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Procès Verbal - 1724829650 Proces Verbal CM du 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1724829650 Proces Verbal CM du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
,
Limon
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2024
Le
26
juin
2024
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 18 juin
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
:MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Loic
MORTHON,
Anthony
FAVIER,
Stéphanie
BURIAS
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absents
excusés
:
M.
Bernard
GOLFIER,
Florian
PARRA,
Sébastien
MONTALBAN,
Mmes
Florence
PAYS
et
Muriel
DELAGE
Autre
personne
présente
: MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale
1-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
1-2°)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
mai
2024 :
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
21
mai
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal :
EN
a
GORE
ER
Ecole
21/05/2024
Arrêté
n°
40/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
Madame
la
Directrice
de
l’Ecole
le
31
mai
2024
à
l’occasion
d’une
exposition
à
la
salle
des
fêtes.
Achat
22/05/2024
Signature
du
devis
de
EURL
SMAT
d’un
montant
de
12
840,00
£
pour
l’achat
d’une
remorque
réfrigérée
de
9
m3.
Alignement
27/05/2024
Arrêté
de
voirie
portant
alignement
au
droit
de
la
parcelle
ZI
108,
24
rue
des
Vignères.
Personnel
11/06/2024
Arrêtés
n°
42
à
50/2024
portant
attribution
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
communal
à tous
les
agents
municipaux.
Personnel
11/06/2024
Arrêté
n°51/2024
portant
avancement
d’échelon
à
la
durée
unique
de
Madame
Nathalie
communal
RODDIER
à compter
du
21
juin
2024.
Association
11/06/2024
Arrêté
n°
52/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
la
Pétanque
Limonoise
le
22
juin
2024
à
l’occasion
d’un
tournoi
en
doublette.
Associations
11/06/2024
Arrêté
n°
53/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
à
La
Parenthèse
le
29
juin
2024
à
l’occasion
d’une
soirée
théâtre.
Devis
12/06/2024
Signature
d’un
devis
de
la
SEMERAP
d’un
montant
de
1
982,29
€
pour
le
changement
du
moteur
d’entrainement
du
dégrilleur
de
la station
d'épuration
des
Bravards.
Dana
1
cuir
C Devis
13/06/2024
Signature
d’un
devis
de
SOLUTION
PRO
d’un
montant
de
271,18
€
pour
l’achat
d'assiettes
et
de
couteaux
pour
la salle
des
fêtes.
Travaux
13/06/2024
Arrêté
n°
54/2024
portant
restriction
de
la
circulation
Rue
du
Bois
pendant
les
travaux
de
réfection
de
la
chaussée
par
l’entreprise
PARRA
du
13
au
14
juin
2024,
Association
19/06/2024
Autorisation
de
camper
au
stade
de
foot
et
d’utiliser
les
sanitaires
lors
d’un
séjour
radeaux
sur
l’Allier
du
26
au
28
juillet
2024.
Devis
19/06/2024
Signature
d’un
devis
de
l’électricien
Julien
THOMAS,
d’un
montant
de
528,29
€
pour
le
changement
de
la VMC
du
logement
1bis
Rue
des
Rameaux.
Associations
24/06/2024
Arrêté
n°
55/2024
portant
autorisation
d'ouverture
d’un
débit
de
boissons
temporaire
aux
vétérans
de
l’USL,
le
06
juillet
2024
à
l’occasion
d’un
tournoi
de
football.
Devis
26/06/2024
Signature
d’un
devis
de
1386,00
€
TTC
de
M.
Fontaine,
Géomètre,
pour
le
bornage
du
morceau
de
terrain
qui
est
vendu
à
M.
et
Mme
MILLEVILLE,
Devis
26/06/2024
Signature
d’un
devis
de
240,00
£
TTC
de
l’entreprise
PARRA
pour
le
nivellement
de
la
place
devant
l’arrêt
de
bus
au
Port
de
Ris.
11-1°)
Aménagement
de
la
Place
de
l'Eglise
lancement
des
appels
d'offre :
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
consultation
des
entreprises
a
été
lancée
lundi
24
juin
sur
le
site
centre
officiel. La
parution
dans le
journal
aura
lieu
le 27
juin
2024.
