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Compte-Rendu - compte+rendu+23 05
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Frise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte+rendu+23 05)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 23 MAI 2020
Convocation du 15 mai 2020
Sous la présidence de Mr RANDJIA Michel
Présents : M. RANDJIA, M.LENGLET B., Mme LIMON, Mme MAROSE, Mme DUCHATEAU, M. GENEST, M. PILLE, M. CAILLAUX, Mme DIEU, M. FOURNIER, M. LENGLET E.
Absent : -
La séance débute à 10h.
I/ Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Michel RANDJIA, Maire sortant qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leur fonction. Il explique en parallèle que la présente réunion doit se limiter strictement à l’ordre du jour établi en adéquation avec les préconisations du Conseil Scientifique dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, afin de limiter la durée de la réunion.
II/ Election du Maire
M. Jacky PILLE, doyen des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’Assemblée (article L2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par l’article 10 de la loi du 23 mars 2020 d’urgence sanitaire en dérogation de l’article L.2121-17 du CGCT est remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et 2122-7 du CGCT, le Maire était élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mme MAROSE et M. FOURNIER.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne. Le nombre de conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.
Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.
- Résultats du premier tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : 0 - Nombre de suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
Nom et Prénom des candidats NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En lettres
RANDJIA Michel 10 Dix
Monsieur Michel RANDJIA a été proclamé Maire et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
III/ Détermination du nombre d’adjoints
Sous la présidence de Monsieur Michel RANDJIA, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus dans les mêmes conditions que le Maire (articles L2122-4, L2122-7, et L2122-7-1 du CGCT).
Le Président a indiqué qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune peut disposer de trois adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à deux le nombre de ses adjoints.
IV/ Election des adjoints
- Election du premier adjoint :
- Résultats du premier tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : 0 - Nombre de suffrages exprimés : 10 - Majorité absolue : 6
Nom et Prénom des candidats NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En lettres
LENGLET Bernard 10 Onze
- Proclamation de l’élection du premier adjoint au Maire :
Monsieur Bernard LENGLET a été élu premier Adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
- Election du deuxième adjoint :
- Résultats du premier tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : 0 - Nombre de suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
Nom et Prénom des candidats NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En lettres
LIMON Jennifer 10 Onze
- Proclamation de l’élection de la deuxième adjointe au Maire :
Madame Jennifer LIMON a été proclamée deuxième adjointe et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h30.
Le Maire,
Michel RANDJIA