Ordre du Jour - Convoc CM 05.09.22

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Ordre du Jour - Convoc CM 05.09.22 Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM 05.09.22)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Commune de LA PESSE Département du Jura  5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude  03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Lundi 05 septembre 2022 à 19 heures

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) : Intervention de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude

2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2022

3) Poste d’agent d’entretien : Saisine du comité technique du Centre de Gestion du Jura pour diminution du temps de travail hebdomadaire

4) Indemnités de fonction des élus locaux suite à la revalorisation du point d’indice de la fonction publique

5) Taxe d’aménagement : - Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme de la DDT à la DGFIP - Vote du taux 2023

6) E-Carte Avantages Jeunes : Modification de la participation communale

7) Logement communal bâtiment Mairie : Attribution du bail locatif

8) Commission Finances : Programmation d’une réunion de travail

9) PLUiH Communauté de Communes du Pays Bellegardien : Projet de modification n°2

10) Rapport annuel du SIDEC

11) Rapport annuel du SICTOM du Haut-Jura

 Questions diverses :

- Recensement de la population 2023 : Formation des élus, poste d’agent recenseur à pourvoir - Festival Azimut

- Activité Snow Tubing

- Cabane forestière

- Opération la Nuit est belle

 Courriers divers

A La Pesse, le mercredi 31 août 2022

Le Maire,

Claude MERCIER