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Ordre du Jour - CONVOC CM 14.03.2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC CM 14.03.2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Commune de LA PESSE Département du Jura © 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude & 03 84 42 70 83 Canton de Côteaux du Lizon mairie-la-pesse@@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de
réunion de la Mairie le
Lundi 14 mars 2022 à 19h00
- Session ordinaire -
Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1) Transfert de compétences assainissement à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude : Intervention de Mme DONZE, conseillère communautaire et M. BIEGLE, directeur adjoint Travaux et Réseaux au SIDEC
2) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 février 2022
3) Budget Assainissement :
- Tarifs des redevances d’assainissement 2022
- Vote du budget primitif 2022
4) Compte-rendu du Copil du SIVOS
5) Restructuration du bâtiment communal Relais des Skieurs :
- Point de situation
- Préparation de la réunion publique
6) Changement de locataire au garage communal n°03
7) Plannings des bureaux de vote des 10 et 24 avril 2022
8) Aide solidarité Ukraine
9) SIDEC : Présentation des bilans annuels E-lum (éclairage public) et MADS (service informatique et assistance)
Questions diverses :
- Subvention APE
- Suivi dossier AICAF des Hautes-Combes
- Route forestière des Ecollets
Courriers divers
A La Pesse, le mardi 08 mars 2022
Le Maire,
Claude MERCIER