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Déliberation - 2023 12 136 MARCHE PUBLIC Preau periscolaire ch ae MOE 1
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 136 MARCHE PUBLIC Preau periscolaire ch ae MOE 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 décembre 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents au moment des Votants
votes
28 22 26
Date de convocation Date Affichage et publication
28/11/2023 15/12/2023
Séance ordinaire
Le quatre décembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
Terranjou s’est réuni en séance ordinaire à la salle des Acacias, sous la présidence de Monsieur Jean- Pierre COCHARD, Maire.
A été nommé secrétaire de séance : Philippe RAIMBAULT
Etaient présents: BOUTRY Véronique, CARON Sylvie, COCHARD Jean-Pierre, CORBIN Odile, FERY
Martine, GARREAU Jean-Louis, GENDRONNEAU Thierry, GORIN Anne-Sophie GOUBEAULT Jean-Pierre,
HORTET Sylvie, JOSELON Ingrid, JUMEL Jérôme, MARTIN Maryvonne, MENARD Isabelle, RAIMBAULT
Philippe, REMBAULT Emmanuel, RICHARD Mauricette, ROCHER Ginette, ROULET Jean-Louis, TESSIER
Cindy, THOMAS Jean-Joël,.
TURMEAU Yannick
Absents excusés :
MARTIN Sébastien, excusé.
PERTHUE David, Excusé, a donné pouvoir à Maryvonne Martin,
PIVERT Rémi, excusé.
RAIMBAULT Patricia, excusée, a donné pouvoir à Mauricette Richard,
ROUCHER Bertrand, excusé, a donné pouvoir à Thierry Gendronneau,
TRILLEAUD Thomas excusé, donne pouvoir à Jean-Pierre Goubeault.
2023-12-136 MARCHE PUBLIC - Préau périscolaire de Chavagnes d'engagement de maîtrise d'œuvre Acte
Rapporteur : JP COCHARD
Annexe : Acte d'engagement de maîtrise d'œuvre A2RT
La commune de Terranjou lance le marché public concernant la construction d’un préau périscolaire
de Chavagnes à Terranjou.
Accusé de réception en préfecture
049-200067718-20231214-2023-12-136-DE
Date de réception préfecture : 14/12/2023 Afin de débuter les opérations, il convient d'autoriser Monsieur le Maire à signer l'acte d'engagement
encadrant la mission de maîtrise d'œuvre confiée à A2RT Société d'architecture Rousseau Thomasson,
située 6 ter Boulevard de l’Epervière à ECOUFLANT représentée par Pascal Thomasson.
Le Conseil Municipal,
Par vote à mains levées, à l'unanimité,
- Autorise Monsieur le Maire à signer l’acte d'engagement du marché public de maîtrise
d'œuvre pour la création d’un préau périscolaire à Chavagnes, Terranjou.
Fait à Terranjou, le 14/12/2023
Le secrétaire de séance, Le Maire, 4% E 2
à
K x N 49160
Philippe RAIMBAULT Jean-Pierre COCHRRE
Accusé de réception en préfecture
049-200067718-20231214-2023-12-136-DE
Date de réception préfecture : 14/12/2023