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Déliberation - ite2ovgwl0me0ql
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - ite2ovgwl0me0ql)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
Publié
le
S
L
0
ID : 027-200058246-20240206-D2024
2 6_2-DE
DEPARTEMENT
DE
L’EURE
ARRONDISSEMENT
DE
BERNAY
CANTON
DE
BRETEUIL
COMMUNE
DE
BRETEUIL
2024/2
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
06
FEVRIER
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
six
février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
DATE
DE CONVOCATION
:
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
Le
Lux
de
la
commune
déléguée
de
30 janvier 2024
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
BATE D'AFHCHAGE:
Monsieur Gérard CHERON,
Maire.
30
janvier
2024
NOMBRE
DE CONSEILLERS :
ue
à
z
pi
4
Enexerctee <29
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Emile
KROLIK
est élu
secrétaire
de
séance.
Présents
: 23
Absents non
représentés : 4
Etaient
présents,
absents,
excusés
:
Absents
représentés
par
pouvoirs
: 2
Nombre
de
votants
: 25
»
NOMS
Présents |
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés Absente/excusée
Maire
|
CHERON
Gérard
X
LEBERTRE
Nathalie
pouvoir
à
Joëlle PUREN
Maires
:
.
ssonecl
LOUVARD
Denis
x
ARSENDEAU
Caroline
X
Délégués
et
EL
sn
adjoints
NOEL
Nathalie
X
FLET
Mickaël
X
AMIGON
Claude
X
DENIS
Clément
Absent
A
PUREN
Joëlle
x
BOISSIERE
Serge
x
5
c
Absente/excusée
0
BRUNEAU
Gérard
X
9
CAMUS
Gaëlle
pouvoir
à
Il
à
Josette
BELLIARD
N
BULARD
Françoise
x
E
BEQUIGNON
Natacha
x
1
1
S
ROBERT
Frédéric
x
L
PAUMIER
Adéline
Absente
L
BLIN
Gwénola
X
E
CLEMENT
Audrey
X
R
C
DUMEZ
Elisabeth
X
S
NOEL
Thibault
Absent
(] N
TOUTENELLE
Jean-Michel
x
DENIS
Françoise
X
S E
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON
André
x
l L
BATARD
Michel
x
CHÂTEAUGIRON
Gilles
X
L E
BELLIARD
Josette
x
GUSTAVE
Grégory
Absent
R S
GOURDEAU
Camille
X
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
: ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
—
RENTREE
2024
Mme
NOEL
Nathalie
présente
le rapport
n°
2.
Depuis
la
rentrée
2018,
sur
le
fondement
du
décret
n°237-1108
du
27
juin
2017,
nous
bénéficions
d’une
dérogation
de
l’Organisation
du
Temps
Scolaire,
à savoir
8
demi-journées
sur
4 jours
: lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi.
Cette
dérogation
arrivera
à échéance
à l’issue
de
la rentrée
2024.
Mme
l’Inspectrice
d’Académie
de
l’Eure
souhaite
donc
que
la
commune
confirme
soit
les
horaires
actuels
ou
transmette
les
modifications
qu’elle
souhaiterait
appliquer
pour
la rentrée
scolaire
2024.
(Les
horaires
des
écoles
étant
valables
pour
une
durée
maximale
de
trois
ans). En
cas
de
modifications,
il nous
appartiendra
d’informer
l’autorité
organisatrice
de
transport
du
secteur
des
nouveaux
horaires
de
transport,
pour
validation,
puis
le
Conseil
départemental
de
l'Education
nationale
se
réunira
pour
entériner
cette
nouvelle
organisation.
I]
en
informera
ensuite
officiellement
la commune.
