Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 27 mars 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 31 mars 2025
Déliberation - 2Liste des deliberations CM du 09 mars 2026
Procès Verbal - PV CM du 09 mars 2026
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 11 decembre 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 octobre 2025
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 8 avril 2026
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 15 septembre 2025
Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 19 fevrier 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 novembre 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 09 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 09 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
Æ£ /. a
AVI
/ / e
Liste
des
délibérations
examinées
au
cours
de
la
réunion
du
Sur-QGrne
Conseil
Municipal
du
lundi
09
mars
2026
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 03
mars
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
à
l’ouverture
de
la
séance
: 26.
Le
Conseil
Municipal
de
Blainville-sur-Orne
s’est
réuni
le lundi
09
mars
2026.
A
18
heures
30,
dans
la
salle
Damien
BEY,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARIE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS :
|
Mme
BOSQUER
-
M.
KIBACHI
—
Mme
BENARD
-—
M.
PECKRE
—
Mme
PALLUEL
—
M.
COMPAORE
-
Mme
BRAS
—
M.
LEPETIT,
Maires
Adjoints.
M.
BORNE
-
M.
POULIQUEN
-— M.
LECOQ
—
M.
CALENGE
jusqu’à
20h26
—
Mme
CHOTTIN
—
M.
VIDAL
—
Mme
THOMINE
-—
M.
FRANÇOISE
—
Mme
PELCAT
—
M.
MATHIEU
-— M.
RIGOLAND
—
Mme
ZANELLA
—
Mme
COTREL
à partir
de
18h33
— Mme
ALLAIN.
ABSENTS
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
FIQUET
ayant
donné
procuration
à M.
COMPAORE
- M.
CALENGE
ayant
donné
procuration
à M.
BORNE
à
partir
de
20h26
-M.
LEVILLY
ayant
donné
procuration
à Mme
BOSQUER
-— Mme
BOUET
ayant
donné
procuration
à M.
le Maire.
ABSENTE
:
Mme
COTREL
jusqu’à
18h33.
Madame
BRAS
est
élue
secrétaire
de
séance.
(Unanimité).
Au
cours
de
cette
séance,
à la
demande
de
Monsieur
le
Maire,
l’Assemblée
a:
INFORMATIONS
DU
MAIRE
:
>
Pris
acte
des
informations
données
par
Monsieur
le Maire.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
09
FEVRIER
2026
>
Approuvé
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09
février
2026.
(Vote : 24
Pour,
0 Contre
et 2 Abstentions
(Mme
ALLAIN
et Mme
BRAS)).
FINANCES :
Délibération
n°2026-03-021
—
Désignation
d’un
Président
pour
le
vote
des
comptes
financiers
uniques
2025
>
Désigné
Monsieur
Mahama
COMPAORÉ
comme
Président
de
séance
pour
procéder
aux
votes
des
Comptes
Financiers
Uniques
de
la Ville
et de
Transports
pour
l’année
2025.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-022
—
Compte
financier
unique
de
la Ville
— Année
2025
>
Approuvé
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la Ville
de
Blainville-sur-Orne,
>
Donné
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
(Vote:
17
Pour,
0
Contre
et
7
Absentions
(M.
MATHIEU.
M._RIGOLAND,
M.
FRANÇOISE,
Mme
PELCAT,
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL
et Mme
ALLAIN)), Délibération
n°2026-03-023
—
Affectation
des
résultats
de
l’année
2025
en
2026
>
Affecté
au
budget
communal
2026,
le résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2025
comme
suit
:
o
Affecté
la somme
de
300
000,00
€ en
recettes
d’investissement
à la ligne
1068
du
BP
2026 ;
o
Reporté
la somme
de
3 459
800,70
€ en
recettes
de
fonctionnement
à la ligne
002
du
BP
2026.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-024
—
Compte
financier
unique
du
budget
Transports
—
Année
2025
>
Approuvé
le Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
transport
de
la Ville
de
Blainville-sur-Orne
;
>
Donné
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-025
— Affectation
des
résultats
du
budget
Transports
de
l’année
2025
en
2026
>
Décidé
de
reporter
une
somme
de
62
193,96
Euros
en
recettes
de
fonctionnement à
la ligne
002
du
BP
2026.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-026
—
Fiscalité
locale
2026
>
Emis
un
avis
favorable
au
maintien
pour
l’année
2026,
des
taux
en
vigueur
pour
les
trois
taxes
communales
(Taxe
d’Habitation
sur
les
Résidences
Secondaires,
Taxes
Foncières
bâti
et
non
bâti).
