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Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - 20250910 liste dlibrations)
Thèmes du document : Santé, Logement, Justice et droit,
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025
___________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro de la
délibération
Objet de la délibération
Approuvée
/
Rejetée
N°01.10092025 LOTO 2025 - Acceptation de dons Approuvée
N°02.10092025 Repas des aînés 2025 Approuvée
N°03.10092025 Prestation de l’association SCAPA pour Octobre Rose 2025 Approuvée
N°04.10092025 Thé dansant 2025 Approuvée
N°05.10092025 Adhésion-Convention au service de médecine préventive proposé par le CDG54 Approuvée
N°06.10092025 Création de poste Approuvée
N°07.10092025 Modification du RIFSEEP Approuvée
N°08.10092025 Avenant N°10 au Contrat d’Objectifs et de Moyens conclu avec le CD54 Approuvée
N°09.10092025 Régularisation des charges locatives pour la résidence La Marraine Approuvée