les
fonds
européens
territoriaux
dans
le cadre
de
l'appel
à projets
2023-2024
au
titre
de
la modernisation
des
équipements
d'éclairage
public
locaux
vers
des
solutions
économes,
durables
et
intégrées,
2°)
d'organiser
le plan
de
financement
de
la façon
suivante
:
Subvention
Rénovation
des
parcs
des
luminaires
d'éclairage
public
(80%)
35
290.03
€
Fonds
propres
8 822.51
€
Montant
total
HT
44
112.54
€
3°)
d'autoriser
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier. >
QUESTIONS
DIVERSES
+ Bilan
des
vœux
à la
population
et
aux
associations
M.
le Maire
et
les
élus
reviennent
sur
la manifestation
des
vœux
de
la municipalité
aux
habitants
et
soulignent
la mobilisation
importante
et
la convivialité
de
cette
réunion
annuelle.
Il en
est
de:même
pour
la manifestation
des
vœux
aux
associations,
organisée
cette
année
pour
une
première
édition
distinctement
des
vœux
à la
Population,
sur
une
suggestion
d'Alain
MONGET. +
Accueil
des
nouveaux
habitants
150
familles
environ
vont
être
invitées
le samedi
16
mars
2024
à la
salle
polyvalente
pour
la
cérémonie
d'accueil
des
nouveaux
habitants
organisée
tous
les
deux
ans
par
la mairie.
La
Commune
ainsi
que
les
projets
en
cours
portés
par
la municipalité
seront
notamment
présentés
aux
personnes
participantes.
Monsieur
le Maire
remercie
Monsieur
MONGET
pour
l'élaboration
du
power
point.
Un
pied
de
vigne,
cadeau
de
bienvenue
offert
par
la municipalité,
ainsi
qu’une
documentation
touristique
du
territoire
seront
remis
à chaque
famille.
+ Construction
du
PADEL
M.
le Maire
informe
l'assemblée
que
le permis
de
construire
du
PADEL
a été
déposé.
Il précise
que
la demande
de
permis
prend
en
compte
les
remarques
et
recommandations
qu’il
avait
formulées
lors
de
sa
rencontre
avec
le porteur
de
projet,
notamment
concernant
la hauteur
du
bâtiment. +
Salle
de
raquettes
M.
GUAIS
précise
que
les
problèmes
de
température
dans
la salle
de
raquettes
ont
été
résolus.
Mod.
540730
- 04/22
fabrèque
Entreprise
labelsée
Parure +
Cascade
au
rond-point
des
1è'%
Côtes
M.
le Maire
informe
l'assemblée
que,
par
mesure
d'économie,
la cascade
du
rond-point
des
1ère
Côtes
sera
définitivement
arrêtée.
|| demande
à la
commission
Environnement
de
réfléchir
à la
plantation
de
plantes
à l'intérieur
du
bassin
actuel.
+ CCAS
: Epicerie
solidaire
Mme
MOUFFLET
informe
les
élus
que
le service
du
«Petit
Marché»
du
CCAS
est
officiellement
répertorié
dans
les
« épiceries
solidaires
» qu’accompagne
le Département.
Dans
ce
cadre,
ce
dernier
a attribué
pour
l’année
2023
au
CCAS
une
subvention
de
6 000.00
€.
+
Festivités
Il est
rappelé
la programmation
du
« Festival
de
Théâtre
d'Hiver»
(projet
partenarial
réunissant
les
communes
de
Quinsac,
Camblanes
et
Meynac,
Cambes
et
la CDC
des
Portes
de
l’Entre
deux
Mers)
et
les
prochaines
dates
de
représentation
à Camblanes
: le
8 mars
au
château
Courtade
et
le 16
mars
dans
la salle
polyvalente.
Également
du
7 au
10
mars
se
tiendra
dans
la salle
polyvalente,
la bourse
aux
vêtements
pour
les
enfants
et
adolescents.
+ MAS
LADAPT
et
HANDIVILLAGE
33
Mme
MICHEAU-HÉRAUD
invite
les
élus
à voter
en
ligne,
sur
le site
du
Conseil
Départemental,
afin
de
soutenir
(pour
leur
permette
d’être
retenus)
les
projets
participatifs
que
la MAS
LADAPT
et
Handivillage33
ont
déposé
pour
obtenir
des
aides
financières
du
Département.
Les
projets
concernent,
pour
Handivillage33,
l'achat
d’un
écran
géant
pour
permettre
aux
résidents
de
réaliser
des
animations
et
pour
la MAS,
la création
d’un
boulodrome.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 19h45.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
M.
Jean-Philippe-GUIE-EMOT
M.
Cédric
QUINAUX
à
{Conformément
aux
nouvelles
dispositions
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
{articles
L4132-12,
14141-1
et
R4141-2)
relatives
à la
publication
des
actes
administratifs,
applicables
depuis
le 1°
juillet
2022,
seuls
M.
le Maire
et
le
secrétaire
de
séance
apposeront
leurs
signatures
sur
le PV.
Les
conseillers
ne
signeront
plus
de
feuille
d'émargement.)