Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1732699898 Proces Verbal CM du 1er octobre 2024
Procès Verbal - 1708587811 Proces Verbal CM du 23 janvier 2024
Procès Verbal - 1737023260 Proces Verbal CM du 25 novembre 2024
Procès Verbal - 1716368054 Proces Verbal CM du 05 avril 2024
Procès Verbal - 1751536623 Proces Verbal CM du 03 juin 2025
Procès Verbal - 1703062443 Proces Verbal CM du 14 novembre 2023
Procès Verbal - 1724829650 Proces Verbal CM du 26 juin 2024
Procès Verbal - 1688560806 Proces Verbal CM du 16 mai 2023
Procès Verbal - 1749020789 Proces Verbal CM du 06 mai 2025
Procès Verbal - 1742555930 Proces Verbal CM du 26 fevrier 2025
Procès Verbal - 1719833699 Proces Verbal CM du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1719833699 Proces Verbal CM du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Aménagement du territoire,
=
Limons
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MAI
2024
Le
21
mai
2024
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
mai
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
: MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Bernard
GOLFIER,
Loïc
MORTHON,
Florian
PARRA,
Anthony
FAVIER,
Sébastien
MONTALBAN,
Muriel
DELAGE
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absents
excusés
: Mmes
Florence
PAYS
et
Stéphanie
BURIAS
Pouvoirs
: Mme
Florence
PAYS
à
Mme
Muriel
DÉLAGE
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
ko
IEk
Monsieur
le
Maire
demande
le
rajout
d’un
point
à
l’ordre
du
jour
concernant
l’achat
d’une
remorque
frigorifique. Les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
de
rajouter
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
EE
1-2°)
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
des
19
mars
et
05
avril
2024 :
Les
procès-verbaux
des
réunions
des
19
mars
et
O5
avril
2024
sont
adoptés
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
Assainissement
08/04/2024
Signature
d’une
convention
pour
la
facturation
de
la
redevance
assainissement
2024-2029.
Circulation
10/04/2024
Arrêté
22/2024
portant
restriction
de
la
circulation
Rue
du
Thuy
pour
des
travaux
de
démolition
d’un
bâtiment
par
l’entreprise
PARRA
du
10
au
14
avril
2024,
Permission
de
10/04/2024
Arrêté
23/2024
portant
permission
de
voirie
à
ENEDIS
pour
des
travaux
de
branchement
voirie
électrique
à
Larmonière.
Circulation
11/04/2024
Arrêté
24/2024
portant
restriction
de
la
circulation
à
Larmonière
pour
des
travaux
de
branchement
électrique
par
l’entreprise
SMTC
à
compter
du
22
avril
et
pour
30
jours.
Devis
11/04/2024
Signature
d’un
devis
de
l’entreprise
GAMELIN
pour
la fabrication
de
bancs
pour
la garderie
pour
un
montant
de
1
956,00
€
TTC
Dérogation
15/04/2024
Signature
d’une
demande
de
dérogation
scolaire
pour
une
enfant
de
MONS.
scolaire
Page
1 sur
7 Maison
des
Associations
Panneau Pocket Circulation Association Personnel Circulation Personnel Association Association Association Personnel Circulation Food
Truck
Circulation Personnel Cimetière Travaux
Devis
Personnel Association Association
CCAS
17/04/2024 17/04/2024 17/04/2024 18/04/2024 19/04/2024 25/04/2024 30/04/2024 30/04/2024 30/04/2024 30/04/2024 19/04/2024 06/05/2024 07/03/2024 07/05/2024 07/05/2024 15/05/2024 15/05/2024 16/05/2024 17/05/2024 21/05/2024 21/05/2024 21/05/2024
Signature
d’un
devis
de
360,00
€
pour
l’établissement
d’un
constat
des
avoisinants
par
un
huissier
de
justice.
