Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 13 mars
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations 20 nov
Déliberation - liste des deliberations 20 nov
Ordre du Jour - affiche13 mars
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 4 mars
Déliberation - liste des deliberations 13 mars
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 mars)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Logement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE . EGALITE . FRATERNITE
Ville des Pavillons-sous-Bois
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU LUNDI 13 MARS 2023 A 20H00
Délibération n° 2023/00028 examinée le 13 mars 2023 — Garantie d'emprunt accordée à la société
anonyme HLM LOGIREP pour l'acquisition de 12 logements locatifs sociaux au 14 avenue Jean Jaurès
Délibération n° 2023/00029 examinée le 13 mars 2023 — Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de
moyens de l'Association Pavillonnnaise pour la Jeunesse et la Culture (APJC)
Délibération n° 2023/00030 examinée le 13 mars 2023 — Scission de l'école primaire Jean Macé en deux
écoles distinctes : une école maternelle et une école élémentaire dès la rentrée 2023
Délibération n° 2023/00031 examinée le 13 mars 2023 — Classes transplantées - année scolaire 2022-
2023 - écoles Pierre Brossolette, Jean Mace, Jules Verne et Monceau : indemnité allouée aux enseignants
Délibération n° 2023/00032 examinée le 13 mars 2023 — Convention relative à des interventions de
sensibilisation par l'Association "Troubles Et Nous” à destination des équipes d'animation à titre gratuit sur
l'année 2023
Délibération n° 2023/00033 examinée le 13 mars 2023 — Convention relative à la gestion d'un centre
d'hébergement d'urgence - période hivernale 2022-2023
Délibération n° 2023/00034 examinée le 13 mars 2023 — Tableau des emplois - Budget principal Ville
Délibération n° 2023/00035 examinée le 13 mars 2023 — Présentation du rapport annuel d'activité du
syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) au titre de l'année 2021
Délibération n° 2023/00036 examinée le 13 mars 2023 — Concession d'aménagement pour la mise en œuvre opérationnelle du projet de rénovation urbaine de la ville des Pavillons-sous-Bois - Approbation de l'avenant n°3 au protocole tripartite au traite de concession afin de préciser les modalités de prise en charge financière induites par la procédure contentieuse lors de cession de terrain par l'aménageur
Fait aux Pavillons-sous-Bois, le "16 MARS 2023
Le Maïÿe:
Conseiller rtemental
Place Charles-de-Gaulle . 93320 Les Pavillons-sous-Bois
Tél. : O1 48 0275 01 48 02 75 00 . Courriel : mañie@lespavillonssousbois.fr . Site web :wWww.les-pavillons-sous-bois.fr