Les
entreprises ont
jusqu'au
17 juillet
2024,
12h00
pour
déposer
les
offres.
L'ouverture
des
plis
auront
lieux
le 19 juillet
2024
à 14h00.
11-2°)
Tableau
annuel
d'avancement
de
grade
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
pour
l'année
2024,
un
agent
technique
à
la
possibilité
d'un
avancement
de
grade
au
1°
août
2024.
Il est
actuellement
adjoint
technique
et
serait
nommé
adjoint
technique
principal
de
2°"
classe.
(Environ
+5
€
brut/mois)
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
acceptent
l'avancement
de
grade
de
cet
agent.
I1-3°)
Création
et
suppression
de
poste :
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
l'avancement
de
grade
d'un
agent
il convient
de
supprimer
le
poste
d'adjoint
technique
territorial
et
de
créer
le
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2i"®
classe
à compter
du
°°
août
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
acceptent:
-
De
supprimer
au
1%
août
2024
l'emploi
permanent
d'adjoint
technique
territorial
à temps
complet,
-
De
créer
au
1°
août
2024
l'emploi
permanent
d'adjoint
technique
territorial
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet
11-4°)
Tableau
des
effectifs :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
nouveau
tableau
des
effectifs
au
ler
août
2024.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le tableau
des
emplois
suivants:
Pasce
2
sur
6 titulaire
(ET
RE
ue)
Emplois
Adjoint
administratif
principal
de
1°"
classe
Adjoint
administratif
£
1
permanents
à
Catégorie
Effectif
permanents
à
temps
non
temps
complet
Durée
Hebdomadaire
de
service
(nombre
d’heure
et
minutes)
35h 27h
Adjoint
technique
C
1
35h
principal
de
2ème
classe
EN
ae
ete
C
1
35h
ITA
UT
C
1
27h30
IV
ann
C
Î
30h
Adjoint
technique
C
1
1
11h
Adjointtechnique
C
1
1
27h
C
1
35h
ENT de
QE
LE
Sega
er
CR
AE
ETES
maternelles
9
2
I1-5°)
Tour
de
garde
des
élections
législatives
des
30
juin
et
07 juillet
2024 :
Monsieur
le
Maire
fait
un
tour
de
table
pour
préparer
les
élections
législatives
des
30
juin
et
07
juillet
2024.
TRANCHE
HORAIRE
Sel Ur
Soc
NI)
7
SCRUTIN
DU
07
JUILLET
2024
Monsieur
le
Maire
sera
Président
du
bureau
de
vote.
- Matéo
MOREL
- Astrid
ZANUTTO
- Muriel
DELAGE
- Anthony
FAVIER
08h00
à
11h00
- Florian
DE
OLIVEIRA
- Laurence
SOULERAS
- Loïc
MORTHON
11h00
à
14h00
- Stéphanie
BURIAS
- Florian
PARRA
14h00
à
18h00
- Matéo
MOREL
Matéo
MOREL
Anthony
FAVIER
Loïc
MORTHON
Laurence
SOULERAS
Matéo
MOREL
Sébastien
MONTALBAN
Muriel
DELAGE
Astrid
ZANUTTO
Stéphanie
BURIAS
Florian
PARRA
Pasa
3
cuir 11-6°)
Déclassement
du
domaine
public
Place
de
la
Fontaine
:
Monsieur
le
Maire
présente
la demande
d'un
habitant
de
la
Commune
de
régularisée
sa
situation
au
vu
du
cadastre.
En
effet
une
partie
de
sa
propriété
a
été
construite
sur
le
domaine
public.
[| convient
donc
de
lui
vendre
ce
morceau
qui
est
utilisé
par
ses
soins
depuis
de
très
nombreuses
années.
Monsieur
le
Maire
indique
également
qu'un
fossé
communal
qui
ne
sert
plus,
se
trouve
au
milieu
de
cette
propriété.
|| convient
également
de
le vendre.
