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Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 02 2023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Budget,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
23-02-2023
à
20h
présidé
par
André
BOUTHEMY
Maire
de
CORNILLE.
Membres
présents
: Yvonne
GEORGEAULT,
Lizzy
GUILLEUX,
Véronique
PELEY,
André
BOUTHEMY,
Vincent
MOTTARD,
Joël
BARBOT,
Céline
DENIS,
Vincent
GUILLEUX
Membres
absents
excusés
et ayant
donné
pouvoir :
Nicolas
MASSET,
Aurélien
LECLAIR,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC,
Franck
MOREL
Mr
le maire
demande
l'approbation
du
dernier
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
le dernier
conseil
municipal
à
l'unanimité.
Décision
prise
par
le
maire
:
- construction
d’une
maison
sur
un
plan
d’eau
—- intervention
de
la police
de
l’eau-
service
ADS
informe
d’un
éventuel
refus
car
zone
humide
alors
que
sur
le
PLU
de
Cornillé,
le terrain
est
classé
en
zone
UE
(extension
urbaine),
affaire
en
cours. - Signature
du
contrat
pour
le
projet
de
création
d’un
plateau
ralentisseur
à
l’entrée
du
bourg.
- Construction
d’une
maison
d’habitation
avec
garage
associé
sur
zone
agricole.
Retrait
du
permis
de
construire
- ravalement
et
isolation
par
l'extérieur
d’une
maison
: accord
tacite
- installation
de
panneaux
voltaïque
chez
un
particulier
et
une
GAEC
: accord
tacite
- Signature
d’un
devis
pour
la
réparation
du
lave-vaisselle,
salle
de
la
Fontaine.
Présentation
de
compte
de
gestion
2022
du
budget
principal
:
Comptabilité
du
comptable
du
trésor
public
La
commune
dégage
un
excédent.
Comptes
administratifs
:
Les
dépenses
Quelques
exemples :
Grosses
dépenses
sur
le
budget
électricité
dû
à
la
hausse
de
l’énergie
Budget
maintenance
(logiciel,
photocopieur)
Assurances Charges
de
personnels
Les
recettes
:
Quelques
exemples :
Subvention
Vitré
communauté
Dotation
de
l’état
Les
loyers
Les
investissements :
Quelques
exemples
Remplacement
de
la chaudière
du
centre
culturel
Présentation
du
compte
de
gestion
du
budget
annexe
du
lotissement
«
des
Vallons
2
» :
Vote
des
budgets :
Le
conseil
municipal
doit valider
les
budgets
du
compte
de
gestion
du
budget
principal
et du
compte
de
gestion
fonctionnement
et
du
lotissement
Mr Vincent
MOTTARD,
en
remplacement
de
Mme
CATALDI
adjointe
aux
finances,
demande
à
Mr
le
maire
de
se
retirer
pour
l’approbation
des
différents
comptes.
Le
conseil
municipal
adopte
le compte
administratif
et l’annexe
sur
les
lotissements.
Affectation
des
résultats
pour
le
budget
principal
de
2022 :
Le
conseil
municipal
approuve
les
résultats
pour
l’année
2023
à
l'unanimité. Vote
du
taux
d'imposition
2023 :
Les taux
d’impositions
applicables
pour
l’année
2023
restent
les
mêmes
qu’en
2022.
Il n’y a pas
d'augmentation.
Le
conseil
municipal
vote
à l'unanimité.
Attribution
des
subventions
2023
aux
associations :
Présentation
des
subventions
accordées
aux
associations.
Le
conseil
municipal
vote
ce
principe
de
subventions
à
l'unanimité.
Clôture
du
budget
annexe
du
lotissement
«
Les
Vallons
2
» :
N'ayant
plus
de
recettes
et
de
dépenses
pour
l’année
à venir,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
voter
la
clôture
de
ce
budget.
Le
conseil
municipal
vote
cette
clôture
à
l'unanimité.
Administration
générale
:
Délibération
portant
autorisation
temporaire
d'occupation
du
sol
:
+
Distributeur
à
pizza
: présentation
d’une
convention
temporaire
d'occupation
du
domaine
public.
Il s’agit
d'autoriser
l'emplacement
sur
la
place
principale
à
côté
du
bar.
Démarrage
prévu
en
septembre
2023.
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité.
Délibération
portant
sur
le
rapport
annuel
de
l’année
2022
du
SDE
35 :
Le
rapport
annuel
est
présenté
au
conseil.
Le conseil
vote
le rapport
annuel
à l'unanimité.
INFORMATIONS
Retour
sur
la commission
finances
du
mardi
21
février
:
Préparation
du
budget
primitif
2023.
Ajustement
des
dépenses
liées
à
l’énergie,
charge
du
personnel
Investissement
La
réhabilitation
de
la
mairie,
des
chemins
communaux,
le
plateau
ralentisseur
Le
maire
félicite
la
commission
finances
pour
ses
travaux
et
son
implication.
Le
budget
2023
sera
présenté
au
prochain
conseil
municipal.
Prochaine
réunion
pour
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
:
Mr
Pelletan
(cadastre)
souhaite
assister
à la réunion
du
CCID.
Lors
de
sa
venue,
il fera
un
point
sur
le cadastre
de
la
commune
de
Cornillé.
Point
sur
les
subventions
2023
:
La
rénovation
de
la mairie
: demande
de
subvention.
Demande
de
subvention
pour
les
chemins
communaux
et
pour
le
plateau
ralentisseur
Point
sur
les
chantiers
en
cours
de
la commune
:
Projet
skate
parc
/ multisport
: réunion
de
chantier
le 28
février.
Le
projet,
en
attente
de
validation
de
subvention,
n’a
pas
pu
démarrer
avant.
Réunion
PLU
Cornillé
Save/SOLAREN
le 7
mars
prochain :
Réunion
avec
Vitré
communauté
et
les
différents
acteurs
pour
discuter
du
projet
de
l'implantation
d’une
serre. Médiathèque
: Retour
du
festival
AMSTRAMGRAM
et
point
sur
les
animations
à venir
C'est
un
succès
(présence
d'enfants,
adultes,
assistante
maternelle.)
Animation
Marion
DAIM
(en
mars)
Samedi
18
novembre
à
11h
(ouvert
à tout
le
monde).
_Prochain
conseil
municipal
le jeudi
23
mars
2023
à
20h.
André
BOUTHEMY
Véronique
PELEY
secrétaire
de séance