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Procès Verbal - 2026 03 27 PV
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 27 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27/03/2026 – 20 H 00
COMMUNE DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON
Date de convocation : 23/03/2026
Lieu de la réunion : Mairie, 246 rue de Solesmes
Nombre de conseillers en exercice : 15
Étaient présents (14) : M. Benoit CARION, MME Céline CARON, M. Alexis CATTEAU, MME Julie DELCOURT, M. Cédric DERET, M. Philippe GENEAU DE LAMARLIERE, MME Pauline GILLERON, MME Joselyne GILLERON, MME Marie GUILLAUMON, M. Jérôme KIELBASIEWICZ, M. Clément MAUVIEL, MME Marie MERESSE, MME Aurélie PERNY, M. Maxime RUDENT
Avaient donné pouvoir (0) :
Absent(s) excusé(s) (1) : M. Philippe PIERART
Désignation du secrétaire de séance par le Conseil Municipal
M. Clément MAUVIEL est nommé Secrétaire de Séance
Président de séance : M. Benoit CARION
Vérification du quorum en début de séance :
15 conseillers en exercice – quorum à atteindre : 8
Date de publication du Procès-Verbal : 31/03/2026
ORDRE DU JOUR :
DCM 2026/3/1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 22/03/2026 ............................................................................................................................................. 1
DCM 2026/3/2 : RENSEIGNEMENTS SUR LES DELEGATIONS PAR ADJOINTS ET CONSEILLER DELEGUE : ................................................................................................. 1
DCM 2026/3/3 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION : ...................................... 2
DCM 2026/3/4 : CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS ......................... 3
DCM 2026/3/5 : DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU TE CAMBRESIS (SIDEC) :............................................................................................................................................ 4
DCM 2026/3/6 : DELEGUE DEFENSE – SIRACED PC :................................................... 5
QUESTIONS DIVERSES : .................................................................................................. 5
DCM 2026/3/1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 22/03/2026
Thème : institutions_et_vie_politique / Fonctionnement des assemblées
Sans observation, le conseil passe au vote.
Le Conseil Municipal adopte le PV du Conseil Municipal du 22/03/2026
DCM 2026/3/2 : RENSEIGNEMENTS SUR LES DELEGATIONS PAR ADJOINTS ET CONSEILLER DELEGUE :
Thème : institutions_et_vie_politique / Fonctionnement des assemblées
M. le Maire souhaite présenter les délégations attribuées à chaque adjoint et au conseiller délégué :
• 1er adjoint : M. Alexis CATTEAU : Travaux, cadre de vie, environnement, sécurité • 2e adjoint : MME Marie GUILLAUMON : Enfance, petite-enfance, aînés, affaires sociales
• 3e adjoint : M. Cédric DERET : Cérémonies, citoyenneté, culture • Conseiller délégué : M. Jérôme KIELBASIEWICZ : Communication, associations PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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DCM 2026/3/3 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION :
Thème : institutions_et_vie_politique / exercice des mandats locaux
Date de transmission au contrôle de légalité : 30/03/2026
Date d’affichage : 30/03/2026
- Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ;
- Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux ;
- Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 22/03/2026 constatant l’élection du Maire et de 3 Adjoints ;
- Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,
- Considérant que pour une commune comprise entre 1 000 et 3 499 habitants, le taux maximal de l’indemnité du Maire en pourcentage de l’indice brut terminal (IBT) de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 55,7 % - Considérant que pour une commune entre 1 000 et 3 499 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint (et d’un conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction) en pourcentage de l’indice brut terminal (IBT) de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 21,38 %
M. le Maire précise que le choix a été fait d’indemniser une personne de plus que le précédent conseil toutefois les indemnités de chacun ont été revues à la baisse afin de rester en dessous de l’enveloppe maximale autorisée par la loi. Les dépenses seront donc réduites sur le budget de fonctionnement.
