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Conseil Municipal - OJ CM du 15 avril 2025
Conseil Municipal - OJ CM du11 fevrier 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du11 fevrier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Salle du Conseil (2ème étage) - Hôtel de Ville
(entrée par la Cour d'Honneur)
ORDRE DU JOUR : PRESENTE PAR
1 08 : Avis sur l'arrêt du plan de mobilités des territoires lyonnais Sylvie CARRE
2 09: Avis sur l'arrêt du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Sylvie CARRE (SAGE) de l'Est Lyonnais
3 10 Mise en place d'une redevance pour la performance des systèmes Lilian CARRAS d'assainissement
4 11 Demande de subvention pour le netftoiement des déchets Lilian CARRAS d'emballages ménagers abandonnés
5 12 Délibération prescrivant la modification du Plan Local d'Urbanisme Sylvie CARRE (PLU) définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation
6 13 : Délégation de service public de fourrière automobile - Choix du Michel MOULIN délégataire
7 14 Délégation de service public de fourrière automobile - Tarifs Michel MOULIN
8 15 | Élection d'un président de séance pour le vote du Compte Pascale LUCARELLI Financier Unique (CFU) de l'exercice 2024 pour la Commune et l'Assainissement
9 16 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Année 2024 - Lilian CARRAS Budget annexe Assainissement
10 17 | Affectation des résultats 2024 - Assainissement Pierre BALLESIO
11 18 Budget primitif 2025 - Assainissement - (dossier transmis le 29 janvier Pierre BALLESIO 2025)
12 19 _; Approbation du Compte Financier Unique (CFU) - Année 2024 - Lilian CARRAS Budget principal
13 20 : Affectation des résultats 2024 - Commune Pierre BALLESIO
14 21 Vote des taux des impôts directs locaux- Année 2025 Pierre BALLESIO
15 22 Budget primitif 2025 - Commune - (dossier transmis le 29 janvier Pierre BALLESIO 2025)
VILLE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 FÉVRIER 2025 – 19 heures