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Arrêté - 006 arrete de circulation chemin du chalet
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourg-du-Bost.
Lien du pdf (Arrêté - 006 arrete de circulation chemin du chalet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DéPARTEMENT
DE
LA
DORDOGNE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
ARRÊTE
DE
POLICE
DE
CIRCULATION
N°006/2023 Chemin
du
Chalet
LE
MAIRE
DE
Bourg
du
Bost,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6 ;
VU
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R411.5,R
411.8,
R411.18etR41125àR
411.28; VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992 ;
livre
I - Huitième
partie
: signalisation
temporaire;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
des
travaux
d’extension
du
réseau
électrique,
chemin
du
Chalet,
demandé
par
Monsieur
Anthony
AMELINE,
représentant
l’entreprise
SPIE,
il y a lieu
de
règlementer
momentanément
la
circulation
sur
cette
voie;
ARRÊTE
ARTICLE
1
: à compter
du
3 juillet
2023
jusqu’au
13 juillet
2023
de
8h
à
17h
inclus,
les travaux
se
dérouleront
Chemin
du
Chalet.
ARTICLE
2
: La
circulation
sera
alternée
manuellement.
L'accès
des
services
de
secours
devra
être
possible
pendant
toute
la durée
du
chantier.
ARTICLE
3
: La
signalisation
de
l’alternat
devra
être
signalé
par
des
panneaux
B15-C18.
La
signalisation
est
à la charge
et sous
la responsabilité
de
l’entreprise
SPIE.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en
vigueur
dans
la
commune
de
Bourg
du
Bost.
ARTICLE 5
: Monsieur
le Maire
de
la commune
de
Bourg
du
Bost,
Monsieur
Anthony
AMELINE,
représentant
l’entreprise
SPIE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Bourg
du
Bost,
le
3 juillet
2023.
Le
Maire
Janick
Laville