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de :
- Baisser l’indemnité de M. le Maire,
- Fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints (et des conseillers municipaux) comme suit :
Fonctions Taux maximums de l’IBT Taux votés de l’IBT
Maire 55,70 % 43,00 %
1er Adjoint 21,38 % 16,00 %
2e Adjoint 21,38 % 16,00 %
3e Adjoint 21,38 % 16,00 %
4e Adjoint 21,38 %
Conseiller
délégué 1
A définir au sein de
l’enveloppe globale
Maire et Adjoints
16,00 %
Enveloppe
globale 141,22 % 107,00 %
- D’inscrire les crédits nécessaires au budget communal.
- De transmettre au représentant de l’Etat la présente délibération et le tableau annexé récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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Tableau récapitulatif des indemnités (annexe à la délibération)
Fonctions Nombre d’élus Taux attribué (% IBT)
À titre indicatif, :
Montants bruts
mensuels 2026
Maire 1 43,00 % 1 767,52 €
Adjoints 3 16,00 % 1 973,05 €
Conseiller
délégué 1 16,00 % 657,68 €
Enveloppe effective 107,00 % 4 398,26 €
DCM 2026/3/4 : CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS Thème : institutions_et_vie_politique / Fonctionnement des assemblées
Compte tenu de l’installation d’un nouveau conseil municipal, il y a lieu de mettre en place les différentes commissions
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations et de procéder à leur désignation par vote ordinaire.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la désignation des membres des commissions par vote ordinaire.
Il est précisé que le Maire est le président de droit des commissions municipales.
Commission travaux – Environnement – cadre de vie – Sécurité : Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : Alexis CATTEAU, Philippe GENEAU DE LAMARLIERE, Maxime RUDENT, Clément MAUVIEL, Joselyne GILLERON, Philippe PIERART
Vote : Unanimité
Composition de la commission travaux, environnement, cadre de vie et sécurité : Alexis CATTEAU, Philippe GENEAU DE LAMARLIERE, Maxime RUDENT, Clément MAUVIEL, Joselyne GILLERON, Philippe PIERART
Commission finances :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : Alexis CATTEAU, Marie MERESSE, Céline CARON, Maxime RUDENT, Joselyne GILLERON, Philippe PIERART.
Vote : Unanimité
Composition de la commission finances : Alexis CATTEAU, Marie
MERESSE, Céline CARON, Maxime RUDENT, Joselyne GILLERON, Philippe PIERART. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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Commission enfance, petite-enfance, aînés, affaires sociales :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : Marie GUILLAUMON, Marie MERESSE, Aurélie PERNY, Julie DELCOURT, Pauline GILLERON, Philippe PIERART
Vote : Unanimité
Composition de la commission enfance, petite-enfance, aînés, affaires sociales : Marie GUILLAUMON, Marie MERESSE, Aurélie PERNY, Julie DELCOURT, Pauline GILLERON, Philippe PIERART
Commission cérémonies, citoyenneté, culture :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : Cédric DERET, Clément MAUVIEL, Jérôme KIELBASIEWICZ, Marie GUILLAUMON, Julie DELCOURT, Philippe PIERART
Vote : Unanimité
Composition de la commission cérémonies, citoyenneté, culture : Cédric DERET, Clément MAUVIEL, Jérôme KIELBASIEWICZ, Marie
GUILLAUMON, Julie DELCOURT, Philippe PIERART
Commission communication, associations :
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : Jérôme KIELBASIEWICZ, Aurélie PERNY, Philippe GENEAU DE LAMARLIERE, Marie GUILLAUMON, Céline CARON, Philippe PIERART
Vote : Unanimité
Composition de la commission communication, associations : Jérôme KIELBASIEWICZ, Aurélie PERNY, Philippe GENEAU DE LAMARLIERE, Marie GUILLAUMON, Céline CARON, Philippe PIERART
DCM 2026/3/5 : DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU TE CAMBRESIS (SIDEC) :
Thème : institutions_et_vie_politique / Désignation de représentants
Date de transmission au contrôle de légalité : 30/03/2026
Date d’affichage : 30/03/2026
Le Conseil Municipal,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu les statuts du Territoire d’Energie Cambrésis ;
- Vu le renouvellement général des conseillers municipaux à l’issue des élections de 2026 ;
- Considérant qu’il appartient à chaque commune membre de désigner ses représentants au sein de l’assemblée délibérante du Syndicat ;
- Considérant que pour la commune de Vendegies-sur-Ecaillon, le nombre de représentants attribués est de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant ; - Considérant la mise à disposition aux candidats du guide « Etre délégué.e au TE Cambrésis - Guide à l'attention des élu.e.s » rappelant le rôle des délégués ; PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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Les membres sont désignés par vote à bulletin secret conformément à l’article L. 2121-21 du CGCT. Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux représentations et de procéder à leur désignation par vote ordinaire.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la désignation des membres des commissions par vote ordinaire.