Le
cadre
réglementaire
permet
d’organiser
les
24
heures
d’enseignement
hebdomadaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
sur
l’ensemble
du
territoire
national
selon
quatre
modalités
et
dans
le
respect
de
la
durée
de
la
pause
méridienne
d’1h30
et
d’une
matinée
n’excédant
pas
3h30 :
- _
Modalité
de
droit
commun
: 9 demi-journées
dont
5 matinées
;
-
Cas
dérogatoires
:
e
9 demi-journées
avec
demi-journées
ne pouvant
excéder
3h30, journée
de
plus
de
5h30,
et
cours
le
samedi
matin
au
lieu
du
mercredi
matin
e
8
demi-journées
dont
5
matinées
et
TAP
sur
une
demi-journée
avec
à
modification
du
calendrier
scolaire ;
e
8 demi-journées
sur
4 jours.
Considérant
les
avis
des
écoles:
«Ecole
primaire
Guy
de
Maupassant
»,
« Ecole
maternelle
Maurice
Duchossoy
»
et « Pécole
Cintray-La
Guéroulde
»
:
—
Pour
Les
écoles
«Maurice
Duchossoy
»
et « Guy
de
Maupassant
»
: Le
Conseil
d’école
extraordinaire
réuni
le 21
décembre
dernier,
a approuvé
le maintien
de
l’organisation
actuel
(8
demi-journées
sur
4 jours
et avec
un
décalage
de
10
minutes
entre
les
horaires
de
maternelle
et
de
l’élémentaire
(afin
de
permettre
aux
parents
dont
les
enfants
fréquentent
les
deux
écoles
de
les y
déposer
dans
de
bonnes
conditions)
soit :
Ecole
maternelle
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
«
Maurice
Début |
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Duchossoy
»
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
classe
classe
classe
classe
classe
Horaires
de
classe
MATIN
8h50 |
11h50
8h50
11h50
/
/
8h50
11h50
8h50
11h50
Pause
méridienne
1h30
minimum
Horaires
de
classe
APRES-MIDI
13h20 |
16h20 |
13h20 |
16h20
/
/
13h20
|}
16h20 |
13h20 |
16h20
Ecole
primaire
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
«
Guy
de
Début |
Fin
de
Début
|
Finde
Début
Fin
de
|
Début
|
Finde
Début
Fin de
Maupassant
»
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
classe
classe
classe
classe
classe
Horaires
de
classe
MATIN
9h
12h
9h
12h
/
/
9h
12h
9h
E2h
Pause
méridienne
1h30
minimum
Horaires
de
classe
APRES-MIDI
13h30 |
16h30 |
13h30
|
16h30
/
/
13h30
!
16h30 |
13h30
|
16h30 Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
PROC
G
L
9
Publié
le
ID
: 027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
—
Pour
l’«école
Cintray/La
Guéroulde
»
:
Le
Conseil
d’école
extraordinaire
réuni
le
21
décembre
dernier,
a approuvé
le
maintien
de
l’organisation
actuel
(8
demi-journées
sur
4 jours)
soit :
Ecoles
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
de
Cintray/La
Début |
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Début
Fin
de
Guéroulde
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
de
classe
classe
classe
classe
classe
classe
Horaires
de
classe
MATIN
9h
12h
9h
12h
/
/
9h
12h
9h
12h
Pause
méridienne
1h30
minimum
Horaires
de
classe
APRES-MIDI
13h30 |
16h30 |
13h30 |
16h30
/
/
13h30
|
16h30 |
13h30 |
16h30
Entendu
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
à
+
r
.
x
r
re
e
SOLLICITE à titre
dérogatoire
le
renouvellement
dès
la
rentrée
2024,
pour
une
période
maximum
de
trois
ans,
de
l’Organisation
du
Temps
Scolaire
répartis
sur
8
demi-journées
sur
4
jours
: lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
et
selon
les
horaires
mentionnés
ci-dessus.
e AUTORISE
à en
informer
Mme
l’Inspectrice
d’académie
de
l’Eure,
Mme
la Présidente
de
P'INTERCO
NORMANDIE
SUD
EURE,
ainsi
que
toute
autre
personne
intéressée
par
cette
affaire
;
e AUTORISE
M.
le Maire
à signer
tout
document
inhérent
à cette
affaire.
Aïnsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
susdits
:
Le
Maire,
ACTE
RENDU
EXECUTOIRE
APRES
DEPOT
EN
PREFECTURE
LE
G8/072/{(1292
ET
PUBLICATION
OU NOTIFICATION
DU
88/02/2062
LE MAIRE
Monsieur
le Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
la présente
délibération
peut faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal Administratif de
Rouen
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
le représentant
de
l'État. Envoyé
en
préfecture
le
08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/02/2024
Eu
17
ACADÉMIE
ere
Cadre
rés
Publié
le
S'LCO
DE
NORMANDIE
|
derêurs
Date
de
réd
ID :
027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
(O.T.S.)
> RENTRÉE
SCOLAIRE
2024
<
A
retourner
pour
le
lundi
29
janvier
2024,
délai
de
rigueur,
avec
la
copie
du
procès-verbal
du
conseil
d'école,
à l'inspecteur
de
l'Éducation
nationale
de
circonscription
(voir
adresses
jointes)
MUNE
DE
BRETEUIL
Commune
ou
EPCI
ayant
la compétence
scolaire
:
Courriel
de
la
commune
ou
EPCI
ayant
la compétence
scolaire
:
Coordonnées
de
la personne
référente
: M. Gérard
CHERON,
M
École.s concernée.s : école Guy de Maupassant, commune de Breteuil Circonscription
de
l'Éducation
nationale
dont
dépendent
les
écoles
:
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.1 :
‘Conseil
Régional
9
SNA.
©
PAS
DE
TRANSPORT
OI
E.P.M
©
AUTRE
(nom
et coordonnées)
:
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.2
(nom
et coordonnées)
:.
SA
Horaires
pour
la
rentrée
scolaire
2024
Dupliquer
et compléter
autant
de
tableaux
que
d'écoles
concemées
Nom
école
:
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
é
é
Début
in
d
6
é
dr
CE
Send
PR
l'ode
|
“à
ie
|
onde
|
tie
clasee
classe
cree
classe
classe
ee
classe
crue
classe
Horaires
de
classe
MATIN
9h
|12h
9h
12h
/
/
9h
|
42h
|9h
|12h
Horaires
de
classe
APRÈS-MIDI
Pour
les
écoles
maternelles
ou
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.
ces
horaires
sont
{
identiques
pour
toutes
les
écoles
7 différents
pour
chaque
école
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
école
en
précisant
le
nom
de
l’école)
Pour
les
écoles
primaires
ayant
à
la
fois
des
classes
maternelles
et
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
[
identiques
pour
tous
les
niveaux
de
l'école
O1
différents
par
niveau
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
niveau)
Pièce
à joindre
obligatoirement
au
présent
document
@'horaires
validés
par
les
conseils
d'écoles
(joindre
la
copie
du
procès-verbal)
Maire
ou
du
Président
de
l'E.P.C.I.
ayant
la
compétence
scolaire
:
identité: Gérard CHERON, Maire... Date:
08
février
2024
Signature
:
PARTIE
RÉSERVÉE
À
L'INSPECTEUR
DE
CIRCONSCRIPTION
Dossier
complet
à retourner
à la
DSDEN
au
plus
tard
le
lundi
18
mars
2024
©
O.T.S.
conforme
à
la
réglementation
fl
O.T.S.
litigieuse,
avis
argumenté
à
destination
de
l'IA-DASEN : .
Date :
Signature
: Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
Ex
e
BERRAN
DIE
one
Cadre
rése]
Publié
le
L
L
[
7
Date
de
réc|
ID
:
027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
(O.T.S.)
> RENTRÉE
SCOLAIRE
2024
<
A
retourner
pour
le
lundi
29
janvier
2024,
délai
de
rigueur,
avec
la
copie
du
procès-verbal
du
conseil
d'école,
à l'inspecteur
de
l'Éducation
nationale
de
circonscription
(voir
adresses
jointes)
Commune
ou
EPCI
ayant
la
compétence
scolaire
:
.
