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Compte-Rendu - VP Compte rendu 01 12 2022
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - VP Compte rendu 01 12 2022)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Budget,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 01-12 -2022 à 20h
présidé par André BOUTHEMY Maire de CORNILLE.
Membres présents : Yvonne GEORGEAULT, Lizzy GUILLEUX, Véronique PELEY, André BOUTHEMY, Franck MOREL,
Vincent MOTTARD, Jérôme LEBOUC, Joël BARBOT, Céline DENIS, Vincent GUILLEUX
Membres absents excusés et ayant donné pouvoir :
Nicolas MASSET, Aurélien LECLAIR, Aurélie CATALDI
Mr le maire demande l’approbation du dernier conseil municipal.
Le conseil municipal approuve le dernier conseil municipal à l’unanimité.
Délibération rapport annuel de l’année 2021 du SMICTOM :
Mr le maire demande une délibération pour approuver le rapport annuel de l’année 2021 du SMICTOM.
Le conseil municipal s’abstient à l’unanimité.
Délibération portant sur le renouvellement du contrat d’objectif 2023-2025 de l’ADMR de Chateaubourg
Mr le maire demande une délibération portant sur le renouvellement du contrat d’objectif 2023-2025 de l’ADMR de
Chateaubourg. La commune participe aux frais de gestion de l’ADMR de Chateaubourg sous forme de subvention par
habitants.
Le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.
Délibération portant sur le renouvellement du contrat d’objectif 2023-2028 (RPE) :
Mr le maire demande une délibération pour approuver le projet de fonctionnement du RPE (Relais Petite Enfance)
pour la période 2023/2028.
Pour rappel, le RPE intervient sur le domaine de la petite enfance, est un relais entre familles ayant de jeunes
enfants et les assistantes maternelles, il met en place des animations à destination de jeunes enfants (matinées
d’éveil, spectacle) ; il regroupe plusieurs communes,
Le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.
Ressources humaines : Mise en place du RIFSEP, modification :
Mr le maire demande une délibération pour une modification du complément indemnitaire lié au RIFSEP.
Le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.
Finances-Fiscalité :
Mr le maire demande une délibération pour une décision modificative portant sur l’augmentation du budget
prévisionnel. (Petit dépassement)).
Le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.
INFORMATIONS
Réunion avec la Poste pour le projet d’adressage et numérotation :
Des vérifications seront effectuées pour la proposition d’adressage par la Poste.
Une information sera communiquée aux habitants pour les modifications des adresses, liées à la nouvelle
numérotation dans les « lieux-dit » de la commune.
Ces changements d’adresses sont nécessaires pour permettre une meilleure géolocalisation notamment en cas
d’appel des secours.
Point sur les chantiers en cours sur la commune :
Des problèmes d’éclairages sont en cours de résolution sur certains quartiers. ENEDIS a été informé. Finances :
Des dates sont à fixer pour la réunion de la commission finances qui se réunira prochainement pour travailler sur le
budget prévisionnel 2023.
Vœux du maire : Les vœux du maire se dérouleront le 13 janvier 2023 à partir de 18h30 à la salle communale.
La population est invitée.
Point animation jeunesse :
Information concernant la première semaine des vacances de NOEL :
L’animation ATOUT VAC de Vitré Communauté sera présente sur CORNILLE les lundis et mardis.
L’accueil jeunes sera ouvert jusqu’au 23 décembre.
Site internet
Le site internet est en cours de finalisation. Il sera présenté lors des vœux du maire en janvier.
Point sur le bulletin municipal :
Comme chaque année, vous pourrez retrouver notre bulletin annuel municipal fin décembre / début janvier.
Les finalisations sont en cours.
Information sur l’arrêté à afficher en mairie pour la reprise des concessions échues non renouvelées dans le
cimetière communal.
A compter du 1er sept 2023, un arrêté sera affiché pour la reprise des concessions non renouvelées dans le cimetière
communal.
Prochain conseil municipal le jeudi 26 janvier 2023 à 20h.
André BOUTHEMY Véronique PELEY secrétaire de séance