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Déliberation - 2023 15 Subvention classe de decouverte ecole de Coise
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Bourgneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15 Subvention classe de decouverte ecole de Coise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - COMMUNE DE BOURGNEUF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 24/03/2023 Date d'affichage : 11/04/2023
Séance du 3 Avril 2023 à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle du conseil en la mairie, sous la présidence de M. Christophe RUSPINI, 1° Adjoint, Mme le maire
étant excusée.
Nombre de conseillers :
Présents : BECU Dominique, FERLIN Estelle, LANDAZ Thierry, LORANS Jean-Louis, MILETTO Aurélia,
PEPIN Anne, PLOTTIER Sylvie, REVET Amandine, TRUCHET Joël, VIOUX Alain, RUSPINI Christophe.
Excusés : Nicole BOUVIER (Mme le Maire, pouvoir donné à RUSPINI Christophe), BOISSON Andgel,
HERON Natacha (pouvoir donné à TRUCHET Joël), PEREIRA Georges.
Secrétaire de séance : PLOTTIER Sylvie
Le quorum de 8 présents étant atteint, la séance a été ouverte.
DELIBERATION 2023 -— 15 : SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE ECOLE DE COISE
Par courrier du 2 janvier 2023, l'Ecole Jean GORGES de Coise St Jean-Pied-Gauthier a sollicité la
commune de BOURGNEUF pour une participation financière pour l’organisation d'une classe de
découverte à Aillon le Jeune.
Un élève de Bourgneuf est concerné et la sollicitation s'élève à 28 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'accorder cette aide financière à la
coopérative de l’école de Coise — St Jean Pied Gauthier.
Voté à l’unanimité.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre des délibérations.
Par Délégation, La secrétaire de séance
Le 1°" Adjoint, Sylvie PLOTTIER
Christophe RUSPINI