Signature
d’un
devis
de
100,00
€
TTC
pour
l'extension
de
l’application
Panneau
Pocket
Arrêté
25/2024
portant
restriction
de
la
circulation
au
port
de
Ris
pour
des
travaux
raccordement
du
19
au
26
avril
2024.
Arrêté
26/2024
portant
autorisation
de
débit
de
boisson
à
la
Société
de
Chasse
pour
le
repas
des
propriétaires
le
20
avril
2024.
Arrêté
27/2024
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d’un
agent
du
17
avril
au
19
mai
2024,
Arrêté
28/2024
portant
restriction
de
la
Circulation
à
La
Goutelle
pour
le
branchement
aux
réseaux
EP/EU
par
la
SEMERAP
du
06
au
16
mai
2024,
Arrêté
29/2024
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d’un
agent
du
29
avril
au
1er
mai
2024.
Arrêté
30/2024
portant
autorisation
de
débit
de
boisson
à
l’USL
pour
le
repas
Beef/Tripes
le
1er
mai
2024.
Arrêté
31/2024
portant
autorisation
de
débit
de
boisson
à
l’APE
pour
le
marché
aux
fleurs
le
05
mai
2024.
Arrêté
32/2024
portant
autorisation
de
débit
de
boisson
à VLL
pour
la
marche
«
la
limonoise
»
[le 09
mai
2024.
Arrêté
27/2024
portant
prolongation
de
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d’un
agent
du
02
au
04
mai
2024.
Arrêté
34/2024
portant
restriction
de
la
Circulation
au
39bis
Port
de
Ris
pour
le
branchement
aux
réseaux
EP/EU
du
10
au
12
mai
2024,
Arrêté
35/2024
portant
autorisation
de
stationnement
de
«
La
Galette
Bougnate
»
Place
de
la
Bascule,
un
mardi
sur
deux,
à
compter
du
07
mai
2024,
Arrêté
36/2024
portant
restriction
de
la circulation
au
39
Rue
des
Rameaux
pour
des
travaux
d’agrandissement
d’un
garage
à
compter
du
07
mai
2024
et
pour
une
durée
de
3
mois.
Arrêté
37/2024
portant
avancement
d’échelon
d’un
agent
à compter
du
05
mai
2024,
Signature
d’un
devis
de
2
099,00
£
TTC
de
l’entreprise
MILLEVILLE
pour
l’achat
d’un
portail
coulissant
pour
le
nouveau
cimetière.
Signature
d’un
devis
de
l’entreprise
PARRA
pour
la
reprise
des
enrobés
Rue
du
Bois,
des
Rameaux
et
au
port
de
Ris
pour
un
montant
de
720,00
€
TTC.
Signature
d’un
devis
de
DETERCENTRE
de
541,94
€
pour
le
changement
des
batteries
de
l’autolaveuse.
Signature
du
contrat
de
travail
à
un
agent
du
21
au
24
mai
2024
pour
le remplacement
d’un
agent
à
l’école.
Arrêté
38/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
Madame
la
Directrice
de
l’Ecole
le
21
juin
2024
à
l’occasion
de
la fête
des
Ecoles.
Arrêté
39/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
Monsieur
le
Président
de
la
Pétanque
Limonoise
le
25
mai
2024
à
l’occasion
d’un
concours
inter-association.
Arrêté
40/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
au
CCAS
de
Limons
le
1er
juin
2024
à
l’occasion
de
la fête
du
pain
aux
Baraques.
Page
2
sur
7 11-1°) Désignation
d’un
référent
«
Elu
Rural
Relais
de
l’Egalité
»
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'Association
des
Maires
Rüraux
du
Puy-de-Dôme
propose
de
nommer
un
où
une
référent{e)
«Elu
Rural
Relais
de
l'Egalité
»
afin
de
lutter
contre
les
violences
intrafamiliales
et
de
promouvoir
l'amélioration
des
conditions
de
vie
des
personnes
vulnérables
en
milieu
rural.
