Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - 21
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA n° 67 du 10 août 2020
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - 24
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA29
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA30
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA44
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA39
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA53
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA 43
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - RAA n°30 spécial du 1er a
Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - 20151013112449465 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haut-Rhin - 20151013112449465 1)
Thèmes du document : Animaux, Sociétal, Handicap et inclusivité,
Éaalisé e Éraferurié
AIRE
Liber
RÉPUBLIQUE FRA
PREFECTURE HAUT- RHIN
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°4-JANVIER 2013
http:// www.alsace.territorial gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé d'Alsace (ARS)
Autre - ARRÊTÉ ARS n ° 2012/1523 du 27/12/2012 Portant fixation des dotations
de
financement et des forfaits annuels pour l'exercice 2012 CENTRE HOSPITALIER DE
GUEBVWILLER
Autre - ARRÊTÉ ARS n ° 2013/18 du 15 janvier 2013 Portant fixation de la dotation relative au financement de [a permanence des soins du ler août au 31 décembre 2012 de la SCM « SIM » à Izach |
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 EHPAD DE L'HL ST VINCENT D'ODEREN
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 EHPAD du GHCA de COLMAR
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 du SSIAD DE L'HL D'ENSISHEIM |
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 du SSIAD DE L'HL SOULTZ
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 EHPAD DU CH MUNSTER
Autre - Arrêté ARS portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 SSIAD. DU CH MUNSTER
Autre - Arrêté ARS portant modification de l'autorisation de la pharmacie à usage intérieur gérée par l'UGECAM d'Alsace.
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 d'EHPAD de l'HL de DANNEMARIE
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 d'ÉHPAD du Centre Hospitalier de CERNAY
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 d'EHPAD du Centre Hospitalier de COLMAR
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 d'EHPAD du Centre Hospitalier de THANN
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 d'EHPAD du Moenchsberg de MULHOUSE
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 de l'EHPAD du CDRS de COLMAR
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 de l'EHPAD du GHCA de COLMAR
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 du SSTAD de l'HL d'ODEREN
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 du SSTAD du Centre Hospitalier de MUNSTER
10
13
16
20
23
26
30
33
36
39
42
45
49
53
57 Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 EHPAD du Centre Hospitalier de RIBEAUVILLE nine 61
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement de soins pour l'année 2012 EHPAD DU CH ALTKIRCH 64 |
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour | l'année 2012 CAARUD ARGILE COLMAR 67 |
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour | l'année 2012 CSAPA ALTERNATIVE 70
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 CSAPA ARGILE 73
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 CSAPA du CH de SELESTAT 76
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 CSAPA HCC alcoo! COLMAR 79
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 CSAPA LE CAP 82
Autre - Arrêté portant modification de la dotation globale de financement pour l'année 2012 LHSS ALEOS MULHOUSE 85
Autre - Portant modification de la dotation globale de financement soins pour l'année 2012 EHPAD DU CH PFASTATT D sense 88
Autre - Portant modification de la dotation globale de financement soins pour l'année 2012 EHPAD DU CH PFASTATT 91
Autre - Portant modification de la dotation globale de financement soins pour l'année 2012 EHPAD SAINT DAMIEN MULHOUSE 95
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut- Rhin {CDG 68)
Autre - Arrêtés n ° 2013/ G-3 et n ° 2013/ G-4 portant composition des jurys du concours et de l'examen d'agent de maîtrise - session 2013... 98
Autre - Arrêtés n ° 2013/ G-$ et n ° 2013/ G-6 du 8 janvier 2013 fixant la liste des candidats admis à se présenter aux examens professionnels 2013 donnant accès par voir d'avancement de grade à l'ETAPS principal de lère classe et à l'ETAPS principal de 2ème classe 103
ë Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Haut- Rhin (DDCSPP 68)
Direction
Arrêté N °2013017-0017 - Subdélégation de signature 105
Inclusion Sociale solidarités et Fonctions Sociales du Logement
Arrêté N °2013002-0003 - Arrêté portant approbation de la convention constitutive du groupement de coopération sociale et médico- sociale "APA STRATÉGIE" 109
Santé et Protection Animales et Environnement
Arrêté N °2013015-0001 - Arrêté portant autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément à m. Ludovic 113 GINGLINGER ennnennennennnnnes
Direction Départementale des Territoires du Haut- Rhin (DDT 68)
Service eau, environnement et espaces naturels
Arrêté N °2013011-0010 - Arrêté préfectoral 2013011-0010 du 11 janvier 2013 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L 214-3 du Code de l'Environnement, concernant le renforcement de la berge du Dorfbach en bordure de propriété sur la commune de Hochstatt 120 |
Arrêté N °2013014-0006 - Arrêté préfectoral n ° 2013014-0006 du 14 janvier 2013 portant prescriptions complémentaires relatives au renforcement et à la sécurité des digues de classe C existantes en rive gauche de la Doller à Reiningue
Arrêté N °2013014-0007 - Arrêté préfectoral n ° 2013014-0007 du 14 janvier 2013 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité de la digue de classe D existante en rive gauche de la Lauch à Lautenbach
Arrêté N °2013014-0008 - Arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité des digues de classe B existantes en rives droite et gauche de la Lauch à Herrlisheim
Arrêté N °2013014-0009 - Arrêté préfectoral portant prescriptions
complémentaires relatives à la sécurité des digues de classe D existantes en rives droites et gauches de la Lauch à Issenheim
Arrêté N °2013014-0010 - Arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité des digues de classe C existantes en rives droite et gauche de la Lauch à Guebwiller
Arrêté N °2013014-0011 - Arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 portant autorisation au titre du Code de l'Environnement et règlement d'eau du barrage du Ballon
Arrêté N °2013014-0012 - Arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 portant autorisation au titre du Code de l'Environnement et règlement d'eau du barrage du Grand Neuweiher
Arrêté N °2013014-0013 - Arrêté du 14 janvier 2013 portant autorisation au titre du code de l'environnement et règlement d'eau du barrage du Petit Neuweiher
Arrêté N °2013018-0031 - Arrêté préfectoral prescrivant l'organisation de chasses particulières sur le territoire de la commune de RIXHEIM (en priorité dans les zones de non- chasse)
Etablissements publics de santé du Haut- Rhin (EPS)
Centre Départemental de Repos et de Soins de Colmar
Décision - Décision portant délégation de fonction et de signature
Préfecture du Haut- Rhin
Cabinet
Arrêté N °2013009-0011 - arrêté portant désignation des membres du jury départemental du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique pour l'année 2013
Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP)
Arrêté N °2013017-0009 - Arrêté portant fixation des tarifs de taxi pour l'année 2013
Direction des actions et des moyens de l'Etat (DAME)
Arrêté N °2013015-0003 - Arrêté modifiant l'article ler de l'arrêté n ° 2007-36-14 du 27 décembre 2007 modifiant l'arrêté n ° 2003-76-24 du 17 mars 2003 portant nomination d'un régisseur d'Etat, d'un régisseur suppléant auprès de la police municipale de HUNINGUE. Arrêté N °2013016-0002 - Délégation de signature au Directeur Départemental de la
Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Haut- Rhin en qualité 222 d'ordonnateur secondaire délégué, responsable d'unité opérationnelle, "teen
Direction des collectivités locales et des procédures publiques (DCLPP)
Autre - Arrêté du Secrétariat Général pour les Affaires Régionales lorraine n °2012-538 du 20 décembre 2012 portant délimitation des zones vulnérables aux ! pollutions par les nitrates d'origine agricole sur le Bassin Rhin- Meuse