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Conseil Municipal - crs du cm du 9 septembre 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crs du cm du 9 septembre 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Tourcoing Lo Créulive ae O0G SOS
VILLE DE TOURCOING
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU SAMEDI 9 SEPTEMBRE 2017
RER ARE
Le 9 septembre 2017, à neuf heures, le Conseil Municipal de TOURCOING s'est réuni publiquement Salle du Conseil Municipal.
La séance est ouverte par Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER, doyen d'âge des membres présents du conseil municipal.
DESIGNE Maxime MORICE, Secrétaire de séance
PRESENTS :
Monsieur Didier DROART, Monsieur Gérald DARMANIN, Madame Brigitte LHERBIER
MALBRANQUE, Monsieur Eric DENOEUD, Madame Doriane BECUE MEURIN, Monsieur Salim ACHIBA, Madame Anne-Sophie BRANQUART, Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER,
Madame Isabelle MARIAGE DESREUX, Monsieur Christophe DESBONNET, Monsieur Peter
MAENHOUT, Madame Sarra BENHENNI, Monsieur François-Xavier DEFFRENNES, Madame Fabienne DEBAILLEUL CHANTELOUP, Monsieur Olivier CANDELIER, Monsieur Olivier
DESCHUYTTER, Madame Emilie SPRIET, Monsieur Pierre DESSAUVAGES, Madame Marie- Hélène LIARD SIX, Monsieur Eric BUYSSECHAERT, Monsieur Maxime CABAYE, Monsieur
Dominique VANDAELE, Monsieur Maxime MORICE, Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX, Madame Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE, Monsieur Joao ABRANTES ALMEIDA,
Madame Aurélie DABROWSKI, Madame Noémie DEBOOSERE, Madame Anita DELAPOTERIE CHANAUD, Monsieur Bilal HAJJAJ, Madame Audrey MINEL, Madame Marie-
Pierre NONY FOURCHES, Madame Rachel PETIT SUDRY, Madame Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Madame Laurence DELANNOY, Monsieur Michel-François DELANNOY,
Madame Zina DAHMANI L'KASSIMI, Monsieur Vincent LANNOO, Madame Coralie
VANDENDORPE, Monsieur Frédéric VAN CALSTER, Madame Dominique DE CLERCQ- DANEL, Madame Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Monsieur Frédéric LEFEBVRE, Madame
Sylvie BOUDRY-LHERMITE, Madame Catherine BACON LEMAY, Monsieur Jean-François BLOC, Monsieur Tony DUTHOY, Monsieur Jean-Claude GUELL
EXCUSES REPRESENTES :
Madame Martine FOURNIE TJOEN par Madame Doriane BECUE MEURIN, Madame Bérengère DURET THURET par Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX, Monsieur Gautier
MIGNOT par Madame Egiantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE, Monsieur Daniel THIERTANT par Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER
EXCUSE :
Monsieur Bernard DESPIERRE Déroulement de la séance
Le Préfet ayant accepté la démission de Gérald DARMANIN de son mandat de Maire, le conseil municipal s’est réuni pour procéder à la nouvelle élection du Maire et des Adjoints.
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, en son article L2122-8, la séance est présidée jusqu’à cette élection, par Jean-Marie VUYLSTEKER, étant le plus âgé des membres présents du conseil municipal.
Maxime MORICE est désigné Secrétaire de séance, procède à l'appel nominal afin de constater que le quorum est atteint.
Une minute de silence est observée en hommage aux victimes de l'ouragan Irma sur les territoires d'Outre-Mer.
Le Président de séance a souhaité commencer directement par l'élection du Maire et des Adjoints et a donc interverti l’ordre du jour du conseil municipal.
Il a été procédé à la constitution du bureau de vote. Trois assesseurs parmi les groupes politiques ont été désignés : Jean-Claude GUELL, Maxime MORICE et Frédéric VAN CALSTER.
Jean-Marie VUYLSTEKER a rendu hommage à Géraid DARMANIN, par un discours.
Gérald DARMANIN a remercié l'ensemble des Tourquennois, des élus et des agents municipaux pour les trois années de mandat en sa qualité de Maire.
Le Président de séance a repris la parole à 9h30 et a appelé les candidats à la fonction de Maire à se faire connaître.
Didier DROART et Dominique DE CLERCQ-DANEL ont présenté leur candidature.
Les différents groupes se sont exprimés afin d'expliquer leur participation ou non au vote.
Dominique DE CLERCQ-DANEL a présenté sa candidature.
Le Groupe « Pour Tourcoing » a demandé à voter « blanc » et n’a pas présenté de candidature. Jean-François BLOC a voté pour Didier DROART et félicité Gérald DARMANIN.
Le Groupe « Front National Tourcoing » n’a pas présenté de candidat et a demandé à ne pas exprimer de vote.
