Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - VP Conseil municipal 25 mars 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 23.03.2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 02 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 19 mai 2022
Compte-Rendu - VP Compte rendu 01 12 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNIICPAL 06 02
Compte-Rendu - VP Compte rendu 22 09 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 9 fevrier 2021
Conseil Municipal - VP Conseil municipal 3 novembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 02 09 2021
Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 02 09 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Logement,
Compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2021 à 20h présidé par André BOUTHEMY maire de CORNILLE.
Membres présents : Yvonne GEORGEAULT, Lizzy GUILLEUX, Aurélie CATALDI, Vincent GUILLEUX, Vincent MOTTARD,
Véronique PELEY, André BOUTHEMY
Membres absents excusés et ayant donné pouvoir : Joel BARBOT, Franck MOREL. Jerôme LEBOUC, Céline DENIS,
Aurélien LECLAIR, Nicolas MASSET
➢ Approbation du dernier conseil à l’unanimité
Le conseil municipal valide le compte-rendu du dernier conseil municipal.
➢ Rentrée de l’école de Cornillé : La rentrée de l’école s’est bien passée, la cantine a repris son
fonctionnement normal. La fin des travaux de l’école est prévue pour la fin de l’année.
➢ Convention service ADS (droit du sol) :
Vitré Communauté possède la compétence : instruction des permis. Une convention a été signée, une modification
porte sur une modification de prix (un forfait est établi par équivalent permis demandé à Vitré Communauté). Mr le
maire demande une délibération pour le changement du prix du forfait pour chaque prestation et une délégation
pour instruire le dossier. A noter que même si Vitré Communauté instruit les permis, la commune de Cornillé reste
maître de la décision finale.
Le conseil municipal vote cette délibération à l’unanimité.
➢ Demande des riverains pour la prolongation de l’éclairage public rue des Lavandières :
La gestion de l’éclairage est gérée par la SDE. L’éclairage prend fin à 21h / 7h en semaine et 21h/8h00 le week-end.
Pour raison d’économies et ne voyant pas la pertinence de prolonger l’éclairage de nuit, les horaires ne seront pas
modifiés.
➢ Chemin piétonnier :
Un enrobé va être posé pour le confort des randonneurs et marcheurs. Prévision fin septembre. Les travaux seront
réalisés par l’entreprise Beaumont.
➢ Problème d’eau sur le chemin de la Bicheptière :
La pose d’un drain routier va être réalisé afin de résoudre les problèmes d’eau sur la chaussée.
➢ CTG (Contrat territorial global) :
Les CEJ (contrats enfance jeunesse) vont être remplacés par les CTG.
2 propositions ont été faites pour la mise en place du CTG
- Etablir les contrats à l’échelle du RIPAME pour mettre en avant les spécificités locales des territoires
- Etablir un contrat unique à l’échelle de Vitré Communauté pour une harmonisation des outils
Le conseil municipal émet des réserves sur la démultiplication des compétences et la complexité liée à
l’établissement de contrats au niveau local et s’oriente vers des contrats uniques sur tout le territoire.
Le conseil municipal se positionne en faveur d’un CTG unique géré par Vitré Communauté.
(1 abstention)
➢ Vente du chemin communal de la Chevallerie :
Considérant que le chemin n’est utilisé que par un propriétaire essentiellement, qu’il est enclavé dans une
propriété, que le chemin se dégrade régulièrement et que les travaux de voiries sont actuellement supportés par la commune, une procédure de déclassement est en cours. Le maire demande au conseil l’autorisation d’instruire le
dossier lié à la vente de ce chemin aux riverains intéressés.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
➢ Délibération pour clôture des régies de la commune
Les paiements sont désormais dématérialisés (chèque ou facture), il n’y aura plus de liquidités en mairie.
Mr le maire demande une délibération pour clôturer les régies.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
Information location des salles : il n’y aura plus d’acompte à verser lors de la location des salles. La totalité sera
géré, sous forme de prélèvement par le trésor public. Un chèque de caution sera demandé aux loueurs.
➢ Délibération Bibliothèque : Désherbage des livres (tri des livres de la bibliothèque) Le conseil est en réflexion
pour la cession des livres qui ont été retirés de la bibliothèque.
➢ Nouveaux horaires mairie :
Depuis le 1er septembre, la mairie fonctionne avec de nouveaux horaires :
lundi : 9h /12h
mardi 9h/12h
mercredi : 9h /12h
jeudi 9h /12h
vendredi : 14h00 / 17h30
samedi : 9h / 12h00 ( 1er samedi du mois )
➢ Permanences de Mr le maire : lundi : pas de permanence
mardi : de 10h00 à 12h00
mercredi : pas de permanences
jeudi : de 10h00 à 12h00 (sur RDV)
vendredi : pas de permanences
samedi : de 10h00 à 12h00 (uniquement le 1er samedi du mois)
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 octobre 2021.
Véronique PELEY, Mélanie DUROSSET André BOUTHEMY
Secrétaire de séance