Il est demandé aux conseillers qui souhaitent candidater de se faire entendre.
Candidat(s) : M. Alexis CATTEAU, M. Philippe PIERART
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de
Article 1 : désigner en tant que délégué titulaire au TE Cambrésis M. Alexis CATTEAU
Article 2 : désigner en tant que délégué suppléant au TE Cambrésis M. Philippe PIERART
Article 3 : La présente délibération sera transmise au TE Cambrésis, affichée et transmise au contrôle de légalité
DCM 2026/3/6 : DELEGUE DEFENSE – SIRACED PC :
Thème : institutions_et_vie_politique / Désignation de représentants
Date de transmission au contrôle de légalité : 30/03/2026
Date d’affichage : 30/03/2026
Service Interministériel Régional des Affaires Civiles et Economiques de Défense et de la Protection Civile
Le délégué doit être un référent pour nos services en cas de déclenchement d’une alerte (intempéries, accidents, menace…). Cette personne doit pouvoir se mettre en relation avec les responsables de la mairie et doit être joignable rapidement (téléphone fixe, portable) pour pouvoir alerter le maire et les autres services.
Elle peut faire partie de la cellule de crise communale. Des réunions d’information sont organisées notamment par les militaires et la préfecture pour les questions relatives à la défense.
Dans le cadre de ses missions d’information et de sensibilisation des habitants et du conseil municipal, le correspondant incendie et secours peut, sous l’autorité du maire : • Participer à l’élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels, administratifs et techniques du service local d’incendie et de secours qui relève, le cas échant, de la commune
• Concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l’information et à la sensibilisation des habitants de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde
• Concourir à la mise en œuvre par la commune de ses obligations de planification et d’information préventive
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, confie la mission de délégué SIRACED- PC et Défense à Monsieur Alexis CATTEAU.
QUESTIONS DIVERSES :
Informations diverses :
- Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal :
M. le Maire tient à informer le Conseil que la mise à jour du règlement intérieur sera effectuée dans quelques semaines. Une des modifications portera sur le délai de dépôt des questions diverses car il ne voit pas ce qui empêcherait un conseiller de poser une question de dernière minute. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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- Amiante dans les chemins :
M. le Maire informe le conseil qu’un dépôt d’amiante en vrac a été effectué près du lotissement dit « Poirette », dans un chemin rural. Cette amiante a été ramenée près d’un tas déjà existant en attente. Il sera enlevé par une entreprise moyennant un coût de 1 900 € TTC validé par le précédent Maire. Il pense qu’il ne faudrait pas appeler sans cesse un prestataire compte tenu du coût que cela représente mais plutôt déposer les dépôts sauvages à un endroit puis les faire enlever en une fois ensuite.
MME J. GILLERON demande si nous avons eu des contacts avec le SIAVED. Il est confirmé que le SIAVED a été contacté au préalable et que ce sont eux qui ont redirigé vers l’entreprise mandatée. Les ramassages d’amiante à tarifs préférentiels ne sont réalisables que pour les particuliers.