(Unanimité). Délibération
n°2026-03-027
—
Budget
primitif
2026
de
la ville
>
Adopté
le budget
primitif 2026
de
la Ville
de
Blainville-sur-Orne
en équilibre
réel
et sincère
par
nature,
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT :
Dépenses
11.956.098,70
Euros
Recettes
11.956.098,70
Euros
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
Dépenses
4.639.111,69
Euros
Recettes
4.639.111,69
Euros
>
Approuvé
le
principe
de
la
fongibilité
des
crédits
(hors
les
dépenses
de
personnel)
permettant
les
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
et dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
;
>
Adopté
que
le
principe
de
calcul
de
l’amortissement
pour
chaque
catégorie
d’immobilisation
est
désormais
au
prorata
temporis,
avec
un
aménagement
pour
deux
catégories
: les
biens
de
faible
valeur
(inférieur
à 500
euros
TTC)
et les
subventions
d’équipement
versées ;
>
Donné
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
(Vote:
19
Pour,
0
Contre
et
7
Absentions
(M.
_ MATHIEU,
_M._
RIGOLAND,
M.
FRANÇOISE,
Mme
PELCAT,
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL
et Mme
ALLAIN)). Délibération
n°2026-03-028
—
Budget
annexe
Transports
2026
>
Adopté
le budget
primitif 2026
transports
de
la Ville
de
Blainville-sur-Orne
en
équilibre
réel
et sincère
par
nature,
comme
suit
:
SECTION
D'EXPLOITATION :
Dépenses
126.693,96
Euros
Recettes
126.693,96
Euros
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
Dépenses
191.829,38
Euros
Recettes
191.829,38
Euros
>
Approuvé
le
principe
de
la
fongibilité
des
crédits
(hors
les
dépenses
de
personnel),
permettant
les
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
et dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections ;
>
Donné
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-029
—
Subvention
d’équilibre
au
budget
annexe
Transports
—
Année
2026
>
Attribué
une
subvention
d’équilibre,
d’un
montant
de
64
500,00
€,
au
titre
de
l’année
2026 :
>
Inscrit
les
crédits
nécessaires,
comme
suit
: en
dépense
au
budget
principal
de
2026
de
la
Ville
de
Blainville-Sur-Orne
à l’article
65821
et en
recettes à
l’article
741
du
Budget
Annexe
du
Transport
de
2026 ;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
écritures
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-030
—
Demandes
de
subvention
communale
complémentaires
2026
>
Emis
un
avis
favorable
à l’attribution
de
ces
subventions
communales
au
titre de
l’année
2026
pour
un
montant
total
de
141
500,00
€
;
>
Précisé
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours
;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
mandatements
correspondants.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-03-031
—
Subventions
communales
2026
— Association
«
Les
loisirs
nautiques
»
>
Emis
un
avis
favorable
à
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
total
de
400,00
€
au
profit
de
l’association
« Les
loisirs
nautiques
» au
titre
de
l’année
2026
;
>
Précisé
que
le crédit
correspondant
est
inscrit
au
budget
de
l’exercice
en
cours
;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
au
mandatement
correspondant.
(Unanimité),
VV Y
Délibération
n°2026-03-032
—
Services
à la population
—
Loyer
2026
—
Les
jardins
familiaux
Emis
un
avis
favorable
au
loyer
annuel
2026
pour
les
Jardins
Familiaux
;
Précisé
que
la prise
d’effet
se
fera
au
1% janvier
2026
;
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
ou
documents
nécessaires
à cette
réalisation,
ainsi
que
de
faire
procéder
à l’encaissement
des
recettes
correspondantes.
(Unanimité). URBANISME
:
Délibération
n°2026-03-033
—
Rapport
foncier
2025
—
Etat
des
cessions
et
acquisitions
>
Pris
acte
de
la présentation
du
rapport
foncier
communal
de
l’année
2025
qui
comporte
une
cession
et
aucune
acquisition.
Heure
de
fin
: 21h05.
Fait
à
Blainville-sur-Orne,
le
10
mars
2026
Le
Maire,
L.
MARIE
a
Secrétaire
de
Séance,
s
Liste
des délibérations affichée
et
publiée
sur
le |
Liste
des
délibérations
retirée
le
site
internet
le A9
03/2
Le
Maire,