Circonscription
de
l'Éducation
nationale
dont
dépendent
les
écoles
: EVRI
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.1
:
“3-Copseil Régional
f
SNA.
©
PAS
DE
TRANSPORT
O
E.P.M
[1
AUTRE
(nom
et Coordonnées):
nl
A
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.2
(nom
et coordonnées)
:LNSE.2X.
.\RLO02.82.8292.04.....
Horaires
pour
la
rentrée
scolaire
2024
Dupliquer
et compléter
autant
de
tableaux
que
d'écoles
concernées
Nom
école
:
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
é
é
Déb
in
d
é
é
drereerenrneeeeeceeceerece
DE
Fin
de
Nr
Fin
de
a
ee
PE
Fin
de
GER
Fin
de
classe
GERS
classe
see
classe
classe
ce
classe
GER
Horaires
de
classe
8h50 |
11h50
|
8h50
|
11h50
|
/
1
|
8h50
|
11h50
|
8h50
|11h50
MATIN
Horaires
de
classe
/
13h20
|
16h20
|
13h20 |
16h20
/
13h20 |
16h20 |
13h20 |
16h20
APRÈS-MIDI
Pour
les
écoles
maternelles
ou
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
{
identiques
pour
toutes
les
écoles
87 différents
pour
chaque
école
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
école
en
précisant
le nom
de
l’école)
Pour
les
écoles
primaires
ayant
à
la
fois
des
classes
maternelles
et
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
[
identiques
pour tous
les
niveaux
de
l'école
O
différents
par
niveau
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
niveau)
Pièce
à joindre
obligatoirement
au
présent
document
À horaires
validés
par les
conseils
d'écoles
(joindre
la
copie
du
procès-verbal
p
Maire
ou
du
Président
de
l'E.P.C.I.
ayant
la compétence
scolaire
:
Identité : Gérard CHERON, Maire … Date:
08
février
2024
Signature
:
PARTIE
RÉSERVÉE
À
L'INSPECTEUR
DE
CIRCONSCRIPTION
Dossier
complet
à
retournerà
la
DSDEN
au
plus
tard
le
lundi
18
mars
2024
O.T.S.
conforme
à
la
réglementation
[I
O.T.S.
litigieuse,
avis
argumenté
à destination
de
l'IA-DASEN
Date
:
Signature
: Envoyé
en
préfecture
le
08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
€
Gr
Publié le
S'L
ID : 027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
Conseil
d'école
extraordinaire
—
Procès
verbal
21
décembre
2023
Ecole
primaire
Guy
de
Maupassant
Breteuil
sur ton
Présents
:
Représentants
de
la
mairie
:
Mme
Noël,
adjointe
déléguée
aux
affaires
scolaires
Les
représentants
de
parents
d’élèves
élus
:
Mmes
Bellan,
Gosnet
MBrault,
Lami
à
Enseignants
:
Mmes
Renard,
Laïisne,
Rochette,
enseignantes.
Excusé
:
M.Chéron,
maire
de
Breteuil
Présidente
de
séance
: Mme
Corneau,
directrice
Secrétaire
de
séance
: Mme
Renard,
enseignante
début
de
séance
: 17h07
Organisation
du
temps
scolaire
La
campagne
2024-2025
pour
l'organisation
scolaire
(OTS)
a lieu
du 20
novembre
2023
au
29
janvier
2024.
En
effet,
les
horaires
de
l’ensemble
des
écoles
du
département
sont
arrivés
au
terme
de
leur
durée
de
validité,
De
ce
fait,
une
demande
de
renouvellement
ou
de
modification
de
ces
derniers
doit
obligatoirement
être
réalisée.
Toute
demande
de
renouvellement
ou
de
modification
doit
être
adressés
conjointement
par
le
Conseil
d’école
et la
Mairie.
