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Compte-Rendu - articles 2 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gatey.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
Mairie
de
GATEY
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
10
décembre
2018
L'an
Deux
Mil
dix-huit,
le
10
décembre
à
20
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GATEY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Mme
LACAILLE
Isabelle,
Maire.
PRESENTS
:
Mesdames
LACAILLE
Isabelle
et
GONNET
Marie-Claude,
Messieurs,
FORT
Alain,
LAPLACE
Bruno,
PONCET
Alain,
CHANOIS
Fabien,
SCHMIEDER
Marc,
GUILLEMOT
Jean,
LAHAYE
Sébastien.
ABSENTS
: MAURON
Bernard
SECRETAIRE
: Mme
GONNET
Marie-Claude.
I
DEMISSION
D'UNE
CONSEILLERE
Le
conseil
prend
acte
de
la démission
d'une
conseillère.
II
CONTRATS
PERSONNELS
-
Accompagnatrice
de
bus
Actuellement
sous
contrat
TEMPO
depuis
octobre
2018,
l'accompagnatrice
de
bus
sera
embauchée
par
la
commune
à
partir
du
7
janvier
2019
au
07
juillet
2019.
Son
contrat,
d'une
durée
hebdomadaire
de
10h
sera
annualisé
en
fonctions
des
vacances
scolaires.
Le
conseil
valide
cette
proposition.
-
Périscolaire
Le
conseil
accepte
de
renouveler
le
contrat
d'un
agent
périscolaire,
Ce
contrat
d'une
durée
de
21h
par
semaine
sera
annualisé
en
fonction
des
vacances
scolaires.
Il
prendra
effet
à
partir
du
7
janvier
2019
au
31
août
2019.
-
Agent
technique
Suite
à
la fin
de
contrat
de
l'agent
technique,
le conseil
décide
de
recruter
un
nouvel
agent
avec
un
contrat
de
15
h/semaine
à
partir
de
12
décembre
2018
jusqu'au
31
mars
2019.
-
Agent
administratif
Le
contrat
de
la secrétaire
de
mairie
arrivant
à son
terme,
le
conseil
décide
de
le renouveler
pour
une
durée
de
3 ans
à partir
du
1 janvier
2019.
III
PRIME
DE
FIN
D'ANNEE
Le
conseil
décide
d'attribuer
une
prime
de
fin
d'année
calculée
en
fonction
du
temps
de
présence
des
agents. IV
QUART
DE
L'INVESTISSEMENT
Pour
permettre
des
dépenses
d'investissement
en
2019,
avant
le
vote
du
budget,
le conseil
inscrit
la somme
de
2296177
€
représentant
le quart
des
dépenses
d'investissement
inscrit
au
budget
2018.
Mode
de
calcul
: total
des
dépenses
d'investissement
budgétisées
chapitres
(20,
21
et
23)
-
les
emprunts
= dépenses
d'investissement
x
25%
=
le quart
des
dépenses
d'investissement.
V
TELETHON
Le
conseil
décide
d'attribuer
une
subvention
de
100€
pour
le Téléthon.
VI
COLIS
DES
ANCIENS
Le
colis
des
anciens
sera
distribué
dans
la
semaine
du
17
au
22
décembre
2018. VII
PREVISIONS
TRAVAUX
En
raison
des
aléas
climatiques,
des
travaux
de
réfection
sont
à
prévoir
sur
la
route
des
Terres
Neuves
et
la
route
longeant
les
bois
de
Longwy.
Un
fossé
situé
à la Fragneuse
nécessite
également
une
intervention.
VIII
ONF
La
vente
des
bois
de
la commune
se
fera
le
17 janvier
2019.
IX
DOSSIER
CENTENAIRE
DE
LA
GRANDE
GUERRE
Après
consultation
des
différents
documents
réalisés
à
l'occasion
de
la
commémoration,
les
conseillers
félicitent
et
remercient
Mr
Ganet
pour
son
travail
de
recherche.
Les
documents
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture, Séance
levée
à
22h00
GATEY,
le
10
décembre
2018