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Déliberation - Liste des deliberations CM 02
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Thèmes du document : Famille, Démocratie, Sécurité sociale,
Lanester
©
Lannarstér
=
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Désignation
d'un-e
secrétaire
de
séance
Mme
SORET-CELLE
Adoption
de
l'ordre
du jour
de
la séance
Adopté
à l’unanimité
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
19
décembre
2024
Adopté
à l'unanimité
Rapport
sur
la situation
de
la collectivité
en
matière
d'égalité
femmes-hommes
et
bilan
du
plan
d'égalité
professionnelle
- Année
2024
Rapport
sur
la situation
de
la
collectivité
en
matière
d'égalité
femmes-hommes
: Le
Conseil
municipal
a pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
Plan
d'égalité
professionnelle
: Adopté
à l'unanimité
AMÉNAGEMENT
URBAIN
- MOBILITÉS
—
TRANSITIONS
5-
Bilan
2024
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
Le
Conseil
municipal
a pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
Bilan
2024
et
renouvellement
pour
l'année
2025
de
l'aide
au
ravalement
Adopté
à l’unanimité
Bilan
2024
et
renouvellement
pour
l'année
2025
de
l'aide
à la
rénovation
thermique
Adopté
à l'unanimité
Bilan
2024
des
cessions,
acquisitions
et échanges
fonciers
Le
Conseil
municipal
a
pris
acte
de
la
présentation
du
rapport
Déclassement
du
domaine
public
communal
d'une
emprise
de
voirie
-
110
rue
Jules
Guesde Adopté
à l’unanimité
10- Cession
d'un
manège
équestre
et d'un
terrain
agricole
— lieu-dit
Kermen
Adopté
à l'unanimité
11-Bilan
2024
et
renouvellement
pour
l'année
2025
du
dispositif
d'aide
à l'achat
d'un
vélo
Adopté
à l'unanimité FINANCES,
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE,
COMMERCE
DE
PROXIMITÉ
12-Vote
du
budget
principal
pour
l'année
2025
Adopté
à la majorité
— 4 votes
contre
13-Vote
du
budget
annexe
de
la cuisine
centrale
pour
l'année
2025
Adopté
à l'unanimité
— 4
absentions
14-Vote
du
budget
annexe
des
Pompes
funèbres
pour
l'année
2025
Adopté
à l'unanimité
—4
abstentions
15-Vote
du
budget
annexe
de
la
Halte
Nautique
pour
l'année
2025
Adopté
à l’unanimité
— 4
abstentions
16-Vote
des
taux
d'imposition
directs
locaux
pour
l'année
2025
Adopté
à l'unanimité
17-Actualisation
du
plan
pluriannuel
d'investissement
pour
la
période
2025-2026
Adopté
à la
majorité
—4
votes
contre
18- Création
d'une
autorisation
de
programme
et de
crédits
de
paiement
pour
l'opération
de
rénovation
urbaine
du
Quartier
de
Kerfréhour-La
Chataigneraie
Adopté
à l'unanimité
PARTICIPATION
CITOYENNE
ET
ASSOCIATIVE
— LOGEMENT,
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
ET
RENOVATION
URBAINE
19- Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
- Citoyenneté
et
développement
local
Adopté
à l'unanimité
TRAVAUX
- VOIRIE
- VEGETALISATION
- PROPRETE
URBAINE
20- Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
-— Travaux
Adopté
à l'unanimité
21-Redevance
d'occupation
du
domaine
public
2025
Adopté
à
l'unanimité
22- Aménagement
rue
Germaine
Tillion
— Autorisation
d'occupation
temporaire
de
la
Région
Adopté
à l'unanimité
23- Conventions
de
mise
à disposition
d'espaces
communaux
avec
l'association
FODÉ
OUEST
Adopté
à l'unanimité
24-
Engagements
de
la commune
annexés
à la charte
de
l'arbre
Adopté
à l'unanimité
VIE
CULTURELLE
25-
Fonds
municipal
d'œuvres
artistiques
- Acquisition
d'une
œuvre
de
Yuliya
Patotskaya
Adopté
à l'unanimité
26-
Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
- Vie
culturelle
Adopté
à l’unanimité
(1
élue
ne
participe
pas
au
vote)
Fa
9 ACTIONS
SOCIALES
- PARENTALITE
- SANTE
- RELATIONS
INTERGENERATIONNELLES
27- Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
- Actions
sociales
Adopté
à l'unanimité
28-
Renouvellement
de
la convention
avec
l'Aide
Familiale
Populaire
Adopté
à
l’unanimité
RELATIONS
HUMAINES 29-
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
ajustements
organisationnels
Adopté
à
l'unanimité
30- Convention
d'adhésion
aux
services
facultatifs
2025-2026
du
centre
de
gestion
du
Morbihan Adopté
à l'unanimité
POLITIQUES
ÉDUCATIVES
- LOISIRS
- ENFANCE
- JEUNESSE
31- Subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
- Education,
Enfance,
Jeunesse
Adopté
à
l’unanimité
32-Tarifs
pour
l'année
2025
- Activités
Eté
Enfance-Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
33- Convention
pour
l'année
2025
- Association
Quality
Street
Dance
Adopté
à
l’unanimité
34-Convention
d'objectifs
et de
financement
avec
la Caisse
d'Allocations
Familiales
-
Formations
BAFA/BAFD
et séjours
de
vacances
Adopté
à l’unanimité
ACTIVITES
SPORTIVES 35-
Fonds
pour
l'année
2025
- Promotion
du
Sport
Adopté
à l'unanimité
36- Convention
pour
l'année
2025
- Maison
Sport
Santé
Adopté
à l'unanimité
37- Contrat
d'objectifs
«
Lanester
Women
Morbihan
» avec
L'Avenir
Cycliste
Lanester
56
Adopté
à l’unanimité
38- Subvention
à
l'association
Courir
à
Lanester
-Trail
des
pirates
pour
l'année
2025
Adopté
à l’unanimité
39- Subvention
à l'association
Gymnastique
Volontaire
Lanester
pour
l'année
2025
Adopté
à l’unanimité INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
40-
Délégation
de
pouvoirs
au
maire
- Compte
rendu
pour
la période
de
décembre
2024
à
janvier
2025
Le
Conseil
municipal
a
pris
acte
de
ce
compte-rendu
Fait
à
Lanester,
le
20
février
2025
Le
Maire
Gilles
CARRERIC
F
fc