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Convocation - 0cf503 68645f436acb4ac195b3c6e3c2a914fc
Déliberation - 0cf503
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 septembre 2023 à 18 h 00
Numéro de
délibération
Objet Décision du
Conseil
01/25-09-23 Décision modificative du budget communal Approuvée
02/25-09-23 Acquisition d’un terrain Approuvée
03/25-09-23 Subventions aux associations Approuvée
04/25-09-23 Création de deux commissions municipales Approuvée
05/25-09-23 Convention avec la DSDEN pour l’éducation physique et sportive à l’école Approuvée
06/25-09-23 Approbation des nouveaux statuts de la CALI Approuvée
07/25-09-23 Adoption du rapport d’exploitation du service public de
l’eau potable et du rapport annuel sur le prix et la qualité
du servic3e d’eau potable de la régie des eaux du
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée
de l’Isle et de la Dronne
Approuvée
08/25-09-23 Adoption du rapport d’exploitation du service public de
l’assainissement collectif et du rapport annuel sur le prix
et la qualité du service d’assainissement collectif sur la
Commune d’Abzac
Approuvée
09/25-09-23 Adoption du rapport d’exploitation du service public
d’assainissement non collectif et du rapport annuel sur le
prix et la qualité du service public d’assainissement non
collectif de la régie assainissement du Syndicat
Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée de l’Isle et
de la Dronne
Approuvée