Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Extraits deliberations du conseil municipal du jeu
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du jeudi 16 nov
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Extraits deliberations du conseil municipal du jeu
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Châteaubernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Département
de
la Charente
Commune
de
Châteaubernard
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
16/11/2023
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
01
|
Numéro
d'ordre
: 1
Objet
de
la délibération
: Avis
sur
les
rapports
d'évaluation
du
CLECT
Nombre
de
membres
Qui
ont
Afférents
|
Présents
|
pris
part
au
vote
|
27
20
27
Vote
A la
majorité
Pour
: 25
Contre
: O0
Abstention
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
02
|
Numéro
d'ordre
: 2
Objet
de
la délibération
: Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
Nombre
demembres
D
| Afférents
| Présents
| pris
part au vote
27
20
27
Ve...
_
A la
majorité
Pour
: 25
Contre
: O
Abstention
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
03
|
Numéro
d'ordre
: 3
Objet
de
la délibération
: Fixation
de
la durée
d'amortissement
des
biens
- Plan
comptable
M57
à compter
du
1er
janvier
2024
Nombre
de
mermbres
| Quiont
Afférents
|
Présents
|
pris
part
au
vote
27
20
27
Vote
A la
majorité
Pour
: 25
Contre
: O
Abstention
: 2
A la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
04
|
Numéro
d'ordre
: 4
Objet
de
la délibération
: Décision
modification
n°4
A l'unanimité Pour
: 27
Contre
: O0
Abstention
: O
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
05
|
Numéro
d'ordre
: 5
Objet
de
la délibération
: Admission
en
non-valeur
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
06
|
Objet
de
la délibération
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Numéro
d'ordre
: 6
27
20
27
Vote
A l'unanimité Pour
: 27
Contre
: O
Abstention
: 0
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
07
|
Numéro
d'ordre
: 7
Objet
de
la délibération
: Autorisation
à M.
le Maire
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
département
dans
le cadre
de
la réalisation
d'un
aménagement
paysager
et
de
la création
d'un
cheminement
doux. | Nombre
de
membres
Qui
ont
Présents
|
pris
part
LL
au
vote
20
Vote A la majorité Pour : 26 Contre : 0 Abstention : 1
Numéro
de
la délibération
: 2023
09
08
|
Numéro
d'ordre
: 8
Objet
de
la délibération
: Autorisation
à M
le Maire
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
PETR
Ouest
Charente-Pays
du
Cognac,
programme
LEADER,
dans
le
cadre
du
projet
maraîchage
| Nombre
de
membres
.
Qui
ont
Afférents
|
Présents
|
pris
part
_
au
vote
Vo,
A la majorité Pour : 26 Contre : 0
Abstention
: 1