Le Groupe «Les Centristes de Tourcoing » n'a pas présenté de candidature et n'a pas participé au vote. Frédéric LÉFEBVRE a exprimé ses vœux à Gérald DARMANIN dans ses fonctions ministérielles pour le pays.
Zina DAHMANI n'a pas pris part au vote.
Le déroulement pour l'élection du Maire s’est fait au scrutin secret et à la majorité absolue. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les résultats du premier et unique tour de scrutin sont :
Nom et prénom du candidat Nombre de
suffrages
obtenus
Dominique DE CLERCQ-DANEL 1
Didier DROART 40
À 10 heures, Jean-Marie VUYLSTEKER déclare et proclame Didier DROART, Maire de Tourcoing
A 10 heures 05, Didier DROART, nouvellement élu, exprime sa fierté et remercie l'assemblée. Puis, sous la Présidence de Didier DROART devenu Maire, sont déterminés le nombre d’Adjoints qui s'élève à 15 et le nombre d’Adjoints de quartier à 5.
Pour l'élection des Adjoints et Adjoints de quartiers, et avec l'accord des membres du Conseil, le Groupe « Pour Tourcoing » souhaite voter à mains levées.
Les résultats du scrutin sont :
1 DARMANIN Gérald
2 LHERBIER MALBRANQUE Brigitte
3 DENOEUD Eric
4 BECUE MEURIN Doriane
5 ACHIBA Salim
6 BRANQUART Anne-Sophie
7 VUYLSTEKER Jean-Marie
8 MARIAGE DESREUX Isabelle
9 DESBONNET Christophe
10 FOURNIE T'JOEN Martine
11 MAENHOUT Peter
12 BENHENNI Sarra
13 DEFFRENNES François-Xavier
14 CHANTELOUP Fabienne
15 CANDELIER Olivier
Toujours sous la présidence de Didier DROART, il a été procédé à l'élection des 5 Adjoints de quartiers.
Les résultats du scrutin sont :
Ont été désignés :
16 DESCHUYTTER Olivier
17 DURET THURET Bérengère
18 DESSAUVAGES Pierre
19 SPRIET Emilie
20 VANDAELE Dominique
La charte de l'élu local a été déposée sur table en début de séance. Salim ACHIBA est arrivé à 9h15 après l'appel mais était présent au moment des votes.
Quant aux indemnités des élus, Gérald DARMANIN, devenu Premier Adjoint, indique renoncer à ses indemnités.
L'ordre de prise de parole des groupes politiques a été le suivant :
Groupe « Front National/Tourcoïng », Groupe « Les Centristes de Tourcoing », Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald Darmanin », Groupe « Pour Tourcoing ». en
In
1
Fa
[or
COMPTES-RENDUS SOMMAIRES DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 9 JUIN 2017 ET DU 30 JUIN 2017
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Madame Dominique DE CLERCAQ : Abstention
Madame Zina DAHMANI : Pour
Monsieur Jean-François BLOC : Pour
LES COMPTES-RENDUS SONT ADOPTES
DÉCISIONS L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Conventions — Justice -Divers
{rapport de Monsieur DROART Didier)
LE CONSEIL PREND ACTE
ELECTION DU MAIRE
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Il est procédé à l'élection du Maire.
Est élu : Monsieur Didier DROART avec 40 voix.
Madame Dominique DE CLERCQ DANEL, candidate n'a recueilli qu’1 voix.
Monsieur le Maire prend la présidence de l’Assemblée
DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Le conseil crée 15 postes d’Adjoints et procède à leur désignation.
ELECTION DES ADJOINTS ET ADJOINTS DE QUARTIERS
{rapport de Monsieur DROART Didier)
Le conseil crée 5 postes d'Adjoints de quartiers et procède à leur désignation. 1
FN
INDEMNITÉS DES ÉLUS
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Monsieur Gérald DARMANIN indique renoncer à ses indemnités de 1° Adjoint.
Le conseil municipal décide :
- de fixer le montant de ces indemnités de fonction à compter du 9 septembre
2017.
d'autoriser l'application de la majoration du fait de l'attribution de la Dotation de
Solidarité Urbaine.
d’imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts à cet effet au
budget principal — chapitre 65.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Madame Dominique DE CLERCAQ : Abstention
Madame Zina DAHMANI : Pour
Monsieur Jean-François BLOC : Pour
DELIBERATION ADOPTEE
DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (rapport de Monsieur DROART Didier)
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Madame Dominique DE CLERCAQ : Ne participe pas au vote
Madame Zina DAHMANI : Pour
Monsieur Jean-François BLOC : Pour
DELIBERATION ADOPTEE
La séance est levée à dix heures trente minutes.
Fait à TOURCOING, le mardi 12 septembre 2017.
ur =<%Nidier DROART & Re. :
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