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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 11 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Votants : 80
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 novembre 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 21 novembre 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 20 novembre 2017
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE A LA COMMUNE DE NIORT ET INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT A LA COMMUNE DE THORIGNY-SUR-LE-MIGNON
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Claire RICHECOEUR, Jean- François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Alain CHAUFFIER à Alain BAUDIN, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Bruno JUGE, Marie-Chantal GARENNE à Jeanine BARBOTIN, Agnès JARRY à Rose-Marie NIETO, Dominique JEUFFRAULT à Romain DUPEYROU, Marie- Paule MILLASSEAU à Christine HYPEAU, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sylvette RIMBAUD à Lucien-Jean LAHOUSSE
Titulaires absents suppléés :
Philippe MAUFFREY par Laurence REY, Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel PAILLEY, Adrien PROUST,
Titulaires absents excusés :
Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Marie-Chantal GARENNE, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT (décédé), Serge MORIN, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20171123-c01-11-2017-DE
Date de télétransmission : 27/11/2017
Date de réception préfecture : 27/11/2017 C- 1-11-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 20 NOVEMBRE 2017
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE A LA COMMUNE DE NIORT ET INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT A LA COMMUNE DE THORIGNY-SUR-LE-MIGNON
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment celles relatives aux modalités de désignation des conseillers communautaires titulaires et suppléants issues de la loi du 17 mai 2013,
Vu l’arrêté préfectoral du 14 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du Conseil Communautaire de la CAN,
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 14 avril 2014,
Considérant la démission de Monsieur Sébastien PARTHENAY, conseiller communautaire titulaire de la commune de NIORT,
Considérant la démission de Monsieur Yannick CHENU, conseiller communautaire suppléant de la commune de THORIGNY-SUR-LE-MIGNON,
Vu la délibération de la commune de Niort,
Vu la délibération de la commune de Thorigny-sur-le-Mignon,
Il convient d’installer un nouveau conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort ainsi qu’un nouveau conseiller communautaire suppléant pour la commune de Thorigny-sur- le-Mignon.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Prendre acte de l’installation de Monsieur DESCAMPS Fabrice, en tant que conseiller communautaire titulaire de la Commune de NIORT,
Prendre acte de l’installation de Monsieur VIAUD Patrice, en tant que conseiller communautaire suppléant de la Commune de THORIGNY-SUR-LE-MIGNON.
Le conseil prend acte
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20171123-c01-11-2017-DE
Date de télétransmission : 27/11/2017
Date de réception préfecture : 27/11/2017