Des
formations
et
des
rencontres
seront
proposées
pour
donner
aux
élus
les
clés
pour
accueillir,
écouter
et
orienter
les victimes.
Madame
Laurence
SOULERAS
accepte
de
représenter
la
Commune.
A
l'Unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal,
désignent
Madame
Laurence
SOULERAS
référente
«
Elu
Rural
Relais
de
l'Egalité
».
11-2°)
Vente
d’une
parcelle
à
un
habitant
Monsieur
le
Maire
explique
que
des
habitants
ont
émis
le
souhait
d'acheter
le
petit
passage
qui
jouxte
leur
terrain
et
qui
est
très
peu
emprunté,
entre
le
parc
de
jeux
et
la
Rue
du
Bois.
La
cession
pour1
€
symbolique
est
proposée.
La
surface
du
terrain
est
d'environ
200
m2.
Les
frais
de
notaire
s'élèvent
à
environ
300
€.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
quelles
sont
les
raisons
de
leur
volonté
d'acheter
?
M.
le
Maire
lui
indique
que
ce
passage
est
très
peu
emprunté
et
qu'ils
souhaitent
le
fermer
pour
leur
tranquillité. M.
Bernard
GOLFIER
précise
que
cela
fait
plusieurs
années
qu'ils
souhaitent
acheter
ce
petit
morceau.
Mmes
Astrid
ZANUTTO
et
Laurence
SOULERAS
ne
sont
pas
favorables
à
cette
vente,
elles
empruntent
de
temps
en
temps
ce
passage
et
trouvent
dommage
de
s'en
séparer.
M.
Anthony
FAVIER
demande
si
ce
passage
ne
dessert
pas
d'autres
parcelles
?
M.
le
Maire
lui
répond
que
non.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
avec
9 voix
POUR
et
2 voix
CONTRE
- __
Acceptent
de
vendre
le
petit
passage
entre
le
parc
de
jeux
et
la
rue
du
Bois
pour
1€
symbolique
11-3°)
Convention
de
financement
projet
«
NEFLE
»
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
projet
« Notre
Ecole
Faisons
La
Ensemble
»,
la
commission
présidée
par
le
Recteur
de
l'Académie
a
retenu
le
projet
de
l'école
de
Limons.
Ce
projet
permet
le financement
total
du
projet
de
l'école
de
Limons
qui
s'élève
à 7 545,00
€.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
frais
sont
payés
par
la
Commune
car
l'école
ne
peut
pas
avancer
cette
somme.
La
subvention
NEFLE
est
donc
versée
directement
à
la
Commune.
Madame
Astrid
ZANUTTO
fait
la
liste
des
projets
financés:
-
Spectacle
‘Pattes
à
petits
pas
» à
la salle
des
fêtes
de
Limons
-__
Sortie
au
musée
d'Art
Roger
Quilliot
-
Sortie
au
musée
des
Confluences
et
au
Parc
de
la Tête
d'Or
à
LYON
-__
Rencontre
avec
une
auteure,
livre-élu
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorisent
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
financement
pour
le
projet
« NEFLE
»
1l-4°)
Tour
de
garde
des
élections
européennes
Monsieur
le
Maire
fait
un
tour
de
table
pour
préparer
les
élections
européennes
du
09
juin
2024.
Madame
Laurence
SOULERAS
sera
Présidente
du
bureau
de
vote.
La journée
sera
divisée
en
3 tranches:
-
__8h-Th:
Muriel
DELACGE,
Astrid
ZANUTTO,
Laurence
SOULERAS,
Anthony
FAVIER
-
Th-14h:
Florian
DE
OLIVEIRA,
Sébastien
MONTALBAN,
Bernard
GOLFIER
-
14h
-18h:
Florian
PARRA,
Matéo
MOREL,
Loic
MORTHON
Tous
les
élus
seront
présents
lors
du
dépouillement
sauf
Sébastien
MONTALBAN.
