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Déliberation - VOTE BUDGET PRIMITIF 2024
Procès Verbal - 2025.031 Vote du budget primitif 2025
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h27 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.031 Vote du budget primitif 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
2025/031
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
3
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
trois
avril.
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
22 24
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
lo
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
MAIRE.
Conseiller(e)s
en
exercice
: Mme
SULECXK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mrne-MOUTON-Christine;
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme-PIERARD-Sophis,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mrñe—FOUAT-L6ÎS.
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Naïhalie,
Mme
DUBOS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Piere-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSEUN
Bernard,
Mmoe-DÜBOIS Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc—Mme
À
je,
Mme
LEBEGUE
Nathalie,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
Chrysiel
BAILLY.
Excuséle]s
avec
pouvoir:
Mme
TOUATI
Leïla
pouvoir
à
M.
LECERF
Johan.
Mme
DUBOIS
Géraldine
pouvoir
à
M.
HASSELIN
Bernard
Vote
du
budget
primitif
2025
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
VERIE
Nathalie
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
21
mars
2025.
ll est
à l'assemblée
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
les
crédits
budgétaires
proposés
pour
l'exercice
2025.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
POUR
CONTRE_|_ABSTENTION
Chapitre
011
|
Charges
à caractère
général
1 056
000.00
16
7
1
Chapitre
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
1
940
800.00
16
7
1
Chapitre
014
|
Atténuation
de
produits
20
042.00
16
7
1
Chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante
226
391.00
16
7
1
Chapitre
66
Charges
financières
65
389.00
16
7
1
Chapitre
67
Charges
exceptionnelles
2 000.00
16
7
1
TOTAL
DES
DEPENSES
RELLES
3 310
622.00
16
7
l
801
439.22
Chapitre
023]
Virement
à la section
d'investissement
16
7
1
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
Chapitre
042
|
sections
222
000.00
16
7
1
TOTAL
DES
DEPENSÉS
D'ORDRE
1 023
439.22
16
7
1
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
4
334
061.22
16
7
1 FONCTIONNEMENT
RECETTES
POUR
CONTRE
|
ABSTENTION
Chapitre
013 |
Atténuation
de
charges
20
000.00
1é
7
1
Produits
des
services,
du
domaine
et
Chapitre
70
|
ventes
diverses
115
525.00
lé
7
]
Chapitre
73
|
Impôts
et
taxes
2 677
645.00
ié
7
l
Chapitre
74__|
Dotations.
subventions
et
participations
586
948.00
lé
7
1
Chapitre
75
__| Autres
produits
de
gestion
courante
23
284.00
lé
7
1
TOTAL
DES
RECETTES
FINANCIERES
3 423
402.00
16
7
1
Chapitre
023 |
Report
n-l
910
659.22
lé
7
1
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
4
334
061.22
lé
7
1
71 TDEPENSES
D'INVESTISSEMENT
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTION
O7pération
21
Administration
générale
177
450.00
16
7
1
Opération
22
Domaine
scolaire
60
000.00
16
7
1
Opération
23
Domaine
sportif
60
000.00
16
7
1
Opération
24
Voirie
259 000.00
16
7
1
Opération
25
Patrimoine
53 641.00
16
7
1
Opération
26
Salle
des
fêtes
20
000.00
16
7
1
Opération
27
Construction
Nouvelle
MAIRIE
332
131.57
16
7
1
Total opérations
d'équipement
962
222.57
16
7
î
Chapitre
204
Subventions
d'équipement
versées
184
500.00
16
7
1
TOTAL
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
1146
722.57
16
7
1
Opération
financière
TOTAL
DEPENSES
FINANCIERES
177
900.00
16
7
1
TOTAL
DEPENSES
RELLES
D'INVESTISSEMENT
1
324
622.57
16
7
1
Restes à réaliser 2024
reporés
939 950.00
16
7
1
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2 264
572.57
16
7
1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
POUR
|
CONTRE
|
ABSTENTION
Chapitre
13
Subventions
d'investissement
19
193.25
16
7
1
Total
recettes
d'équipement
19
193.25
16
7
1
Chapitre
10
t
Dotations,
fonds
divers
et réserves
227
990.10
16
7
1
Chapitre
O24
Produit
de
cessions
d'immobilisation
54
000,00
16
7
1
Total
des
recettes
financières
281
990.10
16
7
Total des
recettes
réelles
301
183.35
16
7
1 Chapitre
041
et 042
Opération
d'ordre
222
000.00
16
7
1
Virement
de
la section
de
Chapitre
021
fonctionnement
801
439.22
16
7
1
Total
des
recettes
d'ordre
1
023
439.22
16
7
1
Solde
d'exécution
n-1
261
889.61
7
1
Affectation
au
compte
1068
237
510.39
16
7
1
Restes
à
réaliser
reportés
440
550.00
16
7
1
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
2264
572.57
16
7
1
7
Le
Conseil
municipal,
Ouï
l'exposé
de
monsieur
LEBLANC
Jean-Pierre,
1%
adjoint,
Après
en
avoir
délibéré
à la Majorité
par
16
voix
Pour,
7
Contre
(Mme
Labroy,
Mme
Devos,
M
Hasselin
+
procuration,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue,
Mme
Bailly)
et
1 Abstention
(Mme
Taquet).
-
Le
budget
primitif 2025
est
adopté
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits
Fait
à Rousies
le 3 avril
2025
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
La
secrétaire
de farce
Le
Maire,
7
LE a
LC
Nathalie
VERIE
(bons
illère municipale.
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication