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Document publié le Dimanche 13 septembre 2020 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS+13+septembre+2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LE PRESENT COMPTE RENDU
A ETE AFFICHE
À L'ENTRÉE PRINCIPALE DE
L'HÔTEL DE VILLE
Le 18/09/2020
*
fn Tou rcoing EL #, Le Maire our lé Maire { k
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Soi 39"
s0s gogo
Cons
VILLE DE TOURCOING
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU
SOMMAIRE DE LA SEANCE DU DIMANCHE
13 SEPTEMBRE 2020
KKKKRKKERE
La séance est ouverte par Jean-Marie VUYLSTEKER, Doyen d'âge.
DESIGNÉ Rémi MEURIN, Secrétaire de séance
PRESENT (E)S :
Gérald DARMANIN, Jean-Marie VUYLSTEKER, Doriane BECUE MEURIN, Éric DENOEUD,
Isabelle MARIAGE DESREUX, Salim ACHIBA, Bérengère DURET THURET, Peter MAENHOUT, Fabienne CHANTELOUP, Christophe BLOMME, Anne-Sophie BRANQUART, Maxime CABAYE, Marie-Christine LEJEUNE SORIS, Christophe DESBONNET, Eglantine DEBOOSERE, Olivier CANDELIER, Anaïs DAKHIA, Jean-Baptiste GLORIEUX, Claire MARAS BUCZKOWSKI, Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Pierre DESSAUVAGES, Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, Jean-Marc VANGILVIN, Martine FOURNIE TJOEN, Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Zina DAHMANI L'KASSIMI, Guy VERNEZ, Arnaud LE BLAN, Joao ABRANTES ALMEIDA, Suzy CHATTUAIS, Marie-Pierre NONY FOURCHES, Florence TAVERNIER DURAND, Pierric DESPLECHIN, Stéphanie GLORIEUX, Fanny CLARISSE, Dalila ZERYOUH, Peggy LE DEAUT ELOY, Éric BUYSSECHAERT, Aymeric PACO, Sarra BENHENNI, Adrien PICQUE, Franck TALPAERT, Aurélie AITOUCHE BAISE, Maxime RENARD, Jonathan JANSSENS, Katy VUYLSTEKER, Mélanie D'HONT, Remi MEURIN
EXCUSÉ(E)S _REPRESENTÉ(E)S :
Olivier DESCHUYTTER par Peter MAENHOUT, Éric LATACZ par Martine KLEIN, Dominique VANDAELE par Stéphanie GLORIEUX, Coralie HUSSENET par Éric DENOEUD et Daniel
THIERTANT par Fanny CLARISSE. Le 13 septembre 2020 à 17h00 a eu lieu au Complexe Sportif Léo Lagrange, le Conseil
municipal sans public, compte-tenu du passage du département du Nord en zone rouge au regard de la situation sanitaire. Néanmoins, la séance a été diffusée en direct sur la page
Facebook de la Ville de Tourcoing.
Du gel hydroalcoolique et des masques ont été mis à disposition de tous et le port du masque,
les distances et gestes barrières devaient être respectés.
Les élus sont installés à l'identique des précédents Conseils municipaux et Jean-Marie
VUYLSTEKER, doyen d'âge présent, prend place au fauteuil du futur Maire. Il indique à ses
collègues que, conformément aux dispositions du CGCT, c’est un honneur pour lui de présider
la séance du Conseil jusqu’à l'élection du Maire.
Jean-Marie VUYLSTEKER déclare la séance ouverte et propose au Conseil que les fonctions
d'assesseurs soient dévolues aux plus jeunes Conseillers du Conseil municipal :
Rémi MEURIN, Maxime RENARD et Anaïs DAKHIA.
Jean-Marie VUYLSTEKER invite Rémi MEURIN, le plus jeune Conseiller, à procéder à l'appel,
en sa qualité de secrétaire de séance. || déclare que le quorum est atteint.
Olivier DESCHUYTTER est excusé et a donné procuration à Peter MAENHOUT
Éric LATACZ est excusé et a donné procuration à Martine KLEIN
Dominique VANDAELE est excusé et a donné procuration à Stéphanie GLORIEUX
Coralie HUSSENET est excusée et a donné procuration à Éric DENOEUD
Daniel THIERTANT est excusé et a donné procuration à Fanny CLARISSE.
Jean-Marie VUYLSTEKER annonce l'ordre de prises de paroles des groupes politiques :
Groupe « Ambition Commune », groupe « Tourcoing Vert Demain», groupe « Unis pour
Tourcoing », groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN ».
Déroulement des opérations électorales :
Délibération n°1 : Election du Maire
Jean-Marie VUYLSTEKER, Président, fait appel aux candidatures auprès des groupes
politiques:
Franck TALPAERT pour le groupe « Ambition Commune » indique qu'il sera candidat.
Katy VUYLSTEKER pour le groupe « Tourcoing vert demain » indique qu'elle sera candidate.
Rémi MEURIN pour le groupe « Unis pour Tourcoing » indique qu'il sera candidat.