Page
3
sur
7 I1-4°)
Logement
locatif
3
Rue
du
Bois
Monsieur
le
Maire
présente
la
demande
de
location
de
Monsieur
Kylliäan
RAMILLIEN
et
Madame
Manon
ROBIN
pour
l'appartement
situé
3
Rue
du
Bois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'Unanimité,
décide
de
louer
l'appartement
situé
3
Rue
du
Bois
à
Monsieur
Kyilian
RAMILLIEN
et
Madame
Manon
ROBIN.
Le
loyer
est
fixé
à
513.15
€
mensuel.
La
date
de
prise
d'effet
est
le 1°’ juin
2024.
111-1°)
Prime
Pouvoir
d'Achat
Exceptionnelle
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
collectivités
qui
souhaitent
verser
aux
agents
la
prime
Pouvoir
d'Achat
Exceptionnelle
doivent
le faire
avant
le 30
juin
2024.
Le
Comité
Social
Territorial
du
Centre
de
Gestion
doit
être
saisi
le
04
juin
2024
au
plus
tard.
|
rappelle
que
le
versement
de
cette
prime
a
été
prévu
au
budget
2024.
Il donne
les
montants
maximums
que
les
agents
peuvent
percevoir
à
savoir
800
€
proratisés
au
temps
de
travail
sauf
pour
2
agents
où
le
montant
maximum
est
de
700
€.
Il avait
été
décidé
lors
de
la
préparation
du
budget
2024
de
verser
la
moitié
du
montant
maximum.
Le
coût
pour
la
collectivité
s'élève
à 3 365
€
charges
comprises.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
valident
le
versement
de
cette
prime.
I11-2°) Tarifs
des
repas
et
règlement
de
la cantine
2024-2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
en
vigueur
de
la
cantine
scolaire
et
indique
qu'ils
ont
été
augmentés
l'an
dernier. I demande
aux
élus
s'ils souhaitent
les
modifier.
Un
comparatif
des
dépenses
et
des
recettes
sera
fait.
A
l'Unanimité,
les
membres
du
Conseil,
décident
de
garder
les
mêmes
tarifs
pour
l'année
2024-2025
à
savoir
:
-
Enfants
Utilisant
régulièrement
le
service
: 2,90
€
-
Enfants
ne
mangeant
que
d'une
manière
occasionnelle
: 4,50
€
-
Adultes:
5,80
€
111-2°)
Tarifs
et
règlement
de
la garderie
2024-2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
et
propose
de
débattre
sur
une
éventuelle
augmentation. I
rappelle
les
tarifs:
-__
Quotient
familial
- 500 :1,65 €
-__
Quotient
familial
+
501
à
900 :1,75€
-_
Quotient
familial
+
901
à
1200
: 2,00
€
-__
Quotient
familial
+
1201:2,20
€
La
tranche
tarifaire
la
plus
utilisée
est
1.75
€
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
une
augmentation
de
0.05
€
pour
chaque
tranche.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
est
du
même
avis.
M.
Bernard
GOLFIER
demande
pourquoi
il y a différents
tarifs
et
pourquoi
ne
pas
mettre
le
même
pour
tous
?
M.
le
Maire
lui
explique
que
c'est
ce
qu'on
appelle
de
l'équité
sociale.
M.
Bernard
GOLFIER
demande
depuis
quand
ces
tranches
existent
?
M.
le
Maire
lui
indique
que
depuis
que
la Commune
à
repris
la gérance
de
la garderie
ces
tarifs
sont
appliqué,
avant
c'était
la
Communauté
de
Communes.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
avec
8 voix
POUR
et 3 ABSTENSIONS
décident
une
augmentation
de
0.05
€
pour
chaque
tranche
à
savoir :
-_
Quotient
familial
- 500 :1,70 €
- __ Quotient
familial
+ 501
à
900
: 1,80 €
-__
Quotient
familial
+
901
à
1200
: 2,05
€
-__
Quotient
familial
+1201:2,25<€
Page
4
sur
7 IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires :
Commission
Finances
et
Affaires
Générales :
Madame
Laurence
SOULERAS
rappelle
que
la
fête
du
pain
aura
lieu
le 1°
juin.
