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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT SYMPHORIEN D'OZON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 25 NOVEMBRE 2025 – 19 heures
Salle du Conseil (2ème étage) - Hôtel de Ville
(entrée par la Cour d'Honneur )
ORDRE DU JOUR : PRESENTE PAR
1 64 Convention entre la commune de Saint -Symphorien -d’Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire - sur -Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Années scolaires 2024 -2025 et 2025 -2026
Guy PERRUSSET
2 65 Rapport d’activité 2024 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon Lilian CARRAS
3 66 Rapport annuel 2024 du SIGERLy Guy PERRUSSET
4 67 Rapport annuel 2024 du SITOM Sud Rhône sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et
recyclables secs
René MARTINEZ
5 68 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 – Syndicat intercommunal des Eaux de Communay et Région
René MARTINEZ
6 69 Rapport d’activité 2024 de l’ÉPORA Sylvie CARRE
7 70 Vente de l’ancienne école des Marais (locaux actuels AISPA) à l’AISPA Yves PLANTIER
8 71 Vente parcelle Richardin Sylvie C ARRE
9 72 Vente du parking attenant au centre de radiologie Sylvie CARRE
10 73 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents Valérie SPYCKERELLE
11 74 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le CDG69
Valérie SPYCKERELLE
12 75 Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint -Symphorien -d’Ozon et la c ommune de Sérézin -du - Rhône pour l’année 2026
Valérie SPYCKERELLE
13 76 Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint -Symphorien -d’Ozon et la C ommunauté de communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2026
Valérie SPYCKERELLE
14 77 Acceptation d’une subvention du Département au titre des recettes provenant des amendes de police – Répartition 202 4
Valérie SPYCKERELLE
15 78 Admission en non -valeur Valérie SPYCKERELLE
16 79 Durées d’amortissement des immobilisations M57 – Impact des acquisitions du dernier trimestre – Ville et Assainissement
Valérie SPYCKERELLE
17 80 Décision modificative n°2 – Budget annexe assainissement Valérie SPYCKERELLE
18 81 Décision modificative n°2 – Budget principal Ville Valérie SPYCKERELLE
19 Information :
Compte -rendu des décisions du Maire dans le cadre de la délégation
accordée par délibération n°2024 -28 du conseil municipal en date du 30 avril 2024 en vertu des articles L.2122 -22 du Code Général des
Collectivités Territoriales et L.212 -34 du Code du Patrimoine
Monsieur le Maire