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Arrêté - 014 arrete de police de circulation Bourg du Bost
Arrêté - 005 arrete de police de circulation Bourg du Bost
Arrêté - 008 arrete de police de circulation Bourg du Bost
Arrêté - 001 arrete portant modification des limites de lag
Arrêté - 008 arrete de circulation commune de Bourg du Bost
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourg-du-Bost.
Lien du pdf (Arrêté - 008 arrete de circulation commune de Bourg du Bost)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT
DE
LA
DORDOGNE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
ARRÊTE
DE
POLICE
DE
CIRCULATION
N°008/2023 Commune
de
BOURG
DU
BOST
LE
MAIRE
DE
Bourg
du
Bost,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R411.5,R
411.8,
R411.18etR411.25àR
411.28; VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
;
livre
I -
Huitième
partie
:signalisation
temporaire;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
des
travaux
de
recherche
de
réseaux
dans
le
cadre
du
déploiement
de
la
fibre
optique,
demandé
par
Monsieur
Christophe
MOUNIER,
représentant
l’entreprise
AXIANS
Périgord
Numérique,
il
y
a lieu
de
règlementer
momentanément
la
circulation
sur
cette
voie;
ARRÊTE
ARTICLE
1 : à compter
du
1°” Août
2023
jusqu’au
6 Février
2024
de
8h à 17h
inclus,
dans
le cadre
du
déploiement
de
la fibre
optique
des
travaux
de
recherche
de
réseaux
se
dérouleront
dans
la Commune
de
BOURG
DU
BOST.
ARTICLE
2
:Les
dépassements
sur
l’emprise
du
chantier
sont
interdits
quelles
que
soient
les
voies
laissées
libres
à la
circulation.
Cette
interdiction
de
dépasser
sera
matérialisée
par
des
panneaux
B3.
La
signalisation
est
à la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
AXIANS
Périgord
Numérique.
ARTICLE
3
:Pendant
la
durée
des
travaux,
aucun
stationnement
ne
sera
autorisé
sur
l’emprise
de
la
zone
de
travaux
et
de
part
et
d’autre
sur
une
longueur
de
100
mètres,
excepté
pour
les
véhicules
affectés
au
chantier
ARTICLE
4
:Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
dans
la
commune
de
Bourg
du
Bost.
ARTICLE
5
: Monsieur
le Maire
de
la commune
de
Bourg
du
Bost,
Monsieur
Christophe
MOUNIER,
représentant
l’entreprise
AXIANS
Périgord
Numérique,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Bourg
du
Bost,
le 24 juillet
2023.
Le
Maire
Janick
Laville