Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OD CM du 15 12 2020
Procès Verbal - PV CM 16 septembre 2020
Conseil Municipal - 02 CM 05 12 2023
Procès Verbal - 02 AFFICHAGE CM 16 05 2023
Procès Verbal - PV CM 10 11 2020
Conseil Municipal - CM 10 11 2020 OD
Conseil Municipal - CM du 25 Mai 2020
Procès Verbal - PV DU CM DU 25 MAI 2020
Convocation - Ordre du jour CM 6 février 2019
Convocation - CM DU 13 11 19
Conseil Municipal - CM du 16 sept 2020
Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16 sept 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
Gigean
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de GIGEAN se réunira le :
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2020
à 18h
Salle Polyvalente (rue du Four de Grille)
ORDRE DU JOUR :
PROJET DE DELIBERATION _N°2020-38 : REGLEMENT_ INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
PROJET DE DELIBERATION N°2020-39 : REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES
PROJET DE DELIBERATION N°2020-40 : GRAND MARCHE MUNICIPAL —- CREATION D'UN MARCHE HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR DANS LE CENTRE DU VILLAGE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-41 : CRISE SANITAIRE - PRIME EXCEPTIONNELLE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-42 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA CLETC
PROJET DE DELIBERATION N°2020-43 : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE).
PROJET DE DELIBERATION N°2020-44 : COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS.
PROJET _ DE __ DELIBERATION ___N°2020-45 : __ HERAULT _ INGENIERIE — DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE
PROJET _DE DELIBERATION _N°2020-46 :_ ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL- ADHESION 2020 AU COMITE D'ŒUVRES SOCIALES DU LANGUEDOC ROUSSILLON (COS LR) GESTIONNAIRE EXTERNE DES PRESTATIONS SOCIALES
PROJET DE DELIBERATION _N°2020-47 :_ MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT (CDG34) POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE _EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-48 : PEFC —- RENOUVELLEMENT ADHESION CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE
PROJET DE DELIBERATION _N°2020-49 : CESSION DE PARCELLES COMMUNALES — RUE DE LA FARIGOULE PARCELLE BE 197 — DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET AUTORISATION DE CESSION
PROJET DE DELIBERATION N°2020-50 : - ACQUISITION IMMOBILIERE AMIABLE - 1 RUE VERS L'AVENIR (AS138) À GIGEANPROJET DE DELIBERATION N°2020-51 : PORTANT CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-52 : RIFSEEP — ATTRIBUTION DE LA PRIME DE DIRECTION (STRUCTURES D'ACCUEIL) AUX AGENTS CONTRACTUELS DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-53 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-54 : MISE A DISPOSITION D'UN AGENT MUNICIPAL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AFG (CRECHE INTERCOMMUNALE) —- RENOUVELLEMENT
PROJET DE DELIBERATION N°2020-55 : MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICPALE
PROJET DE DELIBERATION N°2020-56 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
PROJET DE DELIBERATION _N°2020-57 : ACTUALISATION N°14 DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME _ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) OPERATION N°926 — CREATION D'UN GROUPE SCOLAIRE BEPOS
PROJET DE DELIBERATION N°2020-58 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2020
Affiché à Gigean le 11 septembre 2020
Marcel STOECKLIN