Certains conseillers émettent l’idée de l’installation de caméras dans les chemins.
- Réception du chantier de la salle communale :
M. le Maire informe qu’il a effectué la visite de réception de chantier de la salle communale qui était prévue depuis plusieurs semaines. Quelques réserves ont été émises sur les sujets suivants :
o Installation de la main-courante de l’accès PMR en façade
o Changement d’un carreau fendu de la séparation intérieure
o Compteur d’eau devenu difficilement accessible suite à la pose du doublage et de l’isolant
o Quelques briques sont manquantes autour des conduites d’extractions d’air de la CTA. Ces conduites ont été passées à travers le mur de briques existant laissant apparaître une découpe imparfaite provoquant des risques de fuite d’air chauffé vers l’étage.
o Infiltration d’eau dans la hotte de la cuisine. L’installation initiale a été reprise à l’identique mais la cheminée d’évacuation vient en surimposition du tuyau et non à l’intérieur. En cas de pluies, les eaux ont donc tendance à couler le long du tuyau, à l’intérieur de l’étage. L’entreprise en charge de la toiture va se charger de remplacer le chapeau pour éviter les infiltrations.
o Sas de l’étage : le sas existant a été retiré en cours de chantier car présentant un état de vétusté avancé et bloquant pour la pose de la nouvelle charpente. D’un commun accord avec la maitrise d’œuvre, l’entreprise initialement en charge du doublage et de l’isolation de ce sas a donc retiré le sas. Elle ne peut donc pour le moment pas avancer sur le doublage du dit sas. Ce dernier n’existant plus. Un devis hors marché a été proposé pendant les réunions de chantier précédentes, qui avait reçu un accord verbal avec la Municipalité d’alors. Aujourd’hui il est plutôt proposé que nos ouvriers recréent le sas initial pour que l’entreprise puisse ensuite finir sa mission initiale. Ce sujet est en discussion car l’entreprise estime de son côté avoir déjà avancé des frais et des matériaux.
o Accès PMR : la création du second accès PMR en façade a provoqué le retrait des pavés existants et la découpe du sol en béton désactivé. La reprise du sol était indiquée au marché sur la base d’un enrobé or la pose d’un tel enrobé viendrait jurer avec le reste du béton désactivé. Dans ces conditions, l’entreprise de gros œuvre propose deux solutions : soit refaire entièrement la devanture en béton désactivé, soit complétement en enrobé moyennant, dans les deux cas, un surcoût non négligeable. Il sera plutôt proposé une découpe propre en ligne droite du béton désactivé et de conserver la bande en bordure de l’accès PMR sous forme de végétalisation.
MME J. GILLERON se demande si la pose du bloc de la pompe à chaleur près du mur de l’habitation ne va pas provoquer des nuisances aux potentiels futurs habitants. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENDEGIES-SUR-ECAILLON – Séance du 27/03/2026 – 20 heures 00
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M. le Maire évoque également la possibilité de rouvrir l’accès piétons vers l’école pendant les vacances d’avril pour le centre de loisirs. La réinstallation au sein de la cantine risque de prendre un peu plus de temps compte tenu des réserves à lever et du fait qu’il faille réinstaller un nouveau moyen de chauffe électrique en remplacement de la gazinière qui était trop puissante. En conservant cette dernière, cela imposait des travaux supplémentaires coupe-feu au sein de la cuisine. Par ailleurs il convient de prévoir l’achat d’une armoire pour stocker la vaisselle proposée à la location.
- Réunions à venir :
o Commission finances ce lundi 30/03/2026 – 20h pour évoquer le sujet des subventions aux associations
o Conseil Municipal ce vendredi 03/04/2026 – 20h
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h04.
NOM PRENOM FONCTION SIGNATURE
M. Benoit CARION Président / Maire
M. Clément MAUVIEL Secrétaire de Séance / Conseiller Municipal