La
demande
doit
être
également
soumise
pour
validation
aux
autorités
organisatrices
des
transports
par
les
services
de
li
DSDEN
avant
d’être
préserités
au
Conseil
Départemental
de
l'Education
Nationale. Envoyé
en
préfecture
le 08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
E Ci
Publié le
>
LOF
ID
: 027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
Les
horaires,
actuellement
enregistrés
auprès
de
l’Inspection
Académique,
sont
Les
suivants
:
ECOLE
MATERNELLE
MAURICE
DUCHOSSOY
DE
BRETEUIL
JOUR
HORAIRES
DÙ
MATIN
HORAIRES
DE
L’APRES-MIDI
LUNDI
8h50
à 11h50
13h20
à 16h20
MARDI
ï
8h50
à 11h50
13h20
à 16h20
MERCREDI
/
/
JEUDI
‘
8h50
à 11h50
13h20
à 16h20
VENDREDI
8h50
à 11h50
13h20
à 16h20
à F
ECOLE
ELEMENTAIRE
GUY
DE
MAUPASSANT
DE-BRETEUIL
JOUR
HORAIRES
DU
MATIN
HORAIRES
DE
L'APRES-MIDI
LUNDI
9h00
à 12h00
13h30
à 16h30
MARDI
9h00
à 12h00
13h30
à 16h30
MERCREDI
/
}
JEUDI
9h00
à 12h00
13h30
à 16h30
VENDREDI
9h00
à 12h00
13h30
à 16h30
Les
enseignants
souhaitent
garder
les horaires
actuels.
Mme
Corneau
procède
au
vote
à main
levée
de
l’organisation
du
temps
scolaire.
Nombre
de
votants
: 9
Nombre
de
oui :
9
Nombre
de
non
: 0
Nombre
d’abstentions
: 0
L'organisation
du temps
scolaire
est validée
à l’unanimité.
fin
de séance
: 17h14
Secrétaire
de
séance
:Mme
Renard
;
Président
du
conseil
d’école
:Mme
Corneau
Signature
Signature
| Envoyé
en
préfecture
le
08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/02/2024
.
Eu
SG
ACADÉMIE
Bien des vec département
Cadre
résd
Publié le
DENORMANDIE |
Sfér ose
F
ID : 027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
Date
de
réd
ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
(O.T.S.)
>
RENTRÉE
SCOLAIRE
2024
<
A
retourner
pour
le
lundi
29
janvier
2024,
délai
de
rigueur,
avec
la
copie
du
procès-verbal
du
conseil
d’école,
à
l'inspecteur
de
l'Éducation
nationale
de
circonscription
(voir
adresses
jointes)
Commune
ou
EPCI
ayant
la compétence
scolaire
: COMMUNE
DE BRETEUIL..............
Courriel
de
la
commune
ou
EPCI
ayant
la compétence
scolaire
: MÉMÉETERMIQMMERNN
EL
eee
Coordonnées
de la personne
référente
: M
rd CHERON,
Maire, tél 02 32 298245...
École.s
concernée.s
:École
de
ulde,
commune
de
Breteuil
Circonscription
de
l'Éducation
nationale
dont
dépendent
les
écoles
:
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.1
:
Gi Cogseil
Régional
{
S.N.A.
©
PAS
DE
TRANSPORT
OE.P.M
©
AUTRE
(nom
et coordonnées)
: .....................
Autorité
organisatrice
des
transports
- A.O.2
(nom
et coordonnées)
: ÆNSEe.2*+..
2.030414.