Elle
fait
un
tour
de
table
pour
savoir
qui
sera
présent.
Le
montage
des
barnums
aura
lieu
le
vendredi
matin
et
ils
seront
démontés
le
lundi.
RDV
à 10h
sur
place
pour
l'installation
des
tables.
Elles
seront
rangées
directement
après
la
manifestation.
Mme
Astrid
ZANUTTO
demande
à
quel
ordre
la
facture
des
Saint-Nectaire
doit
être
faite.
M.
le
Maire,
avec
l'accord
du
Président
du
Comité
des
fêtes,
précise
que
le
Comité
prend
en
charge
les
dépenses
et
les
recettes
et versera
comme
l'an
dernier
les
bénéfices
au
CCAS.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
s'est
chargé
de
la
commande
de
monnaie.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
fait
le
point
sur
différents
travaux
en
cours:
-
Les
travaux
au
cimetière
sont
bientôt
terminés.
Le
portail
doit
être
livré
dans
les
prochains
jours
et
la
pose
des
brises-Vues
est
en
cours.
-
_SBA:2
petits
containers
poubelles
seront
installés
à
la
place
du
grand
avec
une
plaque
explicative
indiquant
comment
trier.
-
Un
meuble
sera
également
installé
dans
le
local
afin
de
mettre
à
disposition
de
tous,
les
objets
qui
ne
sont
plus
utilisés
(plaques,
objets
décoratifs
divers.)
M.
Loïc
MORTHON
demande
si
les
composteurs
installés
dans
la
Commune
sont
bien
utilisés
?
M.
Bernard
GOLFIER
lui
indique
qu'il
y a
de
nombreux
utilisateurs
et
que
tout
fonctionne
bien.
M.
le
Maire
tient
à
préciser
que
la gestion
des
composteurs
notamment
le
rajout
de
matières
doit
être
gérée
par
le SBA
et
non
par
les
agents
municipaux.
-
Concernant
la
maison
des
associations
les travaux
sont
stoppés.
Monsieur
le
Maire
déplore
le
retard
pris.
Il indique
que
les
plans
EXE
seront
prêts
en
fin
de
semaine
et
que
le
maçon
pourra
commander
les
ferrailles.
-
Les
travaux
de
garderie
reprendront
cet
été,
tout
le
matériel
est
prêt.
-__
Grange
rue
de
la
Jonchère
: Un
chiffrage
des
travaux
sera
fait.
M.
le
Maire
explique
que
l'employé
municipal
a
proposé
de
faire
Une
dalle
dans
la
grange
et
de
la
sécuriser
afin
de
pouvoir
stocker
du
matériel.
M.
Florian
PARRA
ira
prendre
les
mesures.
M.
Bernard
GOLFIER
précise
qu'un
camion
de
béton
sera
nécessaire.
-_
Travaux
d'enrobé
Rue
du
Bois:
Monsieur
Florian
PARRA
précise
qu'il
interviendra
dès
que
la
météo
sera
favorable.
-__
Monsieur
le
Maire
explique
que
concernant
le cimetière,
il Va
falloir
étudier
un
projet
d'accès
sur
le côté
pour
la
nouvelle
partie.
Un
devis
d'environ
14
000
€
a été
établi
par
l'entreprise
PARRA
pour
la création
d'un
chemin
d'accès.
Mme
Muriel
DELACE
demande
à
qui
appartient
le
terrain
jouxtant
le
cimetière
?
M.
le
Maire
indique
qu'il
appartient
à
Mme
PENNET.
