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Déliberation - 84mrj1esmuasr4s
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - 84mrj1esmuasr4s)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
14
NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la salle
Le
Lux
de
la commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire. Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés
Maire |
CHERON Gérard
k
LEBERTRE Nathalie
X
Maires |
LOuvARD
Denis
x
ARSENDEAU
Caroline
x
Délégués
et
ï
EE
5
adjoints |
NOEL Nathalie
X
FLET Mickaël
X
AMIGON
Claude
X
DENIS Clément
Absent
ï
PUREN Joëlle
X
BOISSIERE Serge
x
D
Absente/excusée
J
BRUNEAU
Gérard
x
c |
CAMUS Gaëlle
pouvoir à
9
0
Josette
BELLIARD
l
BULARD
Françoise
x
:
BEQUIGNON
Natacha
X
î
ROBERT
Frédéric
X
è
PAUMIER Adéline
Absente
Absente
excusée,
a
L
Absente/excusée
BLIN
Gwénola
rejoint
la
séance
à
L
CLEMENT
Audrey
pouvoir
à
19h56
E
Joëlle PUREN
R
é
DUMEZ
Elisabeth
x
$ |
NOEL Thibault
Absent
à
TOUTENELLE Jean-Michel
x
DENIS Françoise
x
S
Absent/excusé
E
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON
André
X
pouvoirà
Camille
GOURDEAU
!
Absent/excusé
L
BATARD
Michel
x
CHÂTEAUGIRON
Gilles
x
Pouvoirà
L
Françoise
DENIS
E R
BELLIARD
Josette
X
GUSTAVE
Grégory
Absent
S
GOURDEAU
Camille
X
De
la
Ouverture
de
délibération
séance
n°
2023/55
à
n°
2023/57
Nombre
de
membres
en
.
29
29
exercice Nombre
de
membres
présents
x
:
20
20
à la séance Absents
dont
non
représentés
5
5
Absents
représentés
par
4
4
pouvoir Nombre
de
votants
24
24
Secrétaire
de
séance
: M.
KROLIK
Jean-Emile
est
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 07
novembre
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
14
NOVEMBRE
2023
1/2 DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point
D
PE
dE
à
Résultat
des
n°
N°
délibération
Sujet
votes
Projet
de
construction
d’une
cuisine
centrale
avec
self et
salle
de
restauration
à
Breteuil
—
Désignation
des
Approuvé
1
2023/55
:
D
Re
SE
jo
a
SZ
membres
du
jury
de
concours
et
de
l'indemnité
de |
à
l'unanimité
concours
2
2023/56
Frais
de
scolarité
pour
un
enfant
scolarisé
hors
de
sa
Approuvé
commune
de
résidence
pour
l’année
scolaire
2022/2023
à
l'unanimité
3
2023/57
Participation
financière
de
la commune
à
la
destruction
Approuvé
des
nids
de
frelons
asiatiques
à
l'unanimité
Fait
à
Breteuil,
le
15
novembre
2023
Le
Maire,
Gérard
CHERO
Retrouvez
les
délibérations,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le
site
de
la
Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
14
NOVEMBRE
2023
2/2