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Déliberation - Liste deliberations CM du 01 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 01 06 2023)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Conseillers
en
exercice
: 10
Conseillers
présents
: 10
Conseillers
votants
: 10
COMMUNE
DE
SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
1°
Juin
2023
à
20h00
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
Présidence
: ARMAND
Jacques
Conseillers
municipaux:
PESENTI
Florence
-
BRUNET
Pascal
-
BOUVAT
Jean-François
-
EYMARD
Cyrille
(absent
sur
la
fin
du
conseil
municipal
pour
raisons
personnelles,
pouvoir
à
BRUNET
Pascal)
-
LEONOFF
Laurent
- AUDEMARD
Michael
-
POINT
Marie
Claire
- COTTIN
Christine
- ROCHE
Daniel.
Secrétaire
de
séance
: PESENTI
Florence
Autre
personne
présente
: GOUMARRE
Sandrine
(secrétaire
de
mairie)
Délibérations
prises
N°
Objet
41
Adhésion
à l’Association
Foncière
Pastorale
(AFP)
Libre
Montagne
de
Beure
42
Association
Foncière
Pastorale
(AFP)
Libre
-
Montagne
de
Beure
- Désignation
des
représentants
de
la commune
4-3
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
44
Régularisation
parcellaire
suite
à
division
foncière
Route
du
Fouletier
-- Parcelle
H
874
Sécurisation
des
abords
de
la
RD
518
par
la
pose
de
4-5
jardinières-Demande
de
subvention
Amendes
de
Police
2023
{Annule
et
remplace
la
délibération
n°
2-3
du
16/03/2023)
4-6
Constitution
de
servitudes
de
passage
pour
l'implantation
de
la fibre
optique
47
Adhésion
à
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
{CPTS)
Royans
Vercors
18
Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
{Annule
et
remplace
la
délibération
du
9 janvier
2006)
4.0
Rénovation
de
l’école
primaire
Rose
Jarrand
Choix
de
l’équipe
de
Maîtrise
d'Œuvre
4-10
|
Décision
Modificative
n°
1-2023
ail
Propriété
commune
dite
«
Ferme
des
Berts
»
Terres
agricoles
: Détermination
et
attribution
des
lots
Décisions
prises
+, #
Néant