Gérald DARMANIN prend la parole et indique que le groupe «Le choix de Tourcoing » présente la candidature de Doriane BECUE. Le secrétaire, Rémi MEURIN, procède à l'appel de chaque conseiller pour déposer leur vote
dans l'urne. Les conseillers porteurs d'une procuration, déposent un vote pour eux-mêmes et
un vote pour leur mandataire.
Le Président, Jean-Marie VUYLSTEKER invite les 3 assesseurs à procéder au dépouillement.
Doriane BECUE est proclamée Maire de Tourcoing avec 46 voix sur 53, Katy VUYLSTEKER : 2
voix, Franck TALPAERT : 3 voix et Rémi MEURIN : 2 voix.
Gérald DARMANIN remet l'écharpe tricolore à Doriane BECUE et Jean-Marie VUYLSTEKER lui
remet un bouquet de fleurs.
L'ensemble des élus chante la Marseillaise.
1. ELECTION DU MAIRE
(rapport de Jean-Marie VUYLSTEKER)
1“ tour
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (bulletins déposés) : 53
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : O0
Nombre de suffrages exprimés : 53
Majorité absolue : 27
NOM ET PRENOM DU CANDIDAT : Doriane BÉCUE
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS : 46
Proclamation de l'élection du Maire : Doriane BÉCUE qui a obtenu plus de la majorité absolue des suffrages, à l'issue du 1er tour de scrutin.
DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS ET ADJOINTS DE QUARTIERS (rapport de Doriane BÉCUE)
IN
Doriane BECUE indique au Conseil municipal que la loi donne la possibilité de créer des postes d’adjoints jusqu'à 30% de l'effectif de l'assemblée communale, et des postes d'adjoints de quartiers sans excéder 10% de l'effectif du Conseil municipal, soit 15 + 5 en parité.
Doriane BECUE met aux voix (à main levée) la délibération.
Il est décidé de fixer à 19 le nombre d'adjoints au Maire (14 adjoints thématiques et 5 adjoints de quartiers)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTE [9
15
ELECTION DES ADJOINTS ET ADJOINTS DE QUARTIERS
(rapport de Doriane BECUE)
Doriane BECUE fait procéder à l'élection de l'ensemble des adjoints et adjoints de quartiers sur appel de Rémi MEURIN.
Doriane BECUE déclare les listes reçues et invite l'assemblée à procéder au vote.
« Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » présente la liste suivante :
Jean-Marie VUYLSTEKER : Premier Adjoint
Isabelle MARIAGE
Éric DENOEUD
Bérengère DURET
Salim ACHIBA
Fabienne CHANTELOUP
Peter MAENHOUT
Anne-Sophie BRANQUART
Christophe BLOMME
Marie-Christine LEJEUNE
Maxime CABAYE
Eglantine DEBOOSERE
Christophe DESBONNET
Anaïs DAKHIA
Olivier CANDELIER
Stéphanie GLORIEUX
Olivier DESCHUYTTER
Claire MARAS
Dominique VANDAELE
INDEMNITÉS DES ÉLUS
(rapport de Doriane BÉCUE)
1* vote fixant l'indemnité des Élu(e}s :
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
24 vote autorisant l'application de la majoration du fait de l'attribution de la dotation de la solidarité urbaine :
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTE 1
(©
DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ARTICLE L.2122-22 CGCT)
(rapport de Doriane BÉCUE)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » 3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTE
REPRÉSENTATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES EXTÉRIEURS ‘
(rapport de Doriane BÉCUE)
- CCAS : le nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS est fixé à 16 (8 élus du Conseil municipal et 8 désignés par le Maire)
CCAS. 7 élus de la liste « Le choix de Tourcoing » avec Gérald DARMANIN et 1 élu de la liste « Ambition Commune ».
Les élus sont les suivants :
- Christophe DESBONNET
- Marie-Christine LEJEUNE
- Jean-Marc VANGILVIN
- Peggy LE DEAUT
- Suzy CHATTUAIS
- Guy VERNEZ
- Martine FOURNIE
-__ Aurélie AITOUCHE.
Le vote s’est fait à main levée
46 POUR
3 ABSTENTIONS
2 ABSTENTIONS
Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
Régie DRE
Les élus sont les suivants :
- Fabienne CHANTELOUP
- Florence TAVERNIER
- Coralie HUSSENET
- Adrien PICQUE
- Pierre DESSAUVAGES
- Martine KLEIN
- _Zina DAHMANI
- Franck TALPAERT
Le vote s’est fait à main levée
46 POUR
3 ABSTENTIONS
2 ABSTENTIONS
Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTE Les différents groupes politiques s'expriment à leur tour: tout d'abord, Franck TALPAERT, puis
Katy VUYLSTEKER et enfin Rémi MEURIN.
Doriane BECUE remercie les personnalités présentes qui sont Valérie PETIT, Députée de la
gè"e circonscription du Nord, Marie TONNERRE, Conseillère départementale et Maire de
Neuville en Ferrain, Vincent LEDOUX, Député de la 10°" circonscription du Nord et Jean-René
LECERF, Président du Département du Nord.
Doriane BECUE prononce une allocution.
La séance est levée à 18H25
Le Conseil municipal entonne le chant « Vive Tourcoing » à l'unisson.
Fait à TOURCOING, le lundi 14 septembre 2020.