Il explique
qu'une
proposition
d'achat
sera
faite.
M.
Sébastien
MONTALBAN
précise
que
concernant
la
largeur
du
chemin,
il faudra
tenir
compte
du
compteur
d'eau
existant
sur
la
parcelle.
Commissions
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants:
Monsieur
Loïc
MORTHON
indique
que
le
nouveau
foodtruck
« La
Galette
Bougnate
» est
bien
installée.
Concernant
le
projet
de
commerce,
il a eu
une
réunion
jeudi
16
mai
avec
l'architecte
lors
de
laquelle
des
plans
ont
été
proposés.
Ils seront
présentés
lors
de
la
prochaine
réunion
de
sa
commission.
Le
pot
des
nouveaux
habitants
aura
lieu
le 14 juin
à 19h.
Les
invitations
seront
distribuées
en
mains-propres
le
22
mai
par
les
membres
de
la
Commission.
Page
5
sur
7 Concernant
le
bar,
l'étude
complète
du
projet
a
été
reçue
par
la
propriétaire.
Commission
fêtes,
sports
et
associations
:
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
indique
qu'une
réunion
aura
lieu
le
04
juin
pour
la
préparation
de
la
fête
du
saumon. Monsieur
Loic
MORTHON
précise
qu'Un
point
sera
fait
lors
du
prochain
conseil.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
indique
qu'il
réunira
sa
commission
travaux
en
juin
pour
faire
le
point
sur
les
travaux
de
la
maison
des
associations
et
de
la grande.
Point
supplémentaire
achat
remorque
frigorifique
:
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
que
comme
vu
en
Commission
et
lors
du
vote
du
budget,
un
devis
a
été
reçu
concernant
l'achat
d'une
remorque
frigorifique
de
9
m2
avec
rayonnages,
éclairage
LED,
anti-vol...
Le
devis
était
d'environ
12
000€
HT,
mais
suite
à
Un
appel
de
la
commerciale
Une
remise
de
10%
a
été
faite
pour
Un
nouveau
devis
de
10
700
€
HT.
Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
la
Commune
finance
intégralement
la
remorque
et
que
par
conséquent
elle
reste
gérante
du
bien
et
de
son
ütilisation.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
de
faire
payer
les
associations
si elles
l'utilisent
plusieurs
fois
par
an.
. Florian
DE
OLIVEIRA
demande
si
la
location
sera
ouverte
aux
particuliers
?
. Loïc
MORTHON
lui
indique
que
oui
ainsi
qu'aux
autres
communes
et
aux
traiteurs.
. Loïc
MORTHON
précise
qu'il
Va
falloir
réfléchir
aux
tarifs
de
location
et
au
montant
de
la caution.
.le
Maire
fait
Un
tour
de
table
pour
recevoir
les
avis
de
tous.
. Anthony
FAVIER
fait
remarquer
qu'il
s'agit
d'Un
gros
investissement
et
qu'il
faut
voir
la
rentabilité.
. Bernard
GOLFIER
le
rejoint
sur
cette
remarque.
. Bernard
GOLFIER
demande
la durée
de
la garantie
?
. Loïc
MORTHON
lui
indique
que
la
remorque
est
garantie
pendant
2
ans.
.le
Maire
demande
qui
s'occupera
des
éventuelles
réparations
?
. Loïc
MORTHON
précise
que
le fournisseur
s'en
occupera
le temps
de
la garantie.
£££<£<£<£<£<<£<<£E<
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil,
valident
l'achat
d'une
remorque
frigorifique.
IV -2°)
Communications
du
Maire :
Devis
chemin
du
Tonquin
: Suite
à
la visite
du
Préfet
la question
de
l'état
du
chemin
a été
soulevée.
Le
coût
est
trop
important
pour
que
la commune
prenne
en
charge
la
réfection
de
ce
chemin.
