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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 02 Subvention Ecole Classe de Decouverte tampon (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Date de convocation :
19/01/2023
Membres :
En exercice
Présents :
Votants :
19
14
17
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part
au vote : 0
Commune de
LA CHAPELLE DE LA TOUR
38110
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 26 JANVIER 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six janvier à 20 h 00, le Conseil
Municipal de La Chapelle de la Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la
mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Carole MILLET, Alexandre PATTARD, Marie-Agnès GAGNOUD, Elisabeth CAMOULES, Céline DUBOIS FOURNEL, Jean GALLIEN, Fabienne DE LA ROCHE, Ludovic LOMBARD, Véronique REGNAULT, Isabelle GARDIEN arrivée à 20h17
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Eric VANDERWEYEN qui a donné pouvoir à Alexandre PATTARD
Sylvain CHARLOT qui a donné pouvoir à Ludovic LOMBARD
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE
Fabrice GENTIL
Secrétaire de séance :
Catherine PINJON
DELIBERATION 02-2023 : SUBVENTION ÉCOLE CLASSE DE DÉCOUVERTE FIN JANVIER 2023
Mme le maire explique que le directeur de l'école de fa Chapelle de la Tour souhaite organiser une
classe de découverte au cours du 1er trimestre de l'année scolaire 2022-2023. La participation correspondant à cette subvention d'un montant de 600 sera financé dans le cadre
des crédits inscrits au budget 2023.
Il vous est donc proposé d'accorder à la coopérative scolaire de l'école cette subvention qui est
nécessaire à l'organisation de cette classe découverte.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité le Conseil Municipal
DONNE son accord pour participer à hauteur de 600 € sur le compte de la coopérative scolaire
AUTORISE le Maire, ou en cas d'empêchement un adjoint, à signer, au nom et pour le compte de la Commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière, nécessaire à l'application de la présente délibération. Pour copie conforme.
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La secrétaire deséance
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Fait à La Chapelle de la Tour,
Acte rendu exécutoire par :
- télétransmission en Préfecture
Le 31/01/2023
- publication Compte-rendu de la
délibération affiché et disponible en
mairie sur papier le : 3q/01/2023