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Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM 05.09.22)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune de LA PESSE Département du Jura 5 rue de l’épicéa – 39370 Arrondissement de Saint-Claude 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le
Lundi 05 septembre 2022 à 19 heures
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) : Intervention de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
3) Poste d’agent d’entretien : Saisine du comité technique du Centre de Gestion du Jura pour diminution du temps de travail hebdomadaire
4) Indemnités de fonction des élus locaux suite à la revalorisation du point d’indice de la fonction publique
5) Taxe d’aménagement : - Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme de la DDT à la DGFIP - Vote du taux 2023
6) E-Carte Avantages Jeunes : Modification de la participation communale
7) Logement communal bâtiment Mairie : Attribution du bail locatif
8) Commission Finances : Programmation d’une réunion de travail
9) PLUiH Communauté de Communes du Pays Bellegardien : Projet de modification n°2
10) Rapport annuel du SIDEC
11) Rapport annuel du SICTOM du Haut-Jura
Questions diverses :
- Recensement de la population 2023 : Formation des élus, poste d’agent recenseur à pourvoir - Festival Azimut
- Activité Snow Tubing
- Cabane forestière
- Opération la Nuit est belle
Courriers divers
A La Pesse, le mercredi 31 août 2022
Le Maire,
Claude MERCIER