Monsieur
le
Préfet
s'est
engagé
à
prendre
en
charge
95
%
du
coût
total
avec
le fonds
vert.
Un
devis
de
l'entreprise
PARRA
a été
établi
pour
un
montant
de
62
640
€
TTC
pour
la
réfection
complète
du
chemin
avec
Un
ré-empierrement
sur
1.5
km.
Lors
de
la
dernière
réunion
pour
le
Bec
de
Dore,
Monsieur
CHAMBONNIERE
(chargé
de
mission
espaces
protégés
à
la
DREAL)
a
fait
remarquer
que
si
le
chemin
est
refait
il
risque
d'y
avoir
plus
de
passage
et
une
vitesse
des
véhicules
plus
élevée.
Lors
de
cette
réunion,
le syndicat
de
l'eau
a fait
part
de
son
mécontentement
de
l'état
du
chemin,
Monsieur
le
Maire
a
répondu
que
la
Commune
ne
pouvait
pas
supporter
la
réfection
toute
seule
et
que
le
syndicat
fait
parti
des
plus
gros
utilisateurs
du
chemin.
Cérémonie
remise
carte
électorale
: Une
remise
officielle
des
cartes
électorales
aux
jeunes
de
18
ans
aura
lieu
mercredi
O5
juin
2024.
Mme
Laurence
SOULERAS
demande
en
quoi
consiste
la
cérémonie
et
qu'elle
en
sera
le
coût
?
M.
le
Maire
lui
répond
qu'un
livret
du
citoyen
sera
remis
avec
la
carte
électorale,
coût
du
livret
115
€
et
qu'un
petit
verre
de
l'amitié
sera
servi.
Elagage
: Le
noyer
situé
à
côté
des
ateliers
municipaux
a
besoin
d'être
élagué
mais
il est
trop
grand
pour
que
les
agents
s'en
charge.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
demandera
un
devis
à
Une
entreprise
d'espace
vert.
Abri
bus
Port
de
Ris :
La
voirie
devant
l'abri
bus
du
Port
de
Ris
est
très
dégradée
ce
qui
provoque
des
grosses
flaques
d'eau.
Monsieur
Florian
PARRA
explique
qu'il
y
a
un
problème
de
pente
et
que
sans
mise
en
place
de
bordure,
les
trous
se
reformeront.
Voie
verte
: Le
tracée
définitif
est
présenté
aux
élus.
Une
modification
a été
faite
au
niveau
de
Port
de
Ris
avec
un
passage
au
bord
de
l'Allier.
Page
6
sur
7 Comités
sénatoriaux: Une
réunion
aura
lieu
le 27
juin
2024
à
Bussières
et
Pruns.
Récupérateur
d'eau
de
pluie:
Le
Conseil
Départemental
a
mis
en
place
une
aide
financière
pour
l'achat
de
récupérateur
d'eau
pluviale
à
hauteur
de
60
%
du
coût
engagé
dans
la
limite
de
4
100
€
de
subvention.
L'enfouissement
de
la
cuve
ne
rentre
pas
dans
le
dispositif
d'aide.
Monsieur
Bernard
GOLFIER
va
se
charger
de
refaire
les
devis.
IV
-3°)
Questions
diverses :
-_
Monsieur
Anthony
FAVIER
précise
que
la
tranchée
qui
doit
être
refaite
à
la
Goutelle
est
toujours
dans
le
même
état
et
demande
si
l'entreprise
a donné
des
nouvelles
?
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
a contacté
2 fois
l'entreprise
et
qu'il
recommencera.
-
Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
courrier
a
été
adressé
au
Directeur
d'ENEDIS
par
rapport
aux
nombreuses
coupures
d'électricité
aux
Moussouves.
Les
habitants
ont
également
été
informés
de
ce
courrier.
La
séance
est
levée
à
22h04.
Laurence
SOULERAS
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
Page
7
sur
7