Ce
fossé
a été
bouché
par
le demandeur
avec
autorisation
de
la
mairie.
M.
Anthony
FAVIER
propose
de
prendre
contact
avec
le
notaire
de
l'époque
pour
vérifier
l'acte
de
vente
et
s'assurer
que
ce
bout
de
terrain
apparait.
M.
le
Maire
indique
que
les
frais
de
bornage
et
les
frais
de
notaire
seront
à
la charge
de
l'acquéreur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
de
déclasser
la
partie
du
domaine
public
et
autorise
la
vente.
111-1°)
Fongibilité
des
crédits
2024
—
comptabilité
M57
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
l'adoption
du
budget
M57,
la faculté
est
donnée
au
CM
de
déléguer
au
Maire
la
possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
à
l'exclusions
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Ces
mouvements
font
alors
l'objet
d'une
communication
à
l'assemblée
au
plus
proche
conseil
suivant
cette
décision. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
acceptent
la
fongibilité
des
crédits
pour
l'année
2024. 111-2°)
Décisions
Modificatives
du
Budget
Commune
:
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
créer
une
ligne
budgétaire
« travaux
en
régie
»
pour
les
travaux
de
rénovation
du
logement
3
rue
du
Bois
et
ceux
de
la garderie.
Ils avaient
été
initialement
prévus
en
Investissement.
Il
faut
les
basculer
en
fonctionnement
pour
les
paiements
et
en
fin
d'année
ils
seront
ajoutés
aux
investissements
avec
les
frais
de
personnel
qui
en
découlent.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
des
Crédits
Supplémentaires
sur
le
budget
de
l'exercice
2024.
111-3°)
Tarifs
de
location
de
la
remorque
réfrigérée
:
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
qu'il
faut
fixer
les tarifs
de
location
de
la
remorque
réfrigérée.
Un
débat
a
eu
lieu
en
commission.
Les
tarifs
suivants
ont
été
proposés :
Pour
les
particuliers
de
la
Commune,
50
€ la
journée
et
100
€
le week-end.
Pour
les
particuliers
extérieurs
de
la
Commune
100
€
la journée
et 180
€
le week-end.
Mme
Astrid
ZANUTTO
et
M.
Matéo
MOREL
annoncent
les
tarifs
d'autres
communes.
Les
tarifs
proposés
par
Limons
sont
bien
placés.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
fixer
les
mêmes
tarifs
aux
habitants
et
aux
associations
de
Limons
mais
avec
gratuité
de
la 1"
location
pour
les
associations
Mme
Laurence
SOULERAS
aimerait
que
la
priorité
soit
donnée
aux
habitants
de
la
Commune.
M.
Loïc
MORTHON
explique
qu'il
a
eu
une
demande
d'ün
pizzaiolo
de
Thiers
pour
une
location
à
la semaine.
Mme
Laurence
SOULERAS
se
fixe
comme
objectif2 000
€
par
an
de
location.
M.
Matéo
MOREL
indique
que
le flocage
se
fera
en
fin
de
semaine.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
fixer
la caution
à 2 000€
et
la location
à
la semaine
à 300
€,
du
lundi
au
vendredi.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil,
fixent
les
tarifs
suivants
:
Dana
A
cuir
& - __
Pourles
particuliers
de
la
Commune :
50
€
la journée
et
100
€
le week-end.
-__
Pour
les
associations
limonoises
: 50
€
la journée
et
100
€
le
week-end
avec
la
1°
location
gratuite.
-__Pourles
particuliers
extérieurs
à
la
Commune
:100
€ la
journée
et 180
€
le week-end.
-
Location
à
la semaine,
du
lundi
au
vendredi:
300
€.
-
Caution:2000
€
111-4°)
Mise
à
jour
des
statuts
de
la
CCPL :
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
Communauté
de
Commune
a
mis
à jour
ses
statuts.