Horaires
pour
la
rentrée
scolaire
2024
Dupliquer
et compléter
autant
de
tableaux
que
d'écoles
concernées
Nom
école
:
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
6
é
Début |
Find
s
6
DÉÈUE À
En ae
MP
Vante |
2)
Gel
ee
Lines
Début |
Fin de
classe
ce
classe
classe |
classe
classe
os
classe
ÉÈSSS
Horaires
de
classe
MATIN
9h
12h
sh
12h
/
l
9h
12h
9h
12h
Horaires
de
classe
APRÈS-MIDI
Pour
les
écoles
maternelles
ou
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
Q
identiques
pour
toutes
les
écoles
87 différents
pour
chaque
école
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
école
en
précisant
le
nom
de
l'école)
Pour
les
écoles
primaires
ayant
à
la
fois
des
classes
maternelles
et
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
©
identiques
pour
tous
les
niveaux
de
l'école
O
différents
par
niveau
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
niveau)
Pièce
à joindre
obligatoirement
au
présent
document
% horaires
validés
par
les
conseils
d'écoles
(joindre
la copie
du
procès-verbal)
Maire
ou
du
Président
de
l'E.P.C.I.
ayant
la compétence
scolaire
:
Identité : Gérard. CHERON., Maire... Date:
08
février
2024
Signature
:
PARTIE
RÉSERVÉE
À
L'INSPECTEUR
DE
CIRCONSCRIPTION
Dossier
complet
à
retourner
à
la
DSDEN
au
plus
tard
le lundi
18
mars
2024
{I O.T.S.
conforme
à
la réglementation
9
O.T.S.
litigieuse,
avis
argumenté
à
destination
de
l'IA-DASEN
:
Date
:
Signature
: Envoyé
en
préfecture
le
08/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/02/2024
Publié
le
SLG
ID :
027-200058246-20240206-D2024_2_6_2-DE
ADM
nl
dm
PROCES
VERBAL
DE
CONSEIL
D'ECOLE
DE
NORMANDIE
cu
PA
;
[
exceptionnel
Ü
2
[
3
ECOLE
Primaire
Publique
: CINTRAY-LA
GUEROULDE
Adresse
13
TER
Rue
de
l'Eglise
— LA
GUEROULDE
27160
BRETEUIL
Mail
0270816r@ac-normandie.fr
Téléphone
07
88
36
23
47
Circonscription
EVREUX
5
Date :
Jeudi
21
décembre
2023
Horairgs
: 17h45 à
Présents
: Enseignants
:
#“
Mesdames
ANTONY,
BOUCHER,
ROUSSEAU,
BLIN
“Monsieur
DUHAMEL
Représentant
de
la mairie
:
“Madame
NOEL
Nathalie
“
Monsieur
LOUVARD
Denis
Parents
d'élèves:
#“
Mesdames
SAPOWICZ,
SOUVIGNY,
GARNIER,
LERAY,
PARCOUET
Absents
Excusés
:
LEN.: “
Madame
CAN
Ordre
du
Jour
:
Organisation
du
temps
scolaire
pour
la rentrée
2024
1-
Les
membres
du
conseil
d'école
valident
les
horaires
pour
la
rentrée
2024:
Horaires
pour
la
rentrée
scolaire
2024
Duplquer el complètes autant de lableaux que d'écoles concemées
Nom
école
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
Début
Début
Début
Fin
de
Début
Début
ee,
[eee
[en
|em
ie
[ER]
[Es
ann
[GR | ART
JA
[ask
JA
ant
34
lai
éeresanr_pla@0[
16630)
4320|6 820
30
[4660]
30[ 30
Pour
les
écoles
maternelles
ou
élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I.,
ces
horaires
sont
O3
identiques
pour
loutes
les
écoles
0 différents pour chaque école (dans ce cas, compléter
un tableau par école en
précisant le nom de l'école)
Pour
les
âcolas
primalres
ayant
à
la
fols
des
classes
maternellas
et élémentaires
de
la
commune
ou
E.P.C.I,
ces
horalres
sont
G
identiques
pour
tous
les
niveaux
de
l'école
©
différents
par
niveau
(dans
ce
cas,
compléter
un
tableau
par
niveau
Secrétaire de séance
:
ANTON...
Maure
Président du conseil d'école : Bin.
Gurrele
Signature
Signature