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Déliberation - Dec2024 050 Tarifs aux nouvelles offres ecole arts plastiques
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Dec2024 050 Tarifs aux nouvelles offres ecole arts plastiques)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
DECISION DU MAIRE
Dec2024-050 Création des tarifs applicables aux nouvelles offres de l’Ecole d’arts plastiques
Le Maire de Suresnes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2121-29,
Considérant que, l’enrichissement de la proposition de pratiques artistiques en amateur est une des missions des établissements d’enseignement artistique telles que définies par le Schéma National d’Orientation Pédagogique 2023 du ministère de la Culture,
Considérant que l’Ecole d’arts plastiques tend également à accompagner ses usagers vers une pratique autonome et diversifiée. Cette nouvelle offre favorisera la circulation des publics et l’émulation créative par la rencontre des usagers,
Vu le budget communal.
Décide,
Article unique. D’approuver les tarifs relatifs aux nouvelles activités de l’Ecole d’arts plastiques :
1. Pour la création d’un atelier libre
Forfait adulte 10 séances
Tarification au quotient familial
Créneaux définis selon les horaires d'ouverture de l'établissement
ATELIER LIBRE – Forfait 10 séances
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7
22,00€ 44,00€ 64,00€ 86,00€ 122,00€ 154,00€ 186,00€ 44,00€ 64,00€ 86,00€ 122,00€ 154,00€ 186,00€
2. Pour la création d’un forfait de cours à l’unité adultes
Offre ponctuelle
Tarification au quotient familial
COURS A L’UNITE – Cours 2h
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7
22,00€ 3,00€ 3,50€ 4,00€ 4,50€ 6,50€ 7,50€ 44,00€ 3,50€ 4,00€ 4,50€ 5,50€ 7,50€ COURS A L’UNITE – Cours 3h
Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7
4,00€ 5,00€ 6,00€ 7,00€ 8,50€ 10,00€ 11,50€ 5,00€ 6,00€ 7,00€ 8,50€ 10,00€ 11,50€ 3. Modalités d’inscriptions
Les inscriptions sont fonction des places disponibles.
L’absence dans le dossier d’inscription des justificatifs demandés nécessaires au calcul des ressources notamment, l’avis d’imposition sur le revenu donnera lieu à l’application du tarif maximal de la tranche 7 de chaque activité concernée.
.
Fait à Suresnes, le
#signature#
Guillaume BOUDY
Maire de Suresnes