La
compétence
supplémentaire
« développement
touristique
» doit
être
modifiée
comme
suit:
Ajout
d'un
item
« Schéma
d'itinéraires
cyclables
pour
le
développement
des
mobilités
douces
autour
de
la
voie
verte
» ;
- Suppression
de
la
mention
«
hors
entretien
courant
» du
sixième
item
qui
se
trouve
rédigé
ainsi
: «
Création,
aménagement
et
gestion
des
aires
de
camping-cars
» ;
- Ajout
d'un
item
« Création,
aménagement
et
gestion
d'une
maison
de
site
touristique
» ;
-
Ajout
d'un
item
«
Création
et
aménagement
d'équipements
touristiques
permettant
la
valorisation
du
territoire
et
de
son
environnement
».
Suppression
des
mentions
« Soutien
à
la
» et
« dans
le
cadre
du
Domaine
Royal
de
Randan
» du
premier
item
qui
se
trouve
rédigé
ainsi:
«
Mise
en
œuvre
d'une
programmation
culturelle
et
artistique
» ;
- Restitution
aux
communes
du
« Soutien
aux
publications
et
travaux
de
recherche
concourant
à
la
Valorisation
du
territoire
et
de
son
patrimoine,
dans
toutes
ses
spécificités
(culturelle,
historique,
géographique,
traditions,
pratiques
sociales
et
évènements
festifs)
» ;
- Suppression
de
la
mention
« saison
culturelle
» au
troisième
item
qui
se
trouve
rédigé
ainsi
: «
Soutien
où
organisation
de
manifestations
culturelles,
sportives
où
touristiques
à
caractère
exceptionnel
où
innovant
où
d'envergure
communautaire
».
La
compétence
«
Eau
»,
inscrite
par
erreur
matérielle
dans
les
compétences
supplémentaires
est
déplacée
dans
les
compétences
obligatoires,
conformément
au
CGCT.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
approuvent
la
mise
à jour
des
statuts.
IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires
:
Commission
Finances
et
Affaires
Générales
:
Madame
Laurence
SOULERAS
explique
qu'un
rendez-vous
a
eu
lieu
avec
le
sénateur
Éric
GOLD
pour
le
financement
du
projet
de
commerce.
Il en
ressort
la
possibilité
de
confier
le
projet
à
Un
bailleur
social
comme
OPHIS
qui
financera
le
projet
mais
la
Commune
ne
sera
donc
pas
propriétaire
du
bâtiment
et
ne
pourra
pas
choisir
et
gérer
les
occupants.
M.
Loic
MORTHON
trouve
dommage
car
il
n'y
a
pas
la
possibilité
de
choisir.
M.
Le
Maire
explique
que
pour
le
moment
il a
réussi
à
obtenir
des
propositions
de
subvention
à
hauteur
de
50%
du
coût
du
projet.
Il
indique
que
début
septembre
il aura
des
rendez-vous
pour
d'autres
subventions.
M.
le
Maire
explique
qu'il
existe
aussi
ASSEMBLIA
qui
est
comme
un
bailleur
social
mais
qui
laisse
là gérance
à
la collectivité.
La
zone
de
Julhiat
Est
à Aigueperse
appartient
à ASSEMBLIA
M.
Anthony
FAVIER
trouve
dommage
que
le
bâtiment
qui
serait
construit
n'appartiendrai
pas
à
la Commune,
que
la
Commune
sera
à
l'initiative
du
projet
mais
qu'au
final
rien
ne
lui
appartiendra.
Mme
Laurence
SOULERAS
propose
d'étudier
les
2
possibilités.
Commission
Scolaire
et
Culturelle :
La
Commission
ne
s'est
pas
réunie.
Mme
Astrid
ZANUTTO
indique
que
le
conseil
d'école
a
eu
lieu
mardi
25
juin.
A
notamment
été
abordé
le
fait
que
l'école
de
Luzillat
ne
fait
pas
de
fête
de
l'école
en
fin
d'année,
les
élus
et
les
enseignements
n'ont
pas
le
même
point
de
vue.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture :
Monsieur
Bernard
GOLFIER
étant
absent,
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
fait
un
point
sur
la
réunion
de
la
commission
qui
a
eu
lieu
le
18
juin
2024.
-
Un
devis
de
6 500€
a été
établi
pour
les
travaux
sur
le
réseau
d'eau
pluvial
de
l'impasse
de
la
Chanat.
