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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024 1
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Châteaubernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du jeudi 20 juin 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
Département
de
la
Charente
Commune
de
Châteaubernard
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
20/06/2024
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
01
|
__
Numéro
d'ordre
: 1
Objet
de
la délibération
: Décision
modificative
n°1
Nombre
de
membres
|
| Quiont
Afférents |
Présents |
pris part au
vote
27
20
27
Vote
A
l'unanimité
Pour
: 27
Contre
: O0
Abstention
: O
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
02
|
Numéro
d'ordre
: 2
Objet
de
la
délibération
: Décision
modificative
n°2
Nombre de membres
.
Qui ont
Afférents |
Présents |
pris part au
vote
27
20
27
Vote
A
l'unanimité
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention
: O
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
03
|
Numéro
d'ordre
: 3
Objet
de
la délibération
: Décision
modificative
n°3
LL DJ
Nombre
de
membres
Qui ont
Afférents |
Présents |
pris part
.
au vote
27
20
27 Vote
Pour
: 25
Contre
: 2
A
la
majorité
Abstention
: O
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
04
|
Numéro
d'ordre
: 4
Objet
de
la délibération
: Décision
modificative
n°4
Nombre
de
membres
|
|
Quiont
Afférents |
Présents | pris
part
| auvote
27
20
27
Vote
A
la
majorité
Pour:
25
Contre
: 2
Abstention
: 0
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
05
|
Numéro
d'ordre
: 5
Objet
de
la
délibération
: Création
budget
annexe
«
Maraïîchage
Municipal
Châteaubernard
»
|Nombre
de membres à
OQuon
Afférents |
Présents |
pris part
-
au
vote
27
20
27
Vote
A la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 2
Abstention
: O0
Numéro
de
la délibération
: 2024
06
06
|
Numéro
d'ordre
: 6
Objet
de
la
délibération
: Fixation
des
tarifs
pour
la
vente
des
produits
issus
du
maraîchage
Nombre
de membres
Qui ont
Afférents | Présents |
pris part au
vote
27
20
27
Vote
A
la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 2
Abstention
: O0 Numéro
de
la délibération
: 2024
06
07
|
Numéro
d'ordre
: 7
Objet
de
la
délibération
: Versement
de
subventions
exceptionnelles
au
budget
annexe
Maraïîchage
Municipal
Châteaubernard
Nombre
de
membres
_ |
Quiont
Afférents |
Présents |
pris
part
au vote
27
20
27
Vote
A
la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 2
Abstention
: O
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
08
|
Numéro
d'ordre
: 8
Objet
de
la
délibération
: Tableau
des
amortissements
—
budget
annexe
Maraîchage
Municipal
Châteaubernard
Nombre
de
membres
Qui
ont
Afférents |
Présents |
pris
part
_
au
vote
27
20
27
Î
Vote
A
la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 2
Abstention
: O0
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
09
|
Numéro
d'ordre
: 9
Objet
de
la délibération
: Budget
primitif
Maraîchage
Municipal
Châteaubernard
Nombre
de
membres
Qui ont
Afférents |
Présents |
pris part au
vote
27
20
27
Vote
A
la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 2
Abstention
: 0 Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
10
|
Numéro
d'ordre
: 10
Objet
de
la délibération
: Création
d'un
emploi
permanent
—
agent
polyvalent
d'exploitation
et
d'entretien
des
bâtiments
et
de
la
voirie
Nombre
de membres
-
Qui
ont
Afférents |
Présents
| pris part
.
au
vote
27
20
27
Vote
A
l'unanimité
Pour:
27
Contre
: O
Abstention
: O
Numéro
de
la délibération
: 2024
06
11
|
Numéro
d'ordre
: 11
Qui ont
ts
|
pris part
|
auvote
Vote
A
l'unanimité
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention
: O
Objet
de
la délibération
: Tarifs
2024
- 2025
Numéro
de
la
délibération
: 2024
06
12
|
Numéro
d'ordre
: 12
Objet
de
la délibération
: Approbation
du
règlement
intérieur
au
vote
27
20
27
Vote
A
la
majorité
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 2 Numéro
de
la délibération
: 2024 06
13
|
Numéro
d'ordre
: 13
Objet
de
la
délibération
: Organisation
du
temps
de
travail
des
services
techniques
et
de
l'agence
postale
communale
Abstention
: 2
Nombre
de
membres
Qui ont
Afférents |
Présents |
pris part
’
au
vote
26
20
26
Vote
A
la
majorité
Pour:
24
Contre
: O0