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Conseil Municipal - Avis au public CM 21 11 2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Savinien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis au public CM 21 11 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE
(17350)
dl. Lu SAN \NIEN
E LE-CHAREN TE
u AR NE HISTOIRE, UNE CULTURE, UN AVEF
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu le :
Mardi 21 novembre 2023 à 20h30
A la mairie — salle des mariages
À Saint-Savinien-sur-Charente, le 14 novembre 2023,
Le Maire — Jean, Claude GODINEAU
- ORDRE DU JOUR -
Administration générale :
0. Approbation du procès-verbal du 24 octobre 2023
1. Friche ferroviaire : Etude paysagère
2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) : Approbation du rapport
du 02 octobre 2023
Finances communales :
3. Etude et vote indemnité de gardiennage 2023 et 2024
4. Etude et vote de crédit nourriture pour les « Chats libres »
5. Décisions modificatives
6. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
7. Acomptes de subventions 2024
8. Acomptes participation au centre communal d’action sociale
Personnel :
9. Protection sociale complémentaire : convention de participation à la consultation - Prévoyance
Questions diverses
10. Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire
Mairie de Saint-Savinien-sur-Charente 16, rue Bel-Air 17350 Saint-Savinien-sur-Charente
€ 05.46.90.20.03. =] mairie@saintsavinien.fr www.saint-savinien.