-
Des
devis
ont
été
établis
pour
l'aménagement
de
la
grange
pour
Un
montant
de
6
100
€
pour
la
création
d'une
dalle.
-
Concernant
la
cuve
de
récupération
d'eau
aux
ateliers
municipaux
des
nouveaux
devis
ont
été
établis
pour
un
montant
de
9
600
€.
-
Les
travaux
du
cimetière
sont
terminés.
Paca
&
cirk -
L'ancien
tracteur
tondeuse
sera
mis
en
vente
sur
le
bon
coin
au
prix
de
6
000€.
Commissions
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants
:
Monsieur
Loïc
MORTHON
explique
que
la
propriétaire
du
bar
a
examiné
le
projet
qu'elle
approuve.
Elle
va
le
présenter
aux
banques.
Concernant
le
distributeur
de
pizza,
il faut
relancer
le
commerçant
à
chaque
paiement,
Une
proposition
de
prélèvement
automatique
lui
a
été
faite
afin
de
régler
ce
problème.
M.
Loic
MORTHON
propose
de
baisser
le
prix
de
la
redevance
mensuelle
si
le
prélèvement
est
mis
en
place.
Mme
Laurence
SOULERAS
n'est
pas
d'accord
avec
cette
proposition.
Mme
Stéphanie
BURIAS
explique
que
si le commerçant
ne
le demande
pasil
n'y a pas
lieu
de
revoir
le montant
de
la
redevance.
M.
Loic
MORTHON
explique
qu'il
voulait
montrer
que
la
Commune
est
prête
à faire
Un
geste.
Mais
tant
que
le
commerçant
ne
fait
pas
de
demande,
rien
ne
sera
changé.
Un
dépôt
Mondial
Relay
va
être
installé
sur
la
place
de
la
mairie
contre
le
mur
des
garages
municipaux.
Aucun
frais
ne
sera
nécessaire,
il suffit juste
de
fournir
une
prise
électrique.
Le
distributeur
fera
5m
de
long.
La
redevance
pourrait
s'élever
à 10€
mensuel/m?2
soit
600€/an.
Les
membres
du
conseil
acceptent
l'installation
du
dépôt
Mondial
Relay.
Commission
fêtes,
sports
et
associations :
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
explique
qu'une
réunion
de
préparation
pour
la
fête
du
saumon
a
eu
lieu
le
04
juin
dernier.
Les
animations
sont
réservées,
le
matériel
est
prêt.
La
soirée
sera
animée
par
Patrick
FRADIN
et
un
repas
plancha
est
prévu.
IV
-2°)
Communications
du
Maire
:
Déplacement
d'un
transformateur
aux
Baraques:
Afin
d'effectuer
le
branchement
d'un
bâtiment
agricole
équipé
de
panneaux
photovoltaïques
il
y
a
lieu
de
déplacer
le
poste
électrique
déjà
présent.
Un
plan
est
présenté.
Le
conseil
accepte
mais
souhaite
voir
si
l'emplacement
peut
être
légèrement
modifié.
Zone
Revitalisation
Rurale
: La
commune
a été
classée
en
Zone
de
Revitalisation
Rurale.
Elagage:
Un
devis
pour
l'élagage
du
noyer
aux
ateliers
municipaux
a
été
signé.
L'intervention
aura
lieu
à
l'automne. Mariage
: Monsieur
le
Maire
étant
absent
ainsi
que
plusieurs
adjoints,
un
élu
devra
célébrer
le
mariage
prévu
le 03
août
prochain.
Cérémonie
du
14
juillet
: Elle
se
déroulera
dimanche
14
juillet
à 10h15.
Scouts:
Des
scouts
ont
demandé
la
permission
de
passer
une
nuit
au
stade
lors
de
leur
randonnée
Radeaux
sur
l'Allier
le 20
août
au
soir.
IV
-3°)
Questions
diverses
:
Aucune
question
diverse.
La
séance
est
levée
à
21h39.
Laurence
SOULERAS